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333 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communauté de communes du Pays de Falaise

    Date

    1993-2022

    Cote

    14T/16/190

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes du Pays de Falaise
  2. Résultat n°2

    Tréprel

    Date

    2010

    Cote

    14T/16/401

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Tréprel
  3. Résultat n°3

    Tréprel

    Date

    2001

    Cote

    126FI/13

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres T à Z
    • Tréprel
  4. Résultat n°4
    Canton de Falaise Nord

    25 medias

    Canton de Falaise Nord

    Cote

    2731W/11

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Falaise Nord

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  5. Résultat n°5

    Dossiers administratifs

    Date

    1991

    Cote

    2810W/50

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension...
    • Dossiers administratifs
  6. Résultat n°6

    Plans d'enquêtes, notifications propriétaires

    Date

    1991

    Cote

    2810W/55

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension...
    • Plans d'enquêtes, notifications propriétaires
  7. Résultat n°7

    Notifications propriétaires

    Date

    1991

    Cote

    2810W/56

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension...
    • Notifications propriétaires
  8. Résultat n°8

    Plans d'enquêtes

    Date

    1991

    Cote

    2810W/52 - 2810W/54

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension...
    • Plans d'enquêtes
  9. Résultat n°9

    Dossiers administratifs, plans d'enquêtes

    Date

    1991

    Cote

    2810W/51

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension...
    • Dossiers administratifs, plans d'enquêtes
  10. Résultat n°10
    1914-1991

    424 medias

    1914-1991

    Date

    1914-1991

    • Contexte : Délibérations (communes de S à V)

    • Tréprel
    • 1914-1991
  11. Résultat n°11

    Procès-verbaux

    Date

    1991

    Cote

    3170W/56

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension...
    • Procès-verbaux
  12. Résultat n°12

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1987-1990

    Cote

    3066W/191

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Monfréville - Tréprel - Vouilly - Verson
    • Dossiers administratifs et techniques
  13. Résultat n°13

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1987-1988

    Cote

    3066W/167

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Pierrefitte en Cinglais, Treprel, Bonnoeil et extension...
    • Dossiers administratifs et techniques
  14. Résultat n°14

    Documents définitifs

    Date

    1987

    Cote

    2907W/14

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Pierrefitte en Cinglais, Treprel, Bonnoeil et extension...
    • Documents définitifs
  15. Résultat n°15

    Documents administratifs

    Date

    1987

    Cote

    2907W/4-2907W/5

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Pierrefitte en Cinglais, Treprel, Bonnoeil et extension...
    • Documents administratifs
  16. Résultat n°16

    Pièces d'enquêtes

    Date

    1987

    Cote

    2907W/8-2907W/13

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Pierrefitte en Cinglais, Treprel, Bonnoeil et extension...
    • Pièces d'enquêtes
  17. Résultat n°17

    Notifications aux propriétaires

    Date

    1987

    Cote

    2907W/6-2907W/7

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Pierrefitte en Cinglais, Treprel, Bonnoeil et extension...
    • Notifications aux propriétaires
  18. Résultat n°18

    Pièces techniques

    Date

    1987

    Cote

    2907W/15

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Pierrefitte en Cinglais, Treprel, Bonnoeil et extension...
    • Pièces techniques
  19. Résultat n°19

    Procès-verbaux

    Date

    1987

    Cote

    3170W/29

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Pierrefitte en Cinglais, Treprel, Bonnoeil et extension...
    • Procès-verbaux
  20. Résultat n°20
    Tréprel

    10 medias

    Tréprel

    Date

    1939 - 1986

    Cote

    3248W/150

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Tréprel

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  21. Résultat n°21

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    Cote

    4E/18400

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Tréprel
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1973-1982
  22. Résultat n°22

    Tréprel

    Cote

    1074W/715

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Tréprel

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  23. Résultat n°23

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Tréprel
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1963-1972
  24. Résultat n°24

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    4E/18686

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Tréprel
    • Tables décennales
    • 1963-1972
  25. Résultat n°25

    Sénatoriales (1948-1971)

    Date

    1948-1971

    Cote

    692EDT/22/3

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Sénatoriales (1948-1971)
  26. Résultat n°26

    Listes électorales tableaux de rectification, listes de vote

    Date

    1848-1971

    Cote

    692EDT/21/8

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Elections-personnel municipal
    • Listes électorales tableaux de rectification, listes...
  27. Résultat n°27

    Budgets et comptes (1956-1970)

    Date

    1956-1970

    Cote

    692EDT/28/8

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance et d’aide sociale
    • Budgets et comptes (1956-1970)
  28. Résultat n°28

    Etats du montant des rôles

    Date

    1851-1970

    Cote

    692EDT/14

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Contributions
    • Etats du montant des rôles
  29. Résultat n°29

    Chemins. Entretien, travaux

    Date

    1863-1970

    Cote

    692EDT/27/7

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Chemins. Entretien, travaux
  30. Résultat n°30

    Comptes administratifs

    Date

    1844-1970

    Cote

    692EDT/24

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Finances de la commune
    • Comptes administratifs
  31. Résultat n°31

    Chapitres additionnels

    Date

    1836-1970

    Cote

    692EDT/23/2

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Finances de la commune
    • Chapitres additionnels
  32. Résultat n°32

    Budgets primitifs

    Date

    1821-1970

    Cote

    692EDT/23/1

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs
  33. Résultat n°33

    Bâtiments communaux. Entretien

    Date

    1836-1969

    Cote

    692EDT/26/4

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Bâtiments et biens communaux
    • Bâtiments communaux. Entretien
  34. Résultat n°34

    Référendums (1958-1969)

    Date

    1958-1969

    Cote

    692EDT/22/1

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Référendums (1958-1969)
  35. Résultat n°35

    Conseil des prud’hommes : listes électorales

    Date

    1938-1969

    Cote

    692EDT/22/9

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil des prud’hommes : listes électorales
  36. Résultat n°36

    1954, 1962, 1968

    Date

    1954-1968

    • Contexte : Recensements de population

    • Tréprel
    • 1954, 1962, 1968

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  37. Résultat n°37

    Chambre d’agriculture : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1920-1967

    Cote

    692EDT/22/10

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre d’agriculture : listes électorales, procès-verbaux
  38. Résultat n°38

    Matrices générales des contributions foncière, personnelle et mobilière et des portes et fenêtres.

    Date

    1815-1966

    Cote

    692EDT/13/1

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Contributions
    • Matrices générales des contributions foncière, personnelle...
  39. Résultat n°39

    Chambre des métiers : listes électorales

    Date

    1932-1966

    Cote

    692EDT/22/11

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre des métiers : listes électorales
  40. Résultat n°40

    Présidentielle (1965)

    Date

    1965

    Cote

    692EDT/22/2

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Présidentielle (1965)