Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
Date
2017
Cote
14T/16/485
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
2017
14T/16/485
1999-2016
14T/16/332
2001-2012
14T/16/321
2008-2011
14T/16/499/1
1968 - 2003
3248W/152
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
2001
126FI/13
Vers 2000
6J/52
2731W/10
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
Vers 1970-1989
14FI/37
Services chargés de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA).
1973-1982
4E/18403
1980
3170W/4
1074W/715
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1929-1977
14T/31/691
1963-1972
4E/18686
1963-1972
1898-1969
98J/65
Cabinet d'architecture Auvray.
1968
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1913-1967
3P/7321
1911-1967
3P/7323
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