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333 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1304-1788
Cote
F/5634
 Date
1304-1788
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : F/5619-F/5638 - Chartrier familial Hélie de Tréperel...

  • Tréperel (alias Tréprel)
  • Fief et seigneurie de Tréprel
  • 1304-1788
Résultat n°2

1407-1808
Cote
F/5633
 Date
1407-1808
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : F/5619-F/5638 - Chartrier familial Hélie de Tréperel...

  • Tréperel (alias Tréprel)
  • Fief et seigneurie de Tréprel
  • 1407-1808
Résultat n°3

Procédures ; contrats entre particuliers
Cote
F/5635
 Date
1422-1780
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : F/5619-F/5638 - Chartrier familial Hélie de Tréperel...

  • Tréperel (alias Tréprel)
  • Fief et seigneurie de Tréprel
  • Procédures ; contrats entre particuliers
Résultat n°4

Biens communaux. Transaction entre Jean d’Esquay, seigneur de Tréprel, et les paroissiens de Tréprel
Cote
692EDT/27/1
 Date
1575
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Tréprel

  • Bâtiments et biens communaux
  • Biens communaux. Transaction entre Jean d’Esquay, seigneur...
Résultat n°5

Titres de la succession de Thomas Le Lièvre, sieur de Maurey, commis à la recette des tailles de l'élection de Mortain (Manche), dont sont héritiers les Poret du Fresne
Cote
F/5623
 Date
1646-1720
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : F/5619-F/5638 - Chartrier familial Hélie de Tréperel...

  • Tréperel (alias Tréprel)
  • Famille Poret
  • Titres de la succession de Thomas Le Lièvre, sieur...
Résultat n°6

Familles Poret du Fresne, de Préaux, de Tréperel : procédures, tutelle, correspondance, contrat de mariage
Cote
F/5622
 Date
1671-1758
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : F/5619-F/5638 - Chartrier familial Hélie de Tréperel...

  • Tréperel (alias Tréprel)
  • Famille Poret
  • Familles Poret du Fresne, de Préaux, de Tréperel :...
Résultat n°7

Fieffe royale de l'établissement des bains de Bagnoles-de-l'Orne (Orne)
Cote
F/5636
 Date
1672-1778
 Lieu
Bagnoles-de-l'Orne (Orne)
 Type de document -

  • Contexte : F/5619-F/5638 - Chartrier familial Hélie de Tréperel...

  • Tréperel (alias Tréprel)
  • Famille Hélie
  • Fieffe royale de l'établissement des bains de Bagnoles-de-l'Orne...
Résultat n°8
1674-1792

414 medias

1674-1792
Cote- Date
1674-1792
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document
Baptêmes, Mariages, Sépultures

  • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

  • Tréprel
  • Baptêmes, Mariages, Sépultures
  • 1674-1792
Résultat n°9

Procédures sur la succession Poret de Préaux entre les Hélie de Cerny et de Grentemesnil, d'une part, et les Le Grand de Saintray, d'autre part
Cote
F/5624/1
 Date
1678-1780
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : F/5619-F/5638 - Chartrier familial Hélie de Tréperel...

  • Tréperel (alias Tréprel)
  • Famille Poret
  • Procédures sur la succession Poret de Préaux entre...
Résultat n°10

Sassy (1712, taille tarifée : 1787, 1788), La Sauvagère (1712, Orne), Soignolles (1712, tarif : 1787), Soquence (1712), Soulangy (1712), Soûmont (1712), Taillebois (1712, Orne), Tassilly (1712), Le Tilleul (1712), Thury (1682, 1712, dossier absent), Thiéville (1682, 1712), Le Torps (1682, 1712, taille tarifiée : 1786), Tôtes (1682, 1712), Les Tourailles (1682, 1712, Orne), Tournebu (1682, 1712, 1787), Tréprel (1712), Urville (1712), Ussy (1712), Vaux-la-Campagne (1712, enrôlements : 1784), Vendeuvre (1712), Versainville (1712, 1722-1723), Vesqueville (1712), Le Vey (1712), Vicques (1712), Vieux-Fumé (1712), Vieux-Pont (1712), Vignats (1712), Villers-Canivet (1712), Villy (1712), Les Yveteaux (1712, Orne)
Cote
2C/2624
 Date
1682-1788
 Lieu
Sassy (Calvados), La Sauvagère (Orne), Soignolles (Calvados), Soquence (Calvados ; jusqu'en 1831), Soulangy (Calvados), Soumont-Saint-Quentin (Calvados), Taillebois (Orne), Bons-Tassilly (Calvados), Le Tilleul (Calvados ; jusqu'en 1831), Thury-Harcourt (Calvados ; jusqu'en 2015), Thiéville (Calvados ; jusqu'en 2016), Tôtes (Calvados ; jusqu'en 1972), Les Tourailles (Orne), Tournebu (Calvados ; jusqu'en 2018), Tréprel (Calvados), Urville (Calvados), Ussy (Calvados), Vaux-la-Campagne (Calvados ; jusqu'en 1811), Vendeuvre (Calvados), Versainville (Calvados), Vesqueville (Calvados ; jusqu'en 1827), Le Vey (Calvados), Vicques (Calvados), Vieux-Fumé (Calvados ; jusqu'en 2016), Vieux-Pont-en-Auge (Calvados ; jusqu'en 2016), Vignats (Calvados), Villers-Canivet (Calvados), Villy-lez-Falaise (Calvados), Les Yveteaux (Orne)
 Type de document -

  • Contexte : 2C - Elections (tailles, aides...)

  • Election de Falaise
  • Election
  • Rôles de la taille
  • Sassy (1712, taille tarifée : 1787, 1788), La Sauvagère...
Résultat n°11

Famille Hélie de Cerny.- Offices de lieutenant général civil et criminel et de commissaire examinateur au bailliage de Falaise, procédures, gestion de patrimoine, correspondance
Cote
F/5625
 Date
1685-1783
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : F/5619-F/5638 - Chartrier familial Hélie de Tréperel...

  • Tréperel (alias Tréprel)
  • Famille Hélie
  • Famille Hélie de Cerny.- Offices de lieutenant général...
Résultat n°12

Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)
Cote
692EDT/4
 Date
1700-1792
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Tréprel

  • Etat civil
  • Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)
Résultat n°13

Famille Hélie de Grentemesnil : office d'enquêteur commissaire examinateur au bailliage de Falaise, procédures, comptabilité, correspondance (1733-1779 ; complément de la cote F/5624/1)
Cote
F/5624/2
 Date
1733-1779
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : F/5619-F/5638 - Chartrier familial Hélie de Tréperel...

  • Tréperel (alias Tréprel)
  • Famille Hélie
  • Famille Hélie de Grentemesnil : office d'enquêteur...
Résultat n°14

Notes généalogiques, contrats notariés
Cote
F/5622
 Date
1735-1876
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : F/5619-F/5638 - Chartrier familial Hélie de Tréperel...

  • Tréperel (alias Tréprel)
  • Famille Hélie
  • Notes généalogiques, contrats notariés
Résultat n°15
Tréprel

2 lots 26 medias

Tréprel
Cote
C/7189
 Date
1761-1775
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Intendance d'Alençon et subdélégations

  • Impositions et affaires financières
  • Vingtièmes
  • Election de Falaise
  • Tréprel
Résultat n°16

Famille alliée de Giverville (de Brévedent d'Ablon)
Cote
F/5637
 Date
1778-1873
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : F/5619-F/5638 - Chartrier familial Hélie de Tréperel...

  • Tréperel (alias Tréprel)
  • Famille alliée de Giverville (de Brévedent d'Ablon)
Résultat n°17
paroisse de Tréprel

3 medias

paroisse de Tréprel
Cote
16B/240
 Date
1/03/1789
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document
cahier de doléances

  • Contexte : 16B - Etats généraux de 1789

  • Grand bailliage de Caen
  • Bailliage de Falaise, ordre du Tiers Etat
  • Cahiers de doléances
  • paroisse de Tréprel
Résultat n°18

Pont, Potigny, Quatre-Puits, Quesnay, Rapilly, Rouvres, Sainte-Anne-d'Entremont, Saint-Christophe, Saint-Germain-Langot, Saint-Germain-le-Vasson, Saint-Loup-Canivet, Saint-Martin-des-Bois, Saint-Martin-du-Bû, Saint-Omer, Saint-Pierre-Canivet, Saint-Pierre-du-Bû, Saint-Quentin, Saint-Rémy, Saint-Vigor-de-Mieux, Soignolles, Soulangy, Soûmont, Tassilly, Torp (Le), Tournebu, Tréprel, Vaux-la-Campagne, Vendeuvre, Versainville, Vesqueville
Cote
2C/2627
 Date- Lieu
Pont (Calvados ; jusqu'en 1830), Potigny (Calvados), Quatre-Puits (Calvados ; jusqu'en 1831), Quesnay (Calvados ; jusqu'en 1831), Rapilly (Calvados), Rouvres (Calvados), Sainte-Anne-d'Entremont (Calvados ; jusqu'en 1831), Saint-Christophe (Calvados ; jusqu'en 1826), Saint-Germain-Langot (Calvados), Saint-Germain-le-Vasson (Calvados), Saint-Loup-Canivet (Calvados ; jusqu'en 1828), Saint-Martin-des-Bois (Calvados ; jusqu'en 1825), Saint-Martin-de-Mieux (Calvados), Saint-Omer (Calvados), Saint-Pierre-Canivet (Calvados), Saint-Pierre-du-Bû (Calvados), Saint-Quentin-de-la-Roche (Calvados ; jusqu'en 1833), Saint-Rémy (Calvados), Saint-Vigor-de-Mieux (Calvados ; jusqu'en 1858), Soulangy (Calvados), Soignolles (Calvados), Soumont-Saint-Quentin (Calvados), Bons-Tassilly (Calvados), Tournebu (Calvados ; jusqu'en 2018), Tréprel (Calvados), Vaux-la-Campagne (Calvados ; jusqu'en 1811), Vendeuvre (Calvados), Versainville (Calvados), Vesqueville (Calvados ; jusqu'en 1827)
 Type de document -

  • Contexte : 2C - Elections (tailles, aides...)

  • Election de Falaise
  • Election
  • Impositions de 1790
  • Pont, Potigny, Quatre-Puits, Quesnay, Rapilly, Rouvres,...
Résultat n°19
1792-1862

36 medias

1792-1862
Cote- Date
1792-1862
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document
Tables décennales

  • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

  • Tréprel
  • Tables décennales
  • 1792-1862
Résultat n°20
1793-1864

621 medias

1793-1864
Cote- Date
1793-1864
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document
Naissances, Mariages, Décès

  • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

  • Tréprel
  • Naissances, Mariages, Décès
  • 1793-1864
Résultat n°21

1793-1806
Cote
692EDT/5
 Date
1793-1806
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Tréprel

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • 1793-1806
Résultat n°22

Presbytère. Travaux
Cote
692EDT/26/7
 Date
1796-1953
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Tréprel

  • Bâtiments et biens communaux
  • Presbytère. Travaux
Résultat n°23

Procès intenté à la commune par Mademoiselle Marie-Anne Jue relatif à la propriété du presbytère
Cote
692EDT/3/8
 Date
1797-1834
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Tréprel

  • Administration générale de la commune
  • Procès intenté à la commune par Mademoiselle Marie-Anne...
Résultat n°24
1799-1914

491 medias

1799-1914
Cote- Date
1799-1914
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document
délibération

  • Contexte : Délibérations (communes de S à V)

  • Tréprel
  • 1799-1914
Résultat n°25

13 fructidor an VIII-25 février 1821
Cote
692EDT/1/1
 Date
1799-1821
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Tréprel

  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal
  • 13 fructidor an VIII-25 février 1821
Résultat n°26

Exploits d’huissiers
Cote
692EDT/21/4
 Date
1802-1851
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Tréprel

  • Police-justice-hygiène publique
  • Exploits d’huissiers
Résultat n°27

1807-1814
Cote
692EDT/6/1
 Date
1807-1814
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Tréprel

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • 1807-1814
Résultat n°28

Tables décennales
Cote
692EDT/9/3
 Date
1813-1892
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Tréprel

  • Etat civil
  • Tables décennales
Résultat n°29

Matrices générales des contributions foncière, personnelle et mobilière et des portes et fenêtres.
Cote
692EDT/13/1
 Date
1815-1966
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Tréprel

  • Contributions
  • Matrices générales des contributions foncière, personnelle...
Résultat n°30

1815-1822
Cote
692EDT/6/2
 Date
1815-1822
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Tréprel

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • 1815-1822
Résultat n°31

Tableaux de recensement
Cote
692EDT/17/1
 Date
1816-1938
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Tréprel

  • Affaires militaires
  • Tableaux de recensement
Résultat n°32

Comptes de gestion
Cote
692EDT/25/1
 Date
1819-1931
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Tréprel

  • Finances de la commune
  • Comptes de gestion
Résultat n°33

Municipalité. Nomination, élection et installation des membres du conseil, élection des maires et adjoints : procès-verbaux
Cote
692EDT/22/6
 Date
1820-1965
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Tréprel

  • Elections-personnel municipal
  • Municipalité. Nomination, élection et installation...
Résultat n°34

Budgets primitifs
Cote
692EDT/23/1
 Date
1821-1970
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Tréprel

  • Finances de la commune
  • Budgets primitifs
Résultat n°35

Passeports
Cote
692EDT/20/16
 Date
1821-1854
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Tréprel

  • Police-justice-hygiène publique
  • Passeports
Résultat n°36

1823-1830
Cote
692EDT/7/1
 Date
1823-1830
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Tréprel

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • 1823-1830
Résultat n°37

Arrêtés du conseil de préfecture
Cote
692EDT/25/2
 Date
1826-1882
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Tréprel

  • Finances de la commune
  • Arrêtés du conseil de préfecture
Résultat n°38
Procès-verbal de délimitation du territoire

14 medias

Procès-verbal de délimitation du territoire
Cote
3P/7298
 Date
1827
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

  • Tréprel
  • matrice cadastrale
  • Procès-verbal de délimitation du territoire
Résultat n°39

Comptes de gestion (1827-1904)
Cote
692EDT/28/2
 Date
1827-1904
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Tréprel

  • Cultes
  • Fabrique
  • Comptes de gestion (1827-1904)
Résultat n°40

Eglise. Travaux
Cote
692EDT/26/6
 Date
1828-1960
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Tréprel

  • Bâtiments et biens communaux
  • Eglise. Travaux
Résultat n°41

Budgets (1828-1905)
Cote
692EDT/27/17
 Date
1828-1905
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Tréprel

  • Cultes
  • Fabrique
  • Budgets (1828-1905)
Résultat n°42
Section A1 de Mezeray

1 media

Section A1 de Mezeray
Cote
3P/1947
 Date
1829
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

  • Tréprel
  • plan cadastral
  • Section A1 de Mezeray
Résultat n°43
Section A2 de Mezeray

1 media

Section A2 de Mezeray
Cote
3P/1947
 Date
1829
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

  • Tréprel
  • plan cadastral
  • Section A2 de Mezeray
Résultat n°44
Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage
Cote
3P/1947
 Date
1829
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

  • Tréprel
  • plan cadastral
  • Tableau d'assemblage
Résultat n°45

Atlas cadastral
Cote
692EDT/11/1
 Date
1829
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Tréprel

  • Contributions
  • Atlas cadastral
Résultat n°46
Section C du Val-La-Hère

1 media

Section C du Val-La-Hère
Cote
3P/1947
 Date
1829
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

  • Tréprel
  • plan cadastral
  • Section C du Val-La-Hère
Résultat n°47
Section B du Château

1 media

Section B du Château
Cote
3P/1947
 Date
1829
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

  • Tréprel
  • plan cadastral
  • Section B du Château
Résultat n°48

Registre d’actes divers : élections, contrôles… (1830-1834)
Cote
692EDT/18/3
 Date
1830-1834
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Tréprel

  • Affaires militaires
  • Garde nationale
  • Registre d’actes divers : élections, contrôles… (1830-1834)
Résultat n°49

Etats de sections
Cote
692EDT/11/2
 Date
1830
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Tréprel

  • Contributions
  • Etats de sections
Résultat n°50
matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

207 medias

matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)
Cote
3P/7300
 Date
1830-1913
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

  • Tréprel
  • matrice cadastrale
  • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
Résultat n°51
état de section

64 medias

état de section
Cote
3P/7299
 Date
1830
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

  • Tréprel
  • matrice cadastrale
  • état de section
Résultat n°52

1830-1869
Cote
692EDT/2/4
 Date
1830-1869
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Tréprel

  • Administration générale de la commune
  • Correspondance, circulaires…
  • 1830-1869
Résultat n°53

Matrice cadastrale des propriétés foncières, puis non bâties
Cote
692EDT/11/3
 Date
1830-1914
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Tréprel

  • Contributions
  • Matrice cadastrale des propriétés foncières, puis non...
Résultat n°54

1830-1875
Cote
692EDT/2/5
 Date
1830-1875
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Tréprel

  • Administration générale de la commune
  • Correspondance, circulaires…
  • 1830-1875
Résultat n°55

1831-1843
Cote
692EDT/7/2
 Date
1831-1843
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Tréprel

  • Etat civil
  • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
  • 1831-1843
Résultat n°56

1831-1875
Cote
692EDT/2/6
 Date
1831-1875
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Tréprel

  • Administration générale de la commune
  • Correspondance, circulaires…
  • 1831-1875
Résultat n°57

1831-1877
Cote
692EDT/2/7
 Date
1831-1877
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Tréprel

  • Administration générale de la commune
  • Correspondance, circulaires…
  • 1831-1877
Résultat n°58

Procès-verbaux d’élection, jugement du conseil de discipline (1832-1870)
Cote
692EDT/18/4
 Date
1832-1870
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Tréprel

  • Affaires militaires
  • Garde nationale
  • Procès-verbaux d’élection, jugement du conseil de discipline...
Résultat n°59

Plaintes, réclamations
Cote
692EDT/20/13
 Date
1832-1855
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Tréprel

  • Police-justice-hygiène publique
  • Plaintes, réclamations
Résultat n°60

Contrôles généraux (1832-1870)
Cote
692EDT/19/2
 Date
1832-1870
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Tréprel

  • Affaires militaires
  • Garde nationale
  • Contrôles généraux (1832-1870)
Résultat n°61

Bulletins individuels, relevés nominatifs (1832-1874)
Cote
692EDT/19/1
 Date
1832-1874
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Tréprel

  • Affaires militaires
  • Garde nationale
  • Bulletins individuels, relevés nominatifs (1832-1874)
Résultat n°62

Copie des états des dépenses (1833-1836)
Cote
692EDT/19/4
 Date
1833-1836
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Tréprel

  • Affaires militaires
  • Garde nationale
  • Copie des états des dépenses (1833-1836)
Résultat n°63

Alignements et autorisations de voirie
Cote
692EDT/27/4
 Date
1834-1929
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Tréprel

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
  • Alignements et autorisations de voirie
Résultat n°64

1834-1859
Cote
692EDT/2/8
 Date
1834-1859
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Tréprel

  • Administration générale de la commune
  • Correspondance, circulaires…
  • 1834-1859
Résultat n°65

Usurpation de terrains et chemins appartenant à la commune
Cote
692EDT/27/10
 Date
1834
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Tréprel

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
  • Usurpation de terrains et chemins appartenant à la...
Résultat n°66

Mare
Cote
692EDT/27/14
 Date
1834
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Tréprel

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
  • Mare
Résultat n°67

Jugements rectificatifs d’actes d’état civil
Cote
692EDT/9/5
 Date
1835-1869
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Tréprel

  • Etat civil
  • Jugements rectificatifs d’actes d’état civil
Résultat n°68

Dénombrement de la population : listes nominatives, tableaux récapitulatifs.
Cote
692EDT/10/1
 Date
1836-1876
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Tréprel

  • Population-économie-statistique
  • Dénombrement de la population : listes nominatives,...
Résultat n°69

Bâtiments communaux. Entretien
Cote
692EDT/26/4
 Date
1836-1969
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Tréprel

  • Bâtiments et biens communaux
  • Bâtiments communaux. Entretien
Résultat n°70

Chapitres additionnels
Cote
692EDT/23/2
 Date
1836-1970
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Tréprel

  • Finances de la commune
  • Chapitres additionnels
Résultat n°71
1836-1906

123 medias

1836-1906
Cote- Date
1836-1906
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : Recensements de population

  • Tréprel
  • 1836-1906
Résultat n°72

Publications de mariages
Cote
692EDT/9/4
 Date
1837-1950
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Tréprel

  • Etat civil
  • Publications de mariages
Résultat n°73

Armes : contrôles, appels (1837-1847)
Cote
692EDT/19/3
 Date
1837-1847
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Tréprel

  • Affaires militaires
  • Garde nationale
  • Armes : contrôles, appels (1837-1847)
Résultat n°74

Jugements, condamnés libérés…
Cote
692EDT/21/5
 Date
1837-1920
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Tréprel

  • Police-justice-hygiène publique
  • Jugements, condamnés libérés…
Résultat n°75

1838-1877
Cote
692EDT/3/1
 Date
1838-1877
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Tréprel

  • Administration générale de la commune
  • Correspondance, circulaires…
  • 1838-1877
Résultat n°76

Dégrèvements d’impôts accordés pour les dommages subis lors de l’orage de 1839
Cote
692EDT/16/5
 Date
1839
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Tréprel

  • Contributions
  • Dégrèvements d’impôts accordés pour les dommages subis...
Résultat n°77

Etablissements dangereux, incommodes et insalubres
Cote
692EDT/21/6
 Date
1839-1853
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Tréprel

  • Police-justice-hygiène publique
  • Etablissements dangereux, incommodes et insalubres
Résultat n°78

Répertoire des actes soumis à l’enregistrement
Cote
692EDT/3/5
 Date
1839-1871
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Tréprel

  • Administration générale de la commune
  • Répertoire des actes soumis à l’enregistrement
Résultat n°79

Ecole. Travaux
Cote
692EDT/26/5
 Date
1841-1956
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Tréprel

  • Bâtiments et biens communaux
  • Ecole. Travaux
Résultat n°80

2 mai 1841-15 août 1860
Cote
692EDT/1/2
 Date
1841-1860
 Lieu
Tréprel (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Tréprel

  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal
  • 2 mai 1841-15 août 1860