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430 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Sept-Frères
Cote
BH/4/4320
 Date
1602-1792
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Dépouillements généalogiques

  • S
  • Sept-Frères
Résultat n°2

Saint-Martin-Don, Saint-Maur-des-Bois, Saint-Pierre-d'Entremont, Saint-Pierre-du-Regard, Saint-Pierre-du-Tronchet, Saint-Pierre-Tarentaine, Saint-Pierre-la-Vieille, Saint-Sauveur-de-Chaulieu, Saint-Sever, Saint-Vigor-des-Mézerets, Saint-Vigor-des-Monts, Selle (La), Sept-Frères, Tourneur (Le), Truttemer-le-Grand, Vassy, Vaudry, Viessoix, Villedieu, Villette (La)
Cote
2C/2432
 Date- Lieu
Saint-Martin-Don (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Maur-des-Bois (Manche), Saint-Pierre-d'Entremont (Orne), Saint-Pierre-du-Regard (Orne), Saint-Pierre-Tarentaine (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Pierre-la-Vieille (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Sauveur-de-Chaulieu (Manche), Saint-Sever-Calvados (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Vigor-des-Mézerets (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Vigor-des-Monts (Manche), La Selle-la-Forge (Orne), Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016), Le Tourneur (Calvados ; jusqu'en 2015), Truttemer-le-Grand (Calvados ; jusqu'en 2015), Vassy (Calvados ; jusqu'en 2015), Vaudry (Calvados ; jusqu'en 2015), Viessoix (Calvados ; jusqu'en 2015), Villedieu-les-Poêles (Manche), La Villette (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 2C - Elections (tailles, aides...)

  • Election de Vire et de Condé
  • Election
  • Impositions
  • Tableaux des paroisses (vers 1750-1789)
  • Saint-Martin-Don, Saint-Maur-des-Bois, Saint-Pierre-d'Entremont,...
Résultat n°3

Saint-Vigor-des-Mézerets (1690-1785), Saint-Vigor-des-Monts (1685-1778), La Selle (1690-1762), Sept-Frères (1688-1775)
Cote
2C/2479
 Date
1685-1785
 Lieu
Saint-Vigor-des-Mézerets (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Vigor-des-Monts (Manche), La Selle-la-Forge (Orne), Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : 2C - Elections (tailles, aides...)

  • Election de Vire et de Condé
  • Election
  • Impositions
  • Rôles de taille. Capitation taillable et impositions...
  • Saint-Vigor-des-Mézerets (1690-1785), Saint-Vigor-des-Monts...
Résultat n°4
Sept-Frères

2 lots 79 medias

Sept-Frères
Cote
C/5271
 Date
1734-1750
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Impositions

  • Dixièmes, puis vingtièmes
  • Dixièmes
  • Election de Vire
  • Sept-Frères
Résultat n°5
Sept-Frères

2 lots 56 medias

Sept-Frères
Cote
C/5884
 Date
1751-1790
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Impositions

  • Dixièmes, puis vingtièmes
  • Vingtièmes
  • Election de Vire
  • Sept-Frères
Résultat n°6
1933-1942

11 medias

1933-1942
Cote
4E/10171
 Date
1933-1942
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
Tables décennales

  • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

  • Sept-Frères
  • Tables décennales
  • 1933-1942
Résultat n°7

1943-1952
Cote
4E/10172
 Date
1943-1952
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
Tables décennales

  • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

  • Sept-Frères
  • Tables décennales
  • 1943-1952
Résultat n°8

1953-1962
Cote
4E/10187
 Date
1953-1962
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
Tables décennales

  • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

  • Sept-Frères
  • Tables décennales
  • 1953-1962
Résultat n°9

1973-1982
Cote
4E/18369
 Date
1973-1982
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
Naissances, Mariages, Décès

  • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

  • Sept-Frères
  • Naissances, Mariages, Décès
  • 1973-1982
Résultat n°10

An XII-mai 1838
Cote
400EDT/1/1
 Date
1803-1838
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal
  • An XII-mai 1838
Résultat n°11

Juin 1838-juin 1888
Cote
400EDT/1/2
 Date
1838-1888
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal
  • Juin 1838-juin 1888
Résultat n°12

Juillet 1888-juin 1928
Cote
400EDT/2/1
 Date
1888-1928
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal
  • Juillet 1888-juin 1928
Résultat n°13

Juillet 1928-2 août 1948
Cote
400EDT/2/2
 Date
1928-1948
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal
  • Juillet 1928-2 août 1948
Résultat n°14

Délibérations du conseil municipal : extraits
Cote
400EDT/2/3
 Date
1882-1886
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal : extraits
Résultat n°15

Arrêté du maire
Cote
400EDT/2/4
 Date
1903
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Administration générale de la commune
  • Arrêté du maire
Résultat n°16

Correspondance générale
Cote
400EDT/2/5
 Date
1870-1884
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Administration générale de la commune
  • Correspondance générale
Résultat n°17

Archives et objets mobiliers. Récolement : inventaires
Cote
400EDT/2/6
 Date
1843-1880
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Administration générale de la commune
  • Archives et objets mobiliers. Récolement : inventaires
Résultat n°18

Assurance des biens et bâtiments communaux : polices
Cote
400EDT/2/7
 Date
1899-1920
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Administration générale de la commune
  • Assurance des biens et bâtiments communaux : polices
Résultat n°19

1623-1675 ?
Cote
400EDT/3/1
 Date
1623-1675
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Etat civil
  • Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)
  • 1623-1675 ?
Résultat n°20

1677-1700
Cote
400EDT/3/2
 Date
1677-1700
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Etat civil
  • Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)
  • 1677-1700
Résultat n°21

1701-1712
Cote
400EDT/3/3
 Date
1701-1712
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Etat civil
  • Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)
  • 1701-1712
Résultat n°22

1713-juin 1721
Cote
400EDT/3/4
 Date
1713-1721
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Etat civil
  • Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)
  • 1713-juin 1721
Résultat n°23

Décembre 1721-1739
Cote
400EDT/3/5
 Date
1721-1739
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Etat civil
  • Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)
  • Décembre 1721-1739
Résultat n°24

1740-1759
Cote
400EDT/3/6
 Date
1740-1759
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Etat civil
  • Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)
  • 1740-1759
Résultat n°25

1760-janvier 1793
Cote
400EDT/4/1
 Date
1760-1793
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Etat civil
  • Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)
  • 1760-janvier 1793
Résultat n°26

Février 1793-an IV
Cote
400EDT/4/2
 Date
1793-1796
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • Février 1793-an IV
Résultat n°27

An V-an X
Cote
400EDT/5
 Date
1796-1802
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • An V-an X
Résultat n°28

An XI-1811
Cote
400EDT/6
 Date
1802-1811
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • An XI-1811
Résultat n°29

1812-1822
Cote
400EDT/7/1
 Date
1812-1822
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • 1812-1822
Résultat n°30

1823-1832
Cote
400EDT/7/2
 Date
1823-1832
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • 1823-1832
Résultat n°31

1833-1843
Cote
400EDT/8/1
 Date
1833-1843
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • 1833-1843
Résultat n°32

1844-1852
Cote
400EDT/8/2
 Date
1844-1852
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • 1844-1852
Résultat n°33

Mouvement de la population
Cote
400EDT/8/3
 Date
1900-1906
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Population-économie-statistique
  • Mouvement de la population
Résultat n°34

Etats nominatifs (1836-1896)
Cote
400EDT/9/1
 Date
1836-1896
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Population-économie-statistique
  • Dénombrement de la population
  • Etats nominatifs (1836-1896)
Résultat n°35

Bulletins de ménages, bulletins de maisons (1856-1861)
Cote
400EDT/9/2
 Date
1856-1861
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Population-économie-statistique
  • Dénombrement de la population
  • Bulletins de ménages, bulletins de maisons (1856-1861)
Résultat n°36

Sinistres. Statistique
Cote
400EDT/10/1
 Date
1900-1912
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Population-économie-statistique
  • Sinistres. Statistique
Résultat n°37

Questionnaire (1930)
Cote
400EDT/10/2
 Date
1930
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Population-économie-statistique
  • Statistique agricole
  • Questionnaire (1930)
Résultat n°38

Registre des cultures et d'animaux (1942-1949)
Cote
400EDT/10/3
 Date
1942-1949
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Population-économie-statistique
  • Statistique agricole
  • Registre des cultures et d'animaux (1942-1949)
Résultat n°39

Bulletins de déclarations (1941-1944)
Cote
400EDT/10/4
 Date
1941-1944
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Population-économie-statistique
  • Statistique agricole
  • Bulletins de déclarations (1941-1944)
Résultat n°40

Déclarations de récoltes (1934-1948)
Cote
400EDT/10/5
 Date
1934-1948
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Population-économie-statistique
  • Statistique agricole
  • Déclarations de récoltes (1934-1948)
Résultat n°41

Inondés. Souscription : correspondance
Cote
400EDT/10/6
 Date
1875
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Population-économie-statistique
  • Inondés. Souscription : correspondance
Résultat n°42

Livre des mutations de propriétés
Cote
400EDT/10/7
 Date
1819-1830
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Contributions
  • Livre des mutations de propriétés
Résultat n°43

Atlas cadastral
Cote
400EDT/10/8
 Date
1832
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Contributions
  • Atlas cadastral
Résultat n°44

Etats de sections
Cote
400EDT/11/1
 Date
1833
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Contributions
  • Etats de sections
Résultat n°45

Matrice cadastrale des propriétés foncières, puis non bâties
Cote
400EDT/11/2
 Date
1834-1914
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Contributions
  • Matrice cadastrale des propriétés foncières, puis non...
Résultat n°46

1883-1910
Cote
400EDT/12/1
 Date
1883-1910
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Contributions
  • Matrices cadastrales des propriétés bâties
  • 1883-1910
Résultat n°47

1911-1959
Cote
400EDT/12/2
 Date
1911-1959
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Contributions
  • Matrices cadastrales des propriétés bâties
  • 1911-1959
Résultat n°48

Matrice cadastrale des propriétés non bâties
Cote
400EDT/12/3
 Date
1913-1959
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Contributions
  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties
Résultat n°49

Répartiteurs. Nomination
Cote
400EDT/13/1
 Date
1862-1895
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Contributions
  • Répartiteurs. Nomination
Résultat n°50

Matrices générales des contributions
Cote
400EDT/13/2
 Date
1836-1903
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Contributions
  • Matrices générales des contributions
Résultat n°51

Etats du montant des rôles
Cote
400EDT/13/3
 Date
1851-1944
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Contributions
  • Etats du montant des rôles
Résultat n°52

Mandements
Cote
400EDT/14/1
 Date
1832-1886
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Contributions
  • Mandements
Résultat n°53

Patente
Cote
400EDT/14/2
 Date
1827
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Contributions
  • Patente
Résultat n°54

Contribution sur les voitures, chevaux
Cote
400EDT/14/3
 Date
1873-1874
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Contributions
  • Contribution sur les voitures, chevaux
Résultat n°55

Taxe municipale sur les chiens : rôles
Cote
400EDT/14/4
 Date
1856-1911
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Contributions
  • Taxe municipale sur les chiens : rôles
Résultat n°56

Prestation en nature : rôles
Cote
400EDT/15
 Date
1865-1924
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Contributions
  • Prestation en nature : rôles
Résultat n°57

Rétribution scolaire : rôles
Cote
400EDT/16
 Date
1864-1881
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Contributions
  • Rétribution scolaire : rôles
Résultat n°58

Recrutement : tableaux de recensement des classes
Cote
400EDT/17/1
 Date
1819-1881
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Affaires militaires
  • Recrutement : tableaux de recensement des classes
Résultat n°59

Certificat d'aptitude et acte d'engagement de Jean Louis Ernest Tanton
Cote
400EDT/17/2
 Date
1893-1896
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Affaires militaires
  • Certificat d'aptitude et acte d'engagement de Jean...
Résultat n°60

Armée active, armée territoriale : affiches
Cote
400EDT/17/3
 Date
1882-1885
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Affaires militaires
  • Armée active, armée territoriale : affiches
Résultat n°61

Lettres de mise en activité
Cote
400EDT/17/4
 Date
1819-1830
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Affaires militaires
  • Lettres de mise en activité
Résultat n°62

Déclarations de changement de domicile
Cote
400EDT/17/5
 Date
1942-1945
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Affaires militaires
  • Déclarations de changement de domicile
Résultat n°63

Déclaration, recensement, classement des chevaux, juments…
Cote
400EDT/18/1
 Date
1874-1938
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Affaires militaires
  • Déclaration, recensement, classement des chevaux, juments…
Résultat n°64

Déclaration, recensement, classement des voitures…
Cote
400EDT/18/2
 Date
1877-1930
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Affaires militaires
  • Déclaration, recensement, classement des voitures…
Résultat n°65

Garde nationale. Composition, contrôle des armes
Cote
400EDT/18/3
 Date
1835-1843
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Affaires militaires
  • Garde nationale. Composition, contrôle des armes
Résultat n°66

Garde nationale mobile. Recensement
Cote
400EDT/18/4
 Date
1868
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Affaires militaires
  • Garde nationale mobile. Recensement
Résultat n°67

Guerre de 1870. Garde nationale : états nominatifs, procès-verbaux d'élection, rôle de taxe, correspondance
Cote
400EDT/18/5
 Date
1870
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Affaires militaires
  • Guerre de 1870. Garde nationale : états nominatifs,...
Résultat n°68

Guerre 1914-1918. Réfugiés, mobilisés
Cote
400EDT/18/6
 Date
1915-1919
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Affaires militaires
  • Guerre 1914-1918. Réfugiés, mobilisés
Résultat n°69

Guerre 1939-1945. Ravitaillement
Cote
400EDT/18/7
 Date
1941-1947
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Affaires militaires
  • Guerre 1939-1945. Ravitaillement
Résultat n°70

Chiens enragés. Abattage : arrêtés préfectoraux
Cote
400EDT/18/8
 Date
1818
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Police-justice-hygiène publique
  • Chiens enragés. Abattage : arrêtés préfectoraux
Résultat n°71

Transferts et transports de corps
Cote
400EDT/18/9
 Date
1873-1909
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Police-justice-hygiène publique
  • Transferts et transports de corps
Résultat n°72

Police du roulage. Contravention : procès-verbal, correspondance
Cote
400EDT/18/10
 Date
1857
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Police-justice-hygiène publique
  • Police du roulage. Contravention : procès-verbal, correspondance
Résultat n°73

Souches (1838-1845)
Cote
400EDT/18/11
 Date
1838-1845
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Police-justice-hygiène publique
  • Passeports pour l'intérieur
  • Souches (1838-1845)
Résultat n°74

Délivrés (1852-1856)
Cote
400EDT/18/12
 Date
1852-1856
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Police-justice-hygiène publique
  • Passeports pour l'intérieur
  • Délivrés (1852-1856)
Résultat n°75

Condamnations
Cote
400EDT/18/13
 Date
1854-1946
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Police-justice-hygiène publique
  • Condamnations
Résultat n°76

Etablissement commercial, industriel ou artisanal. Autorisation d'installation pour un couvreur-zingueur
Cote
400EDT/18/14
 Date
1944
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Police-justice-hygiène publique
  • Etablissement commercial, industriel ou artisanal....
Résultat n°77

Inspection médicale des écoles
Cote
400EDT/18/15
 Date
1940-1947
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Police-justice-hygiène publique
  • Inspection médicale des écoles
Résultat n°78

Vaccinations
Cote
400EDT/18/16
 Date
1911
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Police-justice-hygiène publique
  • Vaccinations
Résultat n°79

Maladie contagieuse (coqueluche) : correspondance
Cote
400EDT/18/17
 Date
1900
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Police-justice-hygiène publique
  • Maladie contagieuse (coqueluche) : correspondance
Résultat n°80

Listes électorales
Cote
400EDT/19
 Date
1852-1949
 Lieu
Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sept-Frères

  • Elections-personnel municipal
  • Listes électorales