Commune de Torp : procès-verbal de délimitation du territoire
Date
1827
Cote
3P/7636
-
Contexte : Cadastre (communes de S à V)
- Villers-Canivet
- matrice cadastrale
- Commune de Torp : procès-verbal de délimitation du...
1827
3P/7636
1828
119EDT/24/6
1829-1831
119EDT/24/5
1827
119EDT/24/4
1813-1828
119EDT/24/3
1802-1812
119EDT/24/2
1769-1792
119EDT/24/1
1760-1774
C/7186
1/03/1789
16B/236
1792-1828
1697-1828
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.