Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
Date
2017
Cote
14T/16/485
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
2017
14T/16/485
2008-2016
14T/16/493/1
2002-2012
14T/16/390
2001
126FI/12
2731W/4
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1994
14T/16/155
1973-1982
4E/18372
1074W/693
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1074W/715
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1963-1972
1963-1972
4E/18686
1854-1971
483EDT/8/2
1900-1971
483EDT/8/3
1950-1970
2FI/626
1954-1968
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1889-1967
483EDT/9/1
1887-1965
483EDT/10/3
1910-1965
483EDT/11/7
1933-1965
483EDT/11/6
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