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  1. Résultat n°1
    A3

    1 media

    A3

    Date

    1955

    Cote

    3248W/21

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : T
    • Torteval-Quesnay
    • Plans-minutes du cadastre rénové de l'ancienne commune...
    • A3

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  2. Résultat n°2
    C2

    1 media

    C2

    Date

    1955

    Cote

    3248W/21

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : T
    • Torteval-Quesnay
    • Plans-minutes du cadastre rénové de l'ancienne commune...
    • C2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3
    B1

    1 media

    B1

    Date

    1955

    Cote

    3248W/21

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : T
    • Torteval-Quesnay
    • Plans-minutes du cadastre rénové de l'ancienne commune...
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1955

    Cote

    3248W/21

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : T
    • Torteval-Quesnay
    • Plans-minutes du cadastre rénové de l'ancienne commune...
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    A2

    1 media

    A2

    Date

    1955

    Cote

    3248W/21

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : T
    • Torteval-Quesnay
    • Plans-minutes du cadastre rénové de l'ancienne commune...
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    D1

    1 media

    D1

    Date

    1955

    Cote

    3248W/21

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : T
    • Torteval-Quesnay
    • Plans-minutes du cadastre rénové de l'ancienne commune...
    • D1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7
    C1

    1 media

    C1

    Date

    1955

    Cote

    3248W/21

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : T
    • Torteval-Quesnay
    • Plans-minutes du cadastre rénové de l'ancienne commune...
    • C1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8
    D2

    1 media

    D2

    Date

    1955

    Cote

    3248W/21

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : T
    • Torteval-Quesnay
    • Plans-minutes du cadastre rénové de l'ancienne commune...
    • D2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9
    B2

    1 media

    B2

    Date

    1955

    Cote

    3248W/21

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : T
    • Torteval-Quesnay
    • Plans-minutes du cadastre rénové de l'ancienne commune...
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10
    A1

    1 media

    A1

    Date

    1955

    Cote

    3248W/21

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : T
    • Torteval-Quesnay
    • Plans-minutes du cadastre rénové de l'ancienne commune...
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11

    1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1538

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Torteval
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  12. Résultat n°12
    Canton de Caumont-L'Eventé

    2 lots 33 medias

    Canton de Caumont-L'Eventé

    Cote

    2731W/6

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Caumont-L'Eventé

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  13. Résultat n°13

    1975-1979

    Date

    1975-1979

    Cote

    1854W/425

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Torteval
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1975-1979

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  14. Résultat n°14

    1975-1976

    Date

    1975-1976

    Cote

    1854W/423

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Torteval
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1975-1976

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  15. Résultat n°15

    Propriétés bâties

    Date

    1974-1978

    Cote

    1854W/422

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Torteval
    • Propriétés bâties

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  16. Résultat n°16

    Propriétaires de M à Z

    Date

    1955-1974

    Cote

    1854W/234

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Torteval
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1955-1974
    • Propriétaires de M à Z

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  17. Résultat n°17

    Propriétaires de A à L

    Date

    1955-1974

    Cote

    1854W/233

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Torteval
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1955-1974
    • Propriétaires de A à L

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  18. Résultat n°18

    Dossiers 4287BP, 4396BP, 4397BP, 4288BP

    Cote

    926W/569

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Torteval-Quesnay
    • Dossiers 4287BP, 4396BP, 4397BP, 4288BP
  19. Résultat n°19

    Tilly-sur-Seulles, Tordouet, Torquesne (Le), Torteval.

    Cote

    922W/144

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

    • Fichier géographique
    • Tilly-sur-Seulles, Tordouet, Torquesne (Le), Torteval.
  20. Résultat n°20
    Torteval. document manuscrit en 8 volets (suite sur la carte)

    2 lots 2 medias

    Torteval. document manuscrit en 8 volets (suite sur la carte)

    Date

    [1878]

    Cote

    844W/45302/84

    • Contexte : Atlas de l'arrondissement de Bayeux

    • Atlas de l'arrondissement de Bayeux par ordre alphabétique...
    • Torteval. document manuscrit en 8 volets (suite sur...