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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bulletin paroissial de Arromanches

    Date

    1996-2015

    Cote

    14T/31/773

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Arromanches
  2. Résultat n°2

    2011-2014

    Date

    2011-2014

    Cote

    14T/16/500/1

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes de Trévières
    • 2011-2014
  3. Résultat n°3

    2001-2012

    Date

    2001-2012

    Cote

    14T/16/350

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes de Trévières
    • 2001-2012
  4. Résultat n°4

    Château de Vaulaville

    Date

    1967-2008

    Cote

    3394W/839

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Tour-en-Bessin
    • Château de Vaulaville

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  5. Résultat n°5

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1998-2002

    Cote

    3066W/192 - 3066W/193

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Barbeville, Cottun, Mosle, Tour-en-Bessin
    • Dossiers administratifs et techniques
  6. Résultat n°6

    Tour-en-Bessin

    Date

    2001

    Cote

    126FI/13

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres T à Z
    • Tour-en-Bessin
  7. Résultat n°7
    Canton de Trévières

    2 lots 49 medias

    Canton de Trévières

    Cote

    2731W/19

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Trévières

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  8. Résultat n°8

    ZM

    Date

    1999-2000

    Cote

    2802W/1070

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : T
    • Tour-en-Bessin
    • Cadastre remembré
    • ZM

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9

    ZE

    Date

    1999-2000

    Cote

    2802W/1065

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : T
    • Tour-en-Bessin
    • Cadastre remembré
    • ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10

    1955-2000

    Date

    1955-2000

    Cote

    3394W/839

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Tour-en-Bessin
    • Église
    • 1955-2000

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  11. Résultat n°11

    ZN

    Date

    1999-2000

    Cote

    2802W/1071

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : T
    • Tour-en-Bessin
    • Cadastre remembré
    • ZN

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12

    ZA

    Date

    1999-2000

    Cote

    2802W/1061

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : T
    • Tour-en-Bessin
    • Cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13

    ZK

    Date

    1999-2000

    Cote

    2802W/1068

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : T
    • Tour-en-Bessin
    • Cadastre remembré
    • ZK

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14

    ZC

    Date

    1999-2000

    Cote

    2802W/1063

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : T
    • Tour-en-Bessin
    • Cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15

    ZL

    Date

    1999-2000

    Cote

    2802W/1069

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : T
    • Tour-en-Bessin
    • Cadastre remembré
    • ZL

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16

    ZH

    Date

    1999-2000

    Cote

    2802W/1066

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : T
    • Tour-en-Bessin
    • Cadastre remembré
    • ZH

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17

    ZD

    Date

    1999-2000

    Cote

    2802W/1064

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : T
    • Tour-en-Bessin
    • Cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18

    ZB

    Date

    1999-2000

    Cote

    2802W/1062

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : T
    • Tour-en-Bessin
    • Cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19

    ZI

    Date

    1999-2000

    Cote

    2802W/1067

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : T
    • Tour-en-Bessin
    • Cadastre remembré
    • ZI

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  20. Résultat n°20
    ZN

    1 media

    ZN

    Date

    1999

    Cote

    3248W/9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : T
    • Tour-en-Bessin
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZN

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.