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333 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communauté de communes du Pays de Falaise

    Date

    1993-2022

    Cote

    14T/16/190

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes du Pays de Falaise
  2. Résultat n°2

    Tréprel

    Date

    2010

    Cote

    14T/16/401

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Tréprel
  3. Résultat n°3

    Tréprel

    Date

    2001

    Cote

    126FI/13

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres T à Z
    • Tréprel
  4. Résultat n°4
    Canton de Falaise Nord

    25 medias

    Canton de Falaise Nord

    Cote

    2731W/11

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Falaise Nord

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  5. Résultat n°5

    Dossiers administratifs

    Date

    1991

    Cote

    2810W/50

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension...
    • Dossiers administratifs
  6. Résultat n°6

    Plans d'enquêtes, notifications propriétaires

    Date

    1991

    Cote

    2810W/55

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension...
    • Plans d'enquêtes, notifications propriétaires
  7. Résultat n°7

    Notifications propriétaires

    Date

    1991

    Cote

    2810W/56

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension...
    • Notifications propriétaires
  8. Résultat n°8

    Plans d'enquêtes

    Date

    1991

    Cote

    2810W/52 - 2810W/54

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension...
    • Plans d'enquêtes
  9. Résultat n°9

    Dossiers administratifs, plans d'enquêtes

    Date

    1991

    Cote

    2810W/51

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension...
    • Dossiers administratifs, plans d'enquêtes
  10. Résultat n°10
    1914-1991

    424 medias

    1914-1991

    Date

    1914-1991

    • Contexte : Délibérations (communes de S à V)

    • Tréprel
    • 1914-1991
  11. Résultat n°11

    Procès-verbaux

    Date

    1991

    Cote

    3170W/56

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension...
    • Procès-verbaux
  12. Résultat n°12

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1987-1990

    Cote

    3066W/191

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Monfréville - Tréprel - Vouilly - Verson
    • Dossiers administratifs et techniques
  13. Résultat n°13

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1987-1988

    Cote

    3066W/167

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Pierrefitte en Cinglais, Treprel, Bonnoeil et extension...
    • Dossiers administratifs et techniques
  14. Résultat n°14

    Documents définitifs

    Date

    1987

    Cote

    2907W/14

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Pierrefitte en Cinglais, Treprel, Bonnoeil et extension...
    • Documents définitifs
  15. Résultat n°15

    Documents administratifs

    Date

    1987

    Cote

    2907W/4-2907W/5

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Pierrefitte en Cinglais, Treprel, Bonnoeil et extension...
    • Documents administratifs
  16. Résultat n°16

    Pièces d'enquêtes

    Date

    1987

    Cote

    2907W/8-2907W/13

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Pierrefitte en Cinglais, Treprel, Bonnoeil et extension...
    • Pièces d'enquêtes
  17. Résultat n°17

    Notifications aux propriétaires

    Date

    1987

    Cote

    2907W/6-2907W/7

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Pierrefitte en Cinglais, Treprel, Bonnoeil et extension...
    • Notifications aux propriétaires
  18. Résultat n°18

    Pièces techniques

    Date

    1987

    Cote

    2907W/15

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Pierrefitte en Cinglais, Treprel, Bonnoeil et extension...
    • Pièces techniques
  19. Résultat n°19

    Procès-verbaux

    Date

    1987

    Cote

    3170W/29

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Pierrefitte en Cinglais, Treprel, Bonnoeil et extension...
    • Procès-verbaux
  20. Résultat n°20
    Tréprel

    10 medias

    Tréprel

    Date

    1939 - 1986

    Cote

    3248W/150

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Tréprel

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  21. Résultat n°21

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    Cote

    4E/18400

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Tréprel
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1973-1982
  22. Résultat n°22

    Tréprel

    Cote

    1074W/715

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Tréprel

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  23. Résultat n°23

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Tréprel
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1963-1972
  24. Résultat n°24

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    4E/18686

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Tréprel
    • Tables décennales
    • 1963-1972
  25. Résultat n°25

    Sénatoriales (1948-1971)

    Date

    1948-1971

    Cote

    692EDT/22/3

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Sénatoriales (1948-1971)
  26. Résultat n°26

    Listes électorales tableaux de rectification, listes de vote

    Date

    1848-1971

    Cote

    692EDT/21/8

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Elections-personnel municipal
    • Listes électorales tableaux de rectification, listes...
  27. Résultat n°27

    Budgets et comptes (1956-1970)

    Date

    1956-1970

    Cote

    692EDT/28/8

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance et d’aide sociale
    • Budgets et comptes (1956-1970)
  28. Résultat n°28

    Etats du montant des rôles

    Date

    1851-1970

    Cote

    692EDT/14

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Contributions
    • Etats du montant des rôles
  29. Résultat n°29

    Chemins. Entretien, travaux

    Date

    1863-1970

    Cote

    692EDT/27/7

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Chemins. Entretien, travaux
  30. Résultat n°30

    Comptes administratifs

    Date

    1844-1970

    Cote

    692EDT/24

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Finances de la commune
    • Comptes administratifs
  31. Résultat n°31

    Chapitres additionnels

    Date

    1836-1970

    Cote

    692EDT/23/2

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Finances de la commune
    • Chapitres additionnels
  32. Résultat n°32

    Budgets primitifs

    Date

    1821-1970

    Cote

    692EDT/23/1

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs
  33. Résultat n°33

    Bâtiments communaux. Entretien

    Date

    1836-1969

    Cote

    692EDT/26/4

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Bâtiments et biens communaux
    • Bâtiments communaux. Entretien
  34. Résultat n°34

    Référendums (1958-1969)

    Date

    1958-1969

    Cote

    692EDT/22/1

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Référendums (1958-1969)
  35. Résultat n°35

    Conseil des prud’hommes : listes électorales

    Date

    1938-1969

    Cote

    692EDT/22/9

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil des prud’hommes : listes électorales
  36. Résultat n°36

    1954, 1962, 1968

    Date

    1954-1968

    • Contexte : Recensements de population

    • Tréprel
    • 1954, 1962, 1968

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  37. Résultat n°37

    Chambre d’agriculture : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1920-1967

    Cote

    692EDT/22/10

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre d’agriculture : listes électorales, procès-verbaux
  38. Résultat n°38

    Matrices générales des contributions foncière, personnelle et mobilière et des portes et fenêtres.

    Date

    1815-1966

    Cote

    692EDT/13/1

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Contributions
    • Matrices générales des contributions foncière, personnelle...
  39. Résultat n°39

    Chambre des métiers : listes électorales

    Date

    1932-1966

    Cote

    692EDT/22/11

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre des métiers : listes électorales
  40. Résultat n°40

    Présidentielle (1965)

    Date

    1965

    Cote

    692EDT/22/2

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Présidentielle (1965)
  41. Résultat n°41

    Municipalité. Nomination, élection et installation des membres du conseil, élection des maires et adjoints : procès-verbaux

    Date

    1820-1965

    Cote

    692EDT/22/6

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Elections-personnel municipal
    • Municipalité. Nomination, élection et installation...
  42. Résultat n°42

    Instituteurs, institutrices. Nomination, traitement

    Date

    1880-1964

    Cote

    692EDT/29/9

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Instituteurs, institutrices. Nomination, traitement
  43. Résultat n°43

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Tréprel
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1953-1962
  44. Résultat n°44

    Conseil d’administration de la caisse primaire et de sécurité sociale : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1962

    Cote

    692EDT/22/12

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil d’administration de la caisse primaire et de...
  45. Résultat n°45

    Législatives (1951-1962)

    Date

    1951-1962

    Cote

    692EDT/22/4

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Législatives (1951-1962)
  46. Résultat n°46

    Conseil d’administration de la caisse des allocations familiales : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1962

    Cote

    692EDT/22/13

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil d’administration de la caisse des allocations...
  47. Résultat n°47

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    4E/10141

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Tréprel
    • Tables décennales
    • 1953-1962
  48. Résultat n°48

    Cantonales (1949-1961)

    Date

    1949-1961

    Cote

    692EDT/22/5

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Cantonales (1949-1961)
  49. Résultat n°49

    Chambre de commerce : listes électorales

    Date

    1945-1961

    Cote

    692EDT/22/8

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre de commerce : listes électorales
  50. Résultat n°50

    Eglise. Travaux

    Date

    1828-1960

    Cote

    692EDT/26/6

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Bâtiments et biens communaux
    • Eglise. Travaux
  51. Résultat n°51

    Caisse départementale scolaire

    Date

    1954-1959

    Cote

    692EDT/29/7

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Caisse départementale scolaire
  52. Résultat n°52

    Service vicinal : budgets, chapitres additionnels

    Date

    1878-1959

    Cote

    692EDT/27/8

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Service vicinal : budgets, chapitres additionnels
  53. Résultat n°53

    Tribunaux de commerce : listes électorales

    Date

    1849-1958

    Cote

    692EDT/22/7

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux de commerce : listes électorales
  54. Résultat n°54

    Epizooties

    Date

    1908-1958

    Cote

    692EDT/21/7

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Police-justice-hygiène publique
    • Epizooties
  55. Résultat n°55

    Ecole. Travaux

    Date

    1841-1956

    Cote

    692EDT/26/5

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Bâtiments et biens communaux
    • Ecole. Travaux
  56. Résultat n°56

    Factures à en-tête

    Date

    1911-1955

    Cote

    692EDT/26/3

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Finances de la commune
    • Factures à en-tête
  57. Résultat n°57

    Presbytère. Travaux

    Date

    1796-1953

    Cote

    692EDT/26/7

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Bâtiments et biens communaux
    • Presbytère. Travaux
  58. Résultat n°58

    1944-1952

    Date

    1944-1952

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Tréprel
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1944-1952
  59. Résultat n°59

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E/10138

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Tréprel
    • Tables décennales
    • 1943-1952
  60. Résultat n°60

    Lavoir, abreuvoir. Construction, travaux

    Date

    1921-1951

    Cote

    692EDT/26/9

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Bâtiments et biens communaux
    • Lavoir, abreuvoir. Construction, travaux
  61. Résultat n°61

    Publications de mariages

    Date

    1837-1950

    Cote

    692EDT/9/4

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Etat civil
    • Publications de mariages
  62. Résultat n°62

    Cimetière. Agrandissement, travaux

    Date

    1857-1950

    Cote

    692EDT/26/8

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Bâtiments et biens communaux
    • Cimetière. Agrandissement, travaux
  63. Résultat n°63

    Bouilleurs de cru. Répartition du forfait communal

    Date

    1935-1949

    Cote

    692EDT/16/7

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Contributions
    • Bouilleurs de cru. Répartition du forfait communal
  64. Résultat n°64

    Etrangers

    Date

    1913-1949

    Cote

    692EDT/21/3

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Police-justice-hygiène publique
    • Etrangers
  65. Résultat n°65

    Décès de militaires et victimes civiles (1945-1949)

    Date

    1945-1949

    Cote

    692EDT/20/7

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Affaires militaires
    • Guerre 1939-1945
    • Décès de militaires et victimes civiles (1945-1949)
  66. Résultat n°66

    Personnel communal

    Date

    1879-1949

    Cote

    692EDT/22/14

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Elections-personnel municipal
    • Personnel communal
  67. Résultat n°67

    Ravitaillement, réquisitions (1939-1948)

    Date

    1939-1948

    Cote

    692EDT/20/4

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Affaires militaires
    • Guerre 1939-1945
    • Ravitaillement, réquisitions (1939-1948)
  68. Résultat n°68

    Recensement des récoltes (1917-1948)

    Date

    1917-1948

    Cote

    692EDT/10/5

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Population-économie-statistique
    • Statistique agricole
    • Recensement des récoltes (1917-1948)
  69. Résultat n°69
    1921-1946

    2 lots 32 medias

    1921-1946

    Date

    1921-1946

    • Contexte : Recensements de population

    • Tréprel
    • 1921-1946

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  70. Résultat n°70

    Enregistrement des mandats

    Date

    1938-1946

    Cote

    692EDT/26/1

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Finances de la commune
    • Enregistrement des mandats
  71. Résultat n°71

    Port d’arme. Autorisation

    Date

    1945

    Cote

    692EDT/20/14

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Police-justice-hygiène publique
    • Port d’arme. Autorisation
  72. Résultat n°72

    Comité syndical communal de sinistrés : procès-verbal de création (1944)

    Date

    1944

    Cote

    692EDT/20/6

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Affaires militaires
    • Guerre 1939-1945
    • Comité syndical communal de sinistrés : procès-verbal...
  73. Résultat n°73

    1931-1944

    Date

    1931-1944

    Cote

    4E/15407

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Tréprel
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1931-1944
  74. Résultat n°74

    Changements de domicile (1941-1942)

    Date

    1941-1942

    Cote

    692EDT/20/5

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Affaires militaires
    • Guerre 1939-1945
    • Changements de domicile (1941-1942)
  75. Résultat n°75
    1933-1942

    3 medias

    1933-1942

    Date

    1933-1942

    Cote

    4E/10136

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Tréprel
    • Tables décennales
    • 1933-1942
  76. Résultat n°76

    Délibérations du conseil municipal : extraits

    Date

    1893-1942

    Cote

    692EDT/2/3

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal : extraits
  77. Résultat n°77

    19 mai 1929-22 juillet 1942

    Date

    1929-1942

    Cote

    692EDT/2/2

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal
    • 19 mai 1929-22 juillet 1942
  78. Résultat n°78

    Recensement du bétail (1916-1941)

    Date

    1916-1941

    Cote

    692EDT/10/4

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Population-économie-statistique
    • Statistique agricole
    • Recensement du bétail (1916-1941)
  79. Résultat n°79

    Location du presbytère

    Date

    1907-1941

    Cote

    692EDT/27/3

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Bâtiments et biens communaux
    • Location du presbytère
  80. Résultat n°80

    Atelier public de distillation

    Date

    1917-1941

    Cote

    692EDT/10/9

    • Contexte : Archives communales de Tréprel

    • Population-économie-statistique
    • Atelier public de distillation