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394 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communauté urbaine Caen la mer (Caen la mer magazine)

    Date

    2017-2023

    Cote

    14T/16/476

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté urbaine Caen la mer (Caen la mer magazine)
  2. Résultat n°2

    Communauté d'agglomération Caen (Grand Caen, La Feuille, Sillage)

    Date

    2002-2016

    Cote

    14T/16/81

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté d'agglomération Caen (Grand Caen, La Feuille,...
  3. Résultat n°3

    Tourville-sur-Odon

    Date

    1995-2006

    Cote

    14T/16/319

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Tourville-sur-Odon
  4. Résultat n°4

    Tourville-sur-Odon

    Date

    2001

    Cote

    126FI/13

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres T à Z
    • Tourville-sur-Odon
  5. Résultat n°5

    Communauté de communes des Rives de l'Odon

    Date

    1997-2001

    Cote

    14T/16/373

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes des Rives de l'Odon
  6. Résultat n°6

    Les Champeaux (Orne) à Vimont

    Date

    1958-2000

    Cote

    58J/29

    • Contexte : 58J - Yvonne Guégan et association "Les amis d'Yvonne...

    • Archives professionnelles
    • Oeuvres réalisées
    • Oeuvres monumentales
    • Dossiers par commune
    • Les Champeaux (Orne) à Vimont

    Producteur :

    Guégan, Yvonne (1915-2005)
    Association "Les amis d'Yvonne Guégan" (2005-....)

  7. Résultat n°7

    Moulin de Taillebosq à Tourville-sur-Odon

    Date

    19e siècle - 20e siècle

    Cote

    1MI/517

    • Contexte : Archives d'institutions

    • Communes
    • Tourville-sur-Odon
    • Moulin de Taillebosq à Tourville-sur-Odon
  8. Résultat n°8
    Canton d'Evrecy

    26 medias

    Canton d'Evrecy

    Cote

    2731W/10

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton d'Evrecy

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  9. Résultat n°9
    Tourville-sur-Odon

    11 medias

    Tourville-sur-Odon

    Date

    1934 - 1994

    Cote

    3248W/149

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Tourville-sur-Odon

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  10. Résultat n°10

    Législatives

    Date

    1852-1993

    Cote

    742EDT/20/5

    • Contexte : Archives communales de Tourville-sur-Odon

    • Elections, personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Législatives

    Producteur :

    Mairie de Tourville-sur-Odon.

  11. Résultat n°11

    Référendums

    Date

    1945-1992

    Cote

    742EDT/20/2

    • Contexte : Archives communales de Tourville-sur-Odon

    • Elections, personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Référendums

    Producteur :

    Mairie de Tourville-sur-Odon.

  12. Résultat n°12

    Plans d'enquêtes

    Date

    1990

    Cote

    2810W/14 - 2810W/16

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Mouen - Mondrainville extension Cheux - Grainville-sur-Odon...
    • Plans d'enquêtes
  13. Résultat n°13

    Notifications propriétaires

    Date

    1990

    Cote

    2810W/12 - 2810W/13

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Mouen - Mondrainville extension Cheux - Grainville-sur-Odon...
    • Notifications propriétaires
  14. Résultat n°14

    Dossiers administratifs

    Date

    1990

    Cote

    2810W/11

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Mouen - Mondrainville extension Cheux - Grainville-sur-Odon...
    • Dossiers administratifs
  15. Résultat n°15

    Procès-verbaux

    Date

    1990

    Cote

    3170W/45

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Mouen - Mondrainville extension Cheux - Grainville-sur-Odon...
    • Procès-verbaux
  16. Résultat n°16

    Municipalité. Nomination, élection et installation des membres du conseil municipal, élection des maires et adjoints : procès-verbaux, tableaux nominatifs

    Date

    1826-1989

    Cote

    742EDT/20/7

    • Contexte : Archives communales de Tourville-sur-Odon

    • Elections, personnel municipal
    • Municipalité. Nomination, élection et installation...

    Producteur :

    Mairie de Tourville-sur-Odon.

  17. Résultat n°17

    Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes de vote, listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1950-1989

    Cote

    742EDT/22/2

    • Contexte : Archives communales de Tourville-sur-Odon

    • Elections, personnel municipal
    • Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes de vote,...

    Producteur :

    Mairie de Tourville-sur-Odon.

  18. Résultat n°18

    Tableaux de rectification

    Date

    1858-1988

    Cote

    742EDT/19/1

    • Contexte : Archives communales de Tourville-sur-Odon

    • Elections, personnel municipal
    • Tableaux de rectification

    Producteur :

    Mairie de Tourville-sur-Odon.

  19. Résultat n°19

    Présidentielles

    Date

    1974-1988

    Cote

    742EDT/20/3

    • Contexte : Archives communales de Tourville-sur-Odon

    • Elections, personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Présidentielles

    Producteur :

    Mairie de Tourville-sur-Odon.

  20. Résultat n°20

    Comptes administratifs

    Date

    1849-1987

    Cote

    742EDT/25

    • Contexte : Archives communales de Tourville-sur-Odon

    • Finances de la commune
    • Comptes administratifs

    Producteur :

    Mairie de Tourville-sur-Odon.

  21. Résultat n°21

    Chapitres additionnels, budgets supplémentaires

    Date

    1836-1987

    Cote

    742EDT/24

    • Contexte : Archives communales de Tourville-sur-Odon

    • Finances de la commune
    • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires

    Producteur :

    Mairie de Tourville-sur-Odon.

  22. Résultat n°22

    1900-1987

    Date

    1900-1987

    Cote

    742EDT/23

    • Contexte : Archives communales de Tourville-sur-Odon

    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs
    • 1900-1987

    Producteur :

    Mairie de Tourville-sur-Odon.

  23. Résultat n°23

    Chambre de métiers : listes électorales

    Date

    1932-1986

    Cote

    742EDT/22/1

    • Contexte : Archives communales de Tourville-sur-Odon

    • Elections, personnel municipal
    • Chambre de métiers : listes électorales

    Producteur :

    Mairie de Tourville-sur-Odon.

  24. Résultat n°24

    Centre régional de la propriété forestière : listes électorales

    Date

    1966-1986

    Cote

    742EDT/21/4

    • Contexte : Archives communales de Tourville-sur-Odon

    • Elections, personnel municipal
    • Centre régional de la propriété forestière : listes...

    Producteur :

    Mairie de Tourville-sur-Odon.

  25. Résultat n°25

    Conseils d'administration de la mutualité sociale agricole : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1950-1984

    Cote

    742EDT/22/4

    • Contexte : Archives communales de Tourville-sur-Odon

    • Elections, personnel municipal
    • Conseils d'administration de la mutualité sociale agricole...

    Producteur :

    Mairie de Tourville-sur-Odon.

  26. Résultat n°26

    Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1920-1983

    Cote

    742EDT/21/3

    • Contexte : Archives communales de Tourville-sur-Odon

    • Elections, personnel municipal
    • Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux

    Producteur :

    Mairie de Tourville-sur-Odon.

  27. Résultat n°27

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    Cote

    4E/18397

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Tourville-sur-Odon (Tourville)
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1973-1982
  28. Résultat n°28

    Vaccinations : listes nominatives

    Date

    1905-1982

    Cote

    742EDT/17/13

    • Contexte : Archives communales de Tourville-sur-Odon

    • Police, justice, hygiène publique
    • Vaccinations : listes nominatives

    Producteur :

    Mairie de Tourville-sur-Odon.

  29. Résultat n°29

    Matrices générales

    Date

    1858-1981

    Cote

    742EDT/12/1

    • Contexte : Archives communales de Tourville-sur-Odon

    • Cadastre, contributions
    • Matrices générales

    Producteur :

    Mairie de Tourville-sur-Odon.

  30. Résultat n°30

    Etats du montant des rôles

    Date

    1850-1980

    Cote

    742EDT/12/2

    • Contexte : Archives communales de Tourville-sur-Odon

    • Cadastre, contributions
    • Etats du montant des rôles

    Producteur :

    Mairie de Tourville-sur-Odon.

  31. Résultat n°31

    Conseil de prud’hommes : listes électorales

    Date

    1885-1978

    Cote

    742EDT/21/2

    • Contexte : Archives communales de Tourville-sur-Odon

    • Elections, personnel municipal
    • Conseil de prud’hommes : listes électorales

    Producteur :

    Mairie de Tourville-sur-Odon.

  32. Résultat n°32

    Tourville-sur-Odon

    Cote

    1074W/715

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Tourville-sur-Odon

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  33. Résultat n°33

    Tourville-sur-Odon

    Cote

    1074W/696

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
    • Tourville-sur-Odon

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  34. Résultat n°34

    Electrification, éclairage public

    Date

    1921-1977

    Cote

    742EDT/30/13

    • Contexte : Archives communales de Tourville-sur-Odon

    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
    • Electrification, éclairage public

    Producteur :

    Mairie de Tourville-sur-Odon.

  35. Résultat n°35

    Cantonales, conseil d'arrondissement

    Date

    1851-1976

    Cote

    742EDT/20/6

    • Contexte : Archives communales de Tourville-sur-Odon

    • Elections, personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Cantonales, conseil d'arrondissement

    Producteur :

    Mairie de Tourville-sur-Odon.

  36. Résultat n°36

    Listes électorales

    Date

    1859-1976

    Cote

    742EDT/18

    • Contexte : Archives communales de Tourville-sur-Odon

    • Elections, personnel municipal
    • Listes électorales

    Producteur :

    Mairie de Tourville-sur-Odon.

  37. Résultat n°37

    avril 1962-1975

    Date

    1962-1975

    Cote

    742EDT/3/2

    • Contexte : Archives communales de Tourville-sur-Odon

    • Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal
    • avril 1962-1975

    Producteur :

    Mairie de Tourville-sur-Odon.

  38. Résultat n°38
    1962-1975

    97 medias

    1962-1975

    Date

    1962-1975

    • Contexte : Délibérations (communes de S à V)

    • Tourville-sur-Odon
    • 1962-1975
  39. Résultat n°39

    Registres de comptabilité

    Date

    1954-1975

    Cote

    742EDT/27/1

    • Contexte : Archives communales de Tourville-sur-Odon

    • Finances de la commune
    • Registres de comptabilité

    Producteur :

    Mairie de Tourville-sur-Odon.

  40. Résultat n°40

    Chapitres additionnels, budgets supplémentaires

    Date

    1901-1974

    Cote

    742EDT/31/9

    • Contexte : Archives communales de Tourville-sur-Odon

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires

    Producteur :

    Mairie de Tourville-sur-Odon.