Communauté urbaine Caen la mer (Caen la mer magazine)
Date
2017-2023
Cote
14T/16/476
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté urbaine Caen la mer (Caen la mer magazine)
2017-2023
14T/16/476
1937 - 2013
3248W/164
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1977-2007
14T/16/73
2000-2005
14T/16/340
2001
126FI/12
2731W/3
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1993-1995
14T/16/91
2753W/51
Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées
1972-1982
4E/18373
1494W/84
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
1074W/715
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1074W/693
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1963-1972
4E/18686
1962-1971
1962-1968
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1890-1964
4T/120
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
1953-1962
4E/10134
1962
810W/36036
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
1953-1961
1947-1957
1545W/1059
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