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379 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Manoir

    Date

    1970

    Cote

    3394W/742

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Sainte-Croix-Grand'Tonne
    • Manoir

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  2. Résultat n°2

    Église Sainte-Croix

    Date

    1965-2012

    Cote

    3394W/742

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Sainte-Croix-Grand'Tonne
    • Église Sainte-Croix

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  3. Résultat n°3
    B1

    1 media

    B1

    Date

    1935

    Cote

    3248W/192

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    C1

    1 media

    C1

    Date

    1935

    Cote

    3248W/192

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • C1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    C2

    1 media

    C2

    Date

    1935

    Cote

    3248W/192

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • C2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    ZH

    1 media

    ZH

    Date

    2014

    Cote

    3248W/192

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZH

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7
    ZB

    1 media

    ZB

    Date

    1973

    Cote

    3248W/192

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8
    ZE

    1 media

    ZE

    Date

    2014

    Cote

    3248W/192

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9
    ZI

    1 media

    ZI

    Date

    2014

    Cote

    3248W/192

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZI

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10
    ZA

    1 media

    ZA

    Date

    1973

    Cote

    3248W/192

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1935

    Cote

    3248W/192

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12
    A

    1 media

    A

    Date

    1935

    Cote

    3248W/192

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13
    C3

    1 media

    C3

    Date

    1935

    Cote

    3248W/192

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • C3

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14
    B2

    1 media

    B2

    Date

    1935

    Cote

    3248W/192

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15
    ZD

    1 media

    ZD

    Date

    2014

    Cote

    3248W/192

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16
    ZC

    1 media

    ZC

    Date

    1973

    Cote

    3248W/192

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17

    1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1438

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  18. Résultat n°18

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/863

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  19. Résultat n°19

    1935-1974

    Date

    1935-1974

    Cote

    2829W/742

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1935-1974

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  20. Résultat n°20

    ZC

    Date

    1955

    Cote

    2803W/2404

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • Cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.