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275 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Registres d'appel journalier

Date

1967

Cote

804EDT/31/8

Résultat n°2

Pupilles de la Nation

Date

1882-1919

Cote

804EDT/31/7

Résultat n°3

Correspondance, circulaires, délibérations…

Date

1816-1881

Cote

804EDT/31/6

Résultat n°4

Mobilier, fournitures scolaires

Date

1834-1885

Cote

804EDT/31/5

Résultat n°5

Listes des élèves admis gratuitement

Date

1855-1868

Cote

804EDT/31/4

Résultat n°6

Instruction primaire. Contingents communaux, traitement

Date

1835-1889

Cote

804EDT/31/3

Résultat n°7

Instituteurs, institutrices. Nomination

Date

1833-1962

Cote

804EDT/31/2

Résultat n°8

Caisse des écoles et des cours d’adultes : budgets, subventions

Date

1884-1940

Cote

804EDT/31/1

Résultat n°9

Règlement des dépenses

Date

1914-1940

Cote

804EDT/30/16

Résultat n°10

Assistance aux vieillards, infirmes ou incurables

Date

1910-1935

Cote

804EDT/30/15

Résultat n°11

Assistance aux familles nombreuses

Date

1913-1939

Cote

804EDT/30/14

Résultat n°12

Assistance aux femmes en couches

Date

1914-1940

Cote

804EDT/30/13

Résultat n°13

Protection des enfants du premier âge

Date

1881-1939

Cote

804EDT/30/12

Résultat n°14

Assistance médicale gratuite : carnets de bons de consultation, listes nominatives

Date

1902-1957

Cote

804EDT/30/11

Résultat n°15

Retraites ouvrières et paysannes

Date

1911-1938

Cote

804EDT/30/10

Résultat n°16

Aliénés. Internement

Date

1922-1936

Cote

804EDT/30/9

Résultat n°17

Allocations aux réfugiés

Date

1915-1919

Cote

804EDT/30/8

Résultat n°18

Secours aux familles de militaires, aux veuves de guerre, aux mutilés et réformés de guerre

Date

1912-1934

Cote

804EDT/30/7

Résultat n°19

Secours aux indigents (1866-1925)

Date

1866-1925

Cote

804EDT/30/6

Résultat n°20

Attribution des biens de l'église (1910)

Date

1910

Cote

804EDT/30/5

Résultat n°21

Election des membres (1924-1951)

Date

1924-1951

Cote

804EDT/30/4

Résultat n°22

Budgets, chapitres additionnels (1896-1975)

Date

1896-1975

Cote

804EDT/30/3

Résultat n°23

Correspondance, circulaires (1816-1883)

Date

1816-1883

Cote

804EDT/30/2

Résultat n°24

Nomination des membres (1832)

Date

1832

Cote

804EDT/30/1

Résultat n°25

Comptes du trésorier ou de gestion (1841-1906)

Date

1841-1906

Cote

804EDT/29/11

Résultat n°26

Comptes administratifs (1895-1905)

Date

1895-1905

Cote

804EDT/29/10

Résultat n°27

Budgets (1819-1906)

Date

1819-1906

Cote

804EDT/29/9

Résultat n°28

Adduction d'eau

Date

1914

Cote

804EDT/29/8

Résultat n°29

Syndicat de la Vallée de l'Orne. Electrification

Date

1925-1938

Cote

804EDT/29/7

Résultat n°30

Electrification

Date

1913-1925

Cote

804EDT/29/6

Résultat n°31

Chemin de fer (ligne de Caen-Flers-Laval). Demande de doublement de la voie et de transformation de la halte de Grimbosq en gare

Date

1873-1924

Cote

804EDT/29/5

Résultat n°32

Elagage

Date

1872-1926

Cote

804EDT/29/4

Résultat n°33

Chemins et terrains inutiles. Aliénations, échanges

Date

1843-1926

Cote

804EDT/29/3

Résultat n°34

Chemin du Canard. Procédure judiciaire pour usurpation par le sieur Gallery Duboschet

Date

1832-1838

Cote

804EDT/29/2

Résultat n°35

Chemin rural 31 de la Mare Sans Suaire. Redressement : plan

Date

1872

Cote

804EDT/29/1

Résultat n°36

Chemin rural non reconnu numéro 7 dit de Troismonts à Flagy. Bornage, échange de terrains

Date

1910-1913

Cote

804EDT/28/18

Résultat n°37

Chemin vicinal numéro 7 de la Vallée. Classement, construction, emprunt

Date

1903-1908

Cote

804EDT/28/17

Résultat n°38

Chemin du Grand Mesnil (vicinal ordinaire numéro 2 et 6). Classement, construction, emprunt

Date

1864-1901

Cote

804EDT/28/16

Résultat n°39

Chemin de petite communication numéro 1 de Sainte-Honorine à Harcourt par les avenues de Troismonts dit Chemin des avenues. Construction, alignement…

Date

1886-1907

Cote

804EDT/28/15

Résultat n°40

Chemin de grande communication numéro 212 d'Harcourt à Caen. Projet de construction, entretien

Date

1888-1938

Cote

804EDT/28/14

Résultat n°41

Chemins. Construction, entretien

Date

1800-1972

Cote

804EDT/28/13

Résultat n°42

Service vicinal : budgets (1872-1935), chapitres additionnels (1911-1935)

Date

1872-1935

Cote

804EDT/28/12

Résultat n°43

Chemins ruraux et vicinaux. Classement, reconnaissance...

Date

1846-1910

Cote

804EDT/28/11

Résultat n°44

Alignements et autorisations de voirie

Date

1858-1964

Cote

804EDT/28/10

Résultat n°45

Bornage de chemins (sentier des Flageolets, sentier du Petit-Mesnil, chemin dit voie de Thury)

Date

1909-1920

Cote

804EDT/28/9

Résultat n°46

Biens communaux (bruyères et pâturages). Partage

Date

1793-1794

Cote

804EDT/28/8

Résultat n°47

Ancien logement de l'institutrice. Location, contentieux

Date

1926-1929

Cote

804EDT/28/7

Résultat n°48

Location d'immeuble pour usage de salle de classe et logement de l'instituteur

Date

1834-1844

Cote

804EDT/28/6

Résultat n°49

Vente des pommes du cimetière. Adjudication

Date

1895-1900

Cote

804EDT/28/5

Résultat n°50

Lavoirs et fontaine

Date

1833-1936

Cote

804EDT/28/4

Résultat n°51

Calvaire (1872-1918), monument aux morts (1919-1937)

Date

1872-1937

Cote

804EDT/28/3

Résultat n°52

Cimetière. Concessions

Date

1875-1923

Cote

804EDT/28/2

Résultat n°53

Cimetière. Agrandissement, construction et reconstruction du mur, entretien…

Date

1834-1922

Cote

804EDT/28/1

Résultat n°54

Presbytère. Acquisition, emprunt, reconstruction, entretien, location

Date

1811-1938

Cote

804EDT/27/7

Résultat n°55

Eglise, clocher, sacristie. Reconstruction de la sacristie, réparations, entretien

Date

1878-1972

Cote

804EDT/27/6

Résultat n°56

Ecole des filles (1863-1924) ; école des garçons puis mixte avec mairie (1874-1972)

Date

1863-1972

Cote

804EDT/27/5

Résultat n°57

Bâtiments communaux. Travaux, emprunt

Date

1880-1972

Cote

804EDT/27/4

Résultat n°58

Facture à en-tête

Date

1927

Cote

804EDT/27/3

Résultat n°59

Emprunt

Date

1936-1937

Cote

804EDT/27/2

Résultat n°60

Registre de comptabilité

Date

1972-1975

Cote

804EDT/27/1

Résultat n°61

Registre des mandats

Date

1922-1954

Cote

804EDT/26/5

Résultat n°62

Règlement définitif des recettes et des dépenses

Date

1827-1858

Cote

804EDT/26/4

Résultat n°63

Arrêtés du conseil de préfecture

Date

1828-1883

Cote

804EDT/26/3

Résultat n°64

Comptes de gestion

Date

1807-1927

Cote

804EDT/26/2

Résultat n°65

Comptes administratifs

Date

1843-1943

Cote

804EDT/26/1

Résultat n°66

Chapitres additionnels, budgets supplémentaires

Date

1843-1975

Cote

804EDT/25/2

Résultat n°67

Budgets primitifs

Date

1804-1972

Cote

804EDT/25/1

Résultat n°68

Personnel communal. Nomination, traitement

Date

1873-1937

Cote

804EDT/24/11

Résultat n°69

Conseil d'administration de la caisse d'allocations familiales : listes électorales, procès-verbaux

Date

1955

Cote

804EDT/24/10

Résultat n°70

Conseil d'administration de la caisse primaire de sécurité sociale : listes électorales, procès-verbaux

Date

1955

Cote

804EDT/24/9

Résultat n°71

Chambre de métiers : listes électorales

Date

1932-1938

Cote

804EDT/24/8

Résultat n°72

Tribunaux paritaires de baux ruraux : procès-verbaux

Date

1946

Cote

804EDT/24/7

Résultat n°73

Conseil de prud’hommes : listes électorales

Date

1914-1938

Cote

804EDT/24/6

Résultat n°74

Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux

Date

1920-1939

Cote

804EDT/24/5

Résultat n°75

Chambre de commerce : listes électorales

Date

1927-1938

Cote

804EDT/24/4

Résultat n°76

Tribunaux de commerce : listes électorales

Date

1849-1961

Cote

804EDT/24/3

Résultat n°77

Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint). Nomination, élection, installation : procès-verbaux, états nominatifs, bulletins de vote

Date

1811-1965

Cote

804EDT/24/2

Résultat n°78

Cantonales et conseil d'arrondissement (1880-1937)

Date

1880-1937

Cote

804EDT/24/1

Résultat n°79

Législatives (1852-1968)

Date

1852-1968

Cote

804EDT/23/8

Résultat n°80

Sénatoriales (1852-1970)

Date

1852-1970

Cote

804EDT/23/7