Procès-verbal de délimitation du territoire
Date
1830
Cote
3P/7211
-
Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
- L'Oudon
- matrice cadastrale
- Tôtes
- Procès-verbal de délimitation du territoire
1830
3P/7211
1803-1988
853 EDT/57
Mairie de Tôtes
1906
1853-1872
853EDT/24
Mairie de Tôtes
1911-1953
3P/7216
1933-1942
4E/18691
1831- 1922
4N/37, 698W/13527 (Ancienne cote)
Préfecture du Calvados
1915-1971
853 EDT/61
Mairie de Tôtes
1/03/1789
16B/237
1896
1923-1932
1804-1931
853 EDT/63
Mairie de Tôtes
1877-1930
853EDT/48
Mairie de Tôtes
1901
1954
3248W/565
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1906-1976
853 EDT/56
Mairie de Tôtes
1682-1788
2C/2624
1919-1931
1921-1946
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1876-1974
853EDT/45
Mairie de Tôtes
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