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219 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Sainte-Foy-de-Montgommery

6 medias

Sainte-Foy-de-Montgommery
Cote
3248W/587
 Date
1952
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

  • Sainte-Foy-de-Montgommery
Résultat n°2

Canton de Livarot
Cote
2731W/14
 Date- Lieu
Auquainville (Calvados, France ; jusqu'en 2015), Bellou (Calvados ; jusqu'en 2015), Cheffreville-Tonnencourt (Calvados ; jusqu'en 2015), Fervaques (Calvados ; jusqu'en 2015), Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015), La Brévière (Calvados ; jusqu'en 2015), La Chapelle-Haute-Grue (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Durand (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Germain (Calvados ; jusqu'en 2015), Les Autels-Saint-Bazile (Calvados ; jusqu'en 2015), Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015), Lisores (Calvados), Livarot (Calvados ; jusqu'en 2015), Notre-Dame-de-Courson (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Martin-du-Mesnil-Oury (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Michel-de-Livet (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Ouen-le-Houx (Calvados ; jusqu'en 2015), Tortisambert (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

  • Voies communales
  • Canton de Livarot
Résultat n°3

Dossiers 398BP, 2968BP
Cote
926W/490
 Date- Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
plan de bâtiment

  • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

  • Sainte-Foy-de-Montgommery
  • Dossiers 398BP, 2968BP
Résultat n°4

Bulletin paroissial de Sainte-Foy-de-Montgommery
Cote
14T/31/569
 Date
1925-1935
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

  • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
  • Bulletin paroissial de Sainte-Foy-de-Montgommery
Résultat n°5

1962-1985
Cote
14T/31/353/2
 Date
1962-1985
 Lieu
Auquainville (Calvados, France ; jusqu'en 2015), Bellou (Calvados ; jusqu'en 2015), Cheffreville-Tonnencourt (Calvados ; jusqu'en 2015), Fervaques (Calvados ; jusqu'en 2015), Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015), La Brévière (Calvados ; jusqu'en 2015), La Chapelle-Haute-Grue (Calvados ; jusqu'en 2015), La Croupte (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Durand (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Germain (Calvados ; jusqu'en 2015), Les Autels-Saint-Bazile (Calvados ; jusqu'en 2015), Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015), Lisores (Calvados), Livarot (Calvados ; jusqu'en 2015), Notre-Dame-de-Courson (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Martin-du-Mesnil-Oury (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Ouen-le-Houx (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015), Tortisambert (Calvados ; jusqu'en 2015), Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016), Grandchamp-le-Château (Calvados ; jusqu'en 2016), Le Mesnil-Simon (Calvados), Les Authieux-Papion (Calvados ; jusqu'en 2016), Lessard-et-le-Chêne (Calvados), Saint-Julien-le-Faucon (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Martin-de-la-Lieue (Calvados), Saint-Pierre-des-Ifs (Calvados), Sainte-Marie-aux-Anglais (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

  • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
  • Bulletin paroissial de Livarot
  • 1962-1985
Résultat n°6

1913-1961
Cote
14T/31/353/1
 Date
1913-1961
 Lieu
Auquainville (Calvados, France ; jusqu'en 2015), Bellou (Calvados ; jusqu'en 2015), Cheffreville-Tonnencourt (Calvados ; jusqu'en 2015), Fervaques (Calvados ; jusqu'en 2015), Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015), La Brévière (Calvados ; jusqu'en 2015), La Chapelle-Haute-Grue (Calvados ; jusqu'en 2015), La Croupte (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Durand (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Germain (Calvados ; jusqu'en 2015), Les Autels-Saint-Bazile (Calvados ; jusqu'en 2015), Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015), Lisores (Calvados), Livarot (Calvados ; jusqu'en 2015), Notre-Dame-de-Courson (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Martin-du-Mesnil-Oury (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Ouen-le-Houx (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015), Tortisambert (Calvados ; jusqu'en 2015), Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016), Grandchamp-le-Château (Calvados ; jusqu'en 2016), Le Mesnil-Simon (Calvados), Les Authieux-Papion (Calvados ; jusqu'en 2016), Lessard-et-le-Chêne (Calvados), Saint-Julien-le-Faucon (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Martin-de-la-Lieue (Calvados), Saint-Pierre-des-Ifs (Calvados), Sainte-Marie-aux-Anglais (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

  • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
  • Bulletin paroissial de Livarot
  • 1913-1961
Résultat n°7

Canton de Livarot
Cote
14T/16/481
 Date
1984-1988
 Lieu
Auquainville (Calvados, France ; jusqu'en 2015), Les Autels-Saint-Bazile (Calvados ; jusqu'en 2015), Bellou (Calvados ; jusqu'en 2015), La Brévière (Calvados ; jusqu'en 2015), La Chapelle-Haute-Grue (Calvados ; jusqu'en 2015), Cheffreville-Tonnencourt (Calvados ; jusqu'en 2015), Fervaques (Calvados ; jusqu'en 2015), Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015), Lisores (Calvados), Livarot (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Bacley (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Durand (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Germain (Calvados ; jusqu'en 2015), Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015), Notre-Dame-de-Courson (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Germain-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Marguerite-des-Loges (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Martin-du-Mesnil-Oury (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Michel-de-Livet (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Ouen-le-Houx (Calvados ; jusqu'en 2015), Tortisambert (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

  • Canton de Livarot
Résultat n°8
Rivière de la Vie

2 medias

Rivière de la Vie
Cote
S/12847
 Date
s.d
 Lieu
Vie (Normandie ; cours d'eau), Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Julien-le-Faucon (Calvados ; jusqu'en 2016), Le Mesnil-Mauger (Calvados ; jusqu'en 2016), Heurtevent (Calvados ; jusqu'en 2015), Livarot (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Loup-de-Fribois (Calvados ; jusqu'en 2016), Notre-Dame-d'Estrées (Calvados ; jusqu'en 2014)
 Type de document -

  • Contexte : Service hydraulique

  • Moulins et usines
  • Moulins et usines hydrauliques
  • Bassin de la Dives
  • Rivière de la Vie
Résultat n°9

Janville et Saint-Pair. Ifs, et Saint-Martin-de-Fontenay. Syndicat d'Ouilly-le-Basset. Ranchy. Sainte-Foy-de-Montgommery
Cote
S/12564
 Date- Lieu
Janville (Calvados), Saint-Pair (Calvados), Ifs (Calvados), Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados), Ouilly-le-Basset (Calvados ; jusqu'en 1947), Ranchy (Calvados), Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Syndicats, associations syndicales

  • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
  • Janville et Saint-Pair. Ifs, et Saint-Martin-de-Fontenay....
Résultat n°10
matrice cadastrale des propriétés bâties

21 medias

matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3P/6344
 Date
1911-1951
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

  • Sainte-Foy-de-Montgommery
  • matrice cadastrale
  • matrice cadastrale des propriétés bâties
Résultat n°11
matrice cadastrale des propriétés bâties

25 medias

matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3P/6343
 Date
1881-1911
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

  • Sainte-Foy-de-Montgommery
  • matrice cadastrale
  • matrice cadastrale des propriétés bâties
Résultat n°12
matrice cadastrale des propriétés non bâties

66 medias

matrice cadastrale des propriétés non bâties
Cote
3P/6342
 Date
1913-1951
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

  • Sainte-Foy-de-Montgommery
  • matrice cadastrale
  • matrice cadastrale des propriétés non bâties
Résultat n°13
matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

98 medias

matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)
Cote
3P/6341
 Date
1836-1913
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

  • Sainte-Foy-de-Montgommery
  • matrice cadastrale
  • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
Résultat n°14
état de section

40 medias

état de section
Cote
3P/6340
 Date
1835
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

  • Sainte-Foy-de-Montgommery
  • matrice cadastrale
  • état de section
Résultat n°15
Procès-verbal de délimitation du territoire

15 medias

Procès-verbal de délimitation du territoire
Cote
3P/6339
 Date
1829
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

  • Sainte-Foy-de-Montgommery
  • matrice cadastrale
  • Procès-verbal de délimitation du territoire
Résultat n°16
Section A1 de l'Eglise

1 media

Section A1 de l'Eglise
Cote
3P/1955
 Date
1834
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

  • Sainte-Foy-de-Montgommery
  • plan cadastral
  • Section A1 de l'Eglise
Résultat n°17
Section A2 de l'Eglise

1 media

Section A2 de l'Eglise
Cote
3P/1955
 Date
1834
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

  • Sainte-Foy-de-Montgommery
  • plan cadastral
  • Section A2 de l'Eglise
Résultat n°18
Section B2e la Retoutière

1 media

Section B2e la Retoutière
Cote
3P/1955
 Date
1834
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

  • Sainte-Foy-de-Montgommery
  • plan cadastral
  • Section B2e la Retoutière
Résultat n°19
Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage
Cote
3P/1955
 Date
1834
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

  • Sainte-Foy-de-Montgommery
  • plan cadastral
  • Tableau d'assemblage
Résultat n°20
Section B1 de la Retoutière

1 media

Section B1 de la Retoutière
Cote
3P/1955
 Date
1834
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

  • Sainte-Foy-de-Montgommery
  • plan cadastral
  • Section B1 de la Retoutière
Résultat n°21

Sainte-Foy-de-Montgommery : délibérations
Cote
1L/2213, 1L/2195 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Comités de surveillance
  • Sainte-Foy-de-Montgommery : délibérations
Résultat n°22

Sainte-Foy-de-Montgomméry
Cote
126FI/12
 Date
2001
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
document photographique

  • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

  • Communes commençant par les lettres Q à S
  • Sainte-Foy-de-Montgomméry
Résultat n°23
Sainte-Foy-de-Montgommery : Vieux château (ancienne demeure des Comtes de Montgommery) (n°1 à 3)

1 media

Sainte-Foy-de-Montgommery : Vieux château (ancienne demeure des Comtes de Montgommery) (n°1 à 3)
Cote
18FI/73
 Date- Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
carte postale

  • Contexte : 18Fi - Cartes postales des communes du Calvados

  • Sainte-Foy-de-Montgommery : Vieux château (ancienne...
Résultat n°24

Presbytère de Sainte-Foy-de-Montgommery : réponse du curé à des menées laïques dénoncées (vers 1900-1910)
Cote
F/6775
 Date
1900-1910
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives cultuelles : pièces isolées

  • Archives paroissiales catholiques
  • Sainte-Foy-de-Montgommery
  • Presbytère de Sainte-Foy-de-Montgommery : réponse du...
Résultat n°25

Parchemin ayant servi de couverture
Cote
549EDT/15/27
 Date
1586-1617
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Divers
  • Parchemin ayant servi de couverture
Résultat n°26

Gémination des classes
Cote
549EDT/15/26
 Date
1962-1963
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Instruction publique
  • Gémination des classes
Résultat n°27

Logement de l'institutrice et des locaux scolaires : correspondance
Cote
549EDT/15/25
 Date
1961
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Instruction publique
  • Logement de l'institutrice et des locaux scolaires...
Résultat n°28

Mobilier et cantine scolaire
Cote
549EDT/15/24
 Date
1954-1964
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Instruction publique
  • Mobilier et cantine scolaire
Résultat n°29

Caisse départementale scolaire : budgets
Cote
549EDT/15/23
 Date
1953-1959
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Instruction publique
  • Caisse départementale scolaire : budgets
Résultat n°30

Pétition des parents demandant la nomination d'un instituteur
Cote
549EDT/15/22
 Date
1961
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Instruction publique
  • Pétition des parents demandant la nomination d'un instituteur
Résultat n°31

Instituteurs, institutrices. Nomination
Cote
549EDT/15/21
 Date
1847-1963
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Instruction publique
  • Instituteurs, institutrices. Nomination
Résultat n°32

Assistance médicale gratuite : liste nominative
Cote
549EDT/15/20
 Date
1932
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Assistance et prévoyance
  • Assistance médicale gratuite : liste nominative
Résultat n°33

Attribution de sommes suite à la suppression du budget des cultes (1906)
Cote
549EDT/15/19
 Date
1906
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
  • Attribution de sommes suite à la suppression du budget...
Résultat n°34

Nomination des membres (1933)
Cote
549EDT/15/18
 Date
1933
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
  • Nomination des membres (1933)
Résultat n°35

Budgets, chapitres additionnels, comptes administratifs (1957-1979)
Cote
549EDT/15/17
 Date
1957-1979
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
  • Budgets, chapitres additionnels, comptes administratifs...
Résultat n°36

Convocations pour les opérations de l'inventaire des biens (1906)
Cote
549EDT/15/16
 Date
1906
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Cultes
  • Fabrique
  • Convocations pour les opérations de l'inventaire des...
Résultat n°37

Comptes de gestion (1894-1906)
Cote
549EDT/15/15
 Date
1894-1906
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Cultes
  • Fabrique
  • Comptes de gestion (1894-1906)
Résultat n°38

Service des eaux et d'assainissement : budgets, budgets supplémentaires, comptes administratifs
Cote
549EDT/15/14
 Date
1970-1979
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Service des eaux et d'assainissement : budgets, budgets...
Résultat n°39

Distribution d'énergie électrique. Avant projet : plan du réseau
Cote
549EDT/15/13
 Date
1929
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Distribution d'énergie électrique. Avant projet : plan...
Résultat n°40

Chemin de fer (ligne Sainte-Gauburge au Mesnil-Mauger). Autorisation de clôture : arrêté du préfet
Cote
549EDT/15/12
 Date
1883
 Lieu
Sainte-Gauburge au Mesnil-Mauger, chemin de fer de (France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Chemin de fer (ligne Sainte-Gauburge au Mesnil-Mauger)....
Résultat n°41

Rivière La Vie (curage 1850-1855) ; ruisseau de Lisores (redressement 1885)
Cote
549EDT/15/11
 Date
1850-1885
 Lieu
Vie (Normandie ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Rivière La Vie (curage 1850-1855) ; ruisseau de Lisores...
Résultat n°42

Chemins et terrains inutiles. Aliénation
Cote
549EDT/15/10
 Date
1892-1919
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Chemins et terrains inutiles. Aliénation
Résultat n°43

Chemins. Construction, entretien
Cote
549EDT/15/9
 Date
1834-1923
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Chemins. Construction, entretien
Résultat n°44

Service vicinal : budgets, chapitres additionnels
Cote
549EDT/15/8
 Date
1883-1932
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Service vicinal : budgets, chapitres additionnels
Résultat n°45

Chemins ruraux et vicinaux. Classement, reconnaissance...
Cote
549EDT/15/7
 Date
1825-1914
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Chemins ruraux et vicinaux. Classement, reconnaissance...
Résultat n°46

Alignements
Cote
549EDT/15/6
 Date
1842-1883
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Alignements
Résultat n°47

Cimetière. Tarif des concessions : arrêté du préfet
Cote
549EDT/15/5
 Date
1845
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Bâtiments et biens communaux
  • Cimetière. Tarif des concessions : arrêté du préfet
Résultat n°48

Terrain de sport. Aménagement
Cote
549EDT/15/4
 Date
1954-1963
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Bâtiments et biens communaux
  • Terrain de sport. Aménagement
Résultat n°49

Eglise. Dommages de guerre
Cote
549EDT/15/3
 Date
1946
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Bâtiments et biens communaux
  • Eglise. Dommages de guerre
Résultat n°50

Presbytère. Démolition d'un vieux bâtiment, reconstruction
Cote
549EDT/15/2
 Date
1841-1922
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Bâtiments et biens communaux
  • Presbytère. Démolition d'un vieux bâtiment, reconstruction
Résultat n°51

Ecole. Dommages de guerre (1945-1946), construction d'un groupe scolaire (1950-1961)
Cote
549EDT/15/1
 Date
1945-1961
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Bâtiments et biens communaux
  • Ecole. Dommages de guerre (1945-1946), construction...
Résultat n°52

Emprunts
Cote
549EDT/14/2
 Date
1922-1923
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Finances de la commune
  • Emprunts
Résultat n°53

1973-1979
Cote
549EDT/14/1
 Date
1973-1979
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Finances de la commune
  • Registre de comptabilité
  • 1973-1979
Résultat n°54

1965-1972
Cote
549EDT/13
 Date
1965-1972
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Finances de la commune
  • Registre de comptabilité
  • 1965-1972
Résultat n°55

1955-1964
Cote
549EDT/12/4
 Date
1955-1964
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Finances de la commune
  • Registre de comptabilité
  • 1955-1964
Résultat n°56

Arrêtés du conseil de préfecture
Cote
549EDT/12/3
 Date
1883-1884
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Finances de la commune
  • Arrêtés du conseil de préfecture
Résultat n°57

Comptes de gestion
Cote
549EDT/12/2
 Date
1904-1911
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Finances de la commune
  • Comptes de gestion
Résultat n°58

Comptes administratifs
Cote
549EDT/12/1
 Date
1925-1978
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Finances de la commune
  • Comptes administratifs
Résultat n°59

Chapitres additionnels, budgets supplémentaires
Cote
549EDT/11/2
 Date
1883-1979
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Finances de la commune
  • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires
Résultat n°60

Budgets primitifs
Cote
549EDT/11/1
 Date
1883-1979
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Finances de la commune
  • Budgets primitifs
Résultat n°61

Conseil d'administration de la mutualité sociale agricole : listes électorales, procès-verbaux
Cote
549EDT/10/13
 Date
1962-1984
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Elections-personnel municipal
  • Conseil d'administration de la mutualité sociale agricole...
Résultat n°62

Conseil d'administration de la caisse primaire de sécurité sociale et de la caisse d'allocations familiales : procès-verbaux
Cote
549EDT/10/12
 Date
1962
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Elections-personnel municipal
  • Conseil d'administration de la caisse primaire de sécurité...
Résultat n°63

Centre régional de la propriété forestière : listes électorales
Cote
549EDT/10/11
 Date
1979
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Elections-personnel municipal
  • Centre régional de la propriété forestière : listes...
Résultat n°64

Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux
Cote
549EDT/10/10
 Date
1963-1973
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Elections-personnel municipal
  • Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes électorales,...
Résultat n°65

Conseil de prud’hommes : listes électorales, procès-verbaux
Cote
549EDT/10/9
 Date
1987
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Elections-personnel municipal
  • Conseil de prud’hommes : listes électorales, procès-verbaux
Résultat n°66

Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux
Cote
549EDT/10/8
 Date
1958-1983
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Elections-personnel municipal
  • Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux
Résultat n°67

Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint). Nomination d'un adjoint : arrêté préfectoral ; élections : procès-verbaux, tableaux nominatifs
Cote
549EDT/10/7
 Date
1821-1983
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Elections-personnel municipal
  • Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint)....
Résultat n°68

Cantonales (1955-1967)
Cote
549EDT/10/6
 Date
1955-1967
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Elections-personnel municipal
  • Elections politiques : procès-verbaux
  • Cantonales (1955-1967)
Résultat n°69

Législatives (1956-1993)
Cote
549EDT/10/5
 Date
1956-1993
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Elections-personnel municipal
  • Elections politiques : procès-verbaux
  • Législatives (1956-1993)
Résultat n°70

Sénatoriales (1955-1980)
Cote
549EDT/10/4
 Date
1955-1980
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Elections-personnel municipal
  • Elections politiques : procès-verbaux
  • Sénatoriales (1955-1980)
Résultat n°71

Présidentielles (1965-1981)
Cote
549EDT/10/3
 Date
1965-1981
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Elections-personnel municipal
  • Elections politiques : procès-verbaux
  • Présidentielles (1965-1981)
Résultat n°72

Référendums (1958-1962)
Cote
549EDT/10/2
 Date
1958-1962
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Elections-personnel municipal
  • Elections politiques : procès-verbaux
  • Référendums (1958-1962)
Résultat n°73

Listes électorales, tableaux de rectification, listes de vote
Cote
549EDT/10/1
 Date
1850-1986
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Elections-personnel municipal
  • Listes électorales, tableaux de rectification, listes...
Résultat n°74

Epizooties. Déclarations de maladies contagieuses
Cote
549EDT/9/18
 Date
1952-1957
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Police-justice-hygiène publique
  • Epizooties. Déclarations de maladies contagieuses
Résultat n°75

Réquisition de logement
Cote
549EDT/9/17
 Date
1960
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Police-justice-hygiène publique
  • Réquisition de logement
Résultat n°76

Rétablissement du marché aux veaux dans la commune de Trun : extrait de délibération municipale
Cote
549EDT/9/16
 Date
1931
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Police-justice-hygiène publique
  • Rétablissement du marché aux veaux dans la commune...
Résultat n°77

Sinistre. Incendie : constat
Cote
549EDT/9/15
 Date
1795-1796
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Police-justice-hygiène publique
  • Sinistre. Incendie : constat
Résultat n°78

Boues. Adjudication : extrait de délibération municipale
Cote
549EDT/9/14
 Date
1844
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Police-justice-hygiène publique
  • Boues. Adjudication : extrait de délibération municipale
Résultat n°79

Guerre 1939-1945. Dommages de guerre
Cote
549EDT/9/13
 Date
1954-1962
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Affaires militaires
  • Guerre 1939-1945. Dommages de guerre
Résultat n°80

Remplacement d'un conscrit (1848) ; garde nationale (1831-1848)
Cote
549EDT/9/12
 Date
1831-1848
 Lieu
Sainte-Foy-de-Montgommery (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Foy-de-Montgommery

  • Affaires militaires
  • Remplacement d'un conscrit (1848) ; garde nationale...