Communauté de communes du Pays de Condé et de la Druance
Date
2002-2012
Cote
14T/16/170
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes du Pays de Condé et de la Druance
2002-2012
14T/16/170
1973-2009
14T/31/121/2
2001
126FI/12
2731W/7
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1968-1990
Vers 1970-1989
14FI/35
Services chargés de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA).
1863-1986
829EDT/32/5
1869-1986
829EDT/32/10
1877-1985
829EDT/26/1
1985
1985
1863-1984
829EDT/32/6
1946-1983
829EDT/27/3
1973-1982
4E/18359
1878-1981
829EDT/16/1
1920-1981
829EDT/27/2
1876-1979
829EDT/16/2
1074W/692
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1074W/714
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1888-1978
829EDT/28
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