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275 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Chapitres additionnels, budgets supplémentaires

    Date

    1843-1975

    Cote

    804EDT/25/2

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Finances de la commune
    • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires
  2. Résultat n°2

    Budgets, chapitres additionnels (1896-1975)

    Date

    1896-1975

    Cote

    804EDT/30/3

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Budgets, chapitres additionnels (1896-1975)
  3. Résultat n°3

    Registre de comptabilité

    Date

    1972-1975

    Cote

    804EDT/27/1

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Finances de la commune
    • Registre de comptabilité
  4. Résultat n°4

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties

    Date

    1968-1975

    Cote

    804EDT/16/1

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Contributions
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties
  5. Résultat n°5

    Bâtiments communaux. Travaux, emprunt

    Date

    1880-1972

    Cote

    804EDT/27/4

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Bâtiments et biens communaux
    • Bâtiments communaux. Travaux, emprunt
  6. Résultat n°6

    Budgets primitifs

    Date

    1804-1972

    Cote

    804EDT/25/1

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs
  7. Résultat n°7

    Chemins. Construction, entretien

    Date

    1800-1972

    Cote

    804EDT/28/13

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins. Construction, entretien
  8. Résultat n°8

    Eglise, clocher, sacristie. Reconstruction de la sacristie, réparations, entretien

    Date

    1878-1972

    Cote

    804EDT/27/6

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Bâtiments et biens communaux
    • Eglise, clocher, sacristie. Reconstruction de la sacristie,...
  9. Résultat n°9

    Ecole des filles (1863-1924) ; école des garçons puis mixte avec mairie (1874-1972)

    Date

    1863-1972

    Cote

    804EDT/27/5

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Bâtiments et biens communaux
    • Ecole des filles (1863-1924) ; école des garçons puis...
  10. Résultat n°10

    Sénatoriales (1852-1970)

    Date

    1852-1970

    Cote

    804EDT/23/7

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Sénatoriales (1852-1970)
  11. Résultat n°11

    Législatives (1852-1968)

    Date

    1852-1968

    Cote

    804EDT/23/8

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Législatives (1852-1968)
  12. Résultat n°12

    Registres d'appel journalier

    Date

    1967

    Cote

    804EDT/31/8

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Archives de l'école
    • Registres d'appel journalier
  13. Résultat n°13

    1911-1967

    Date

    1911-1967

    Cote

    804EDT/15/1

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Contributions
    • Matrices cadastrales des propriétés bâties
    • 1911-1967
  14. Résultat n°14

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1914-1967

    Cote

    804EDT/15/2

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Contributions
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties
  15. Résultat n°15

    Listes électorales, tableaux de rectification, listes de vote

    Date

    1872-1966

    Cote

    804EDT/23/4

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Elections-personnel municipal
    • Listes électorales, tableaux de rectification, listes...
  16. Résultat n°16

    Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint). Nomination, élection, installation : procès-verbaux, états nominatifs, bulletins de vote

    Date

    1811-1965

    Cote

    804EDT/24/2

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Elections-personnel municipal
    • Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint)....
  17. Résultat n°17

    Présidentielles (1965)

    Date

    1965

    Cote

    804EDT/23/6

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Présidentielles (1965)
  18. Résultat n°18

    Débits de boisson

    Date

    1914-1964

    Cote

    804EDT/22/6

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Police-justice-hygiène publique
    • Débits de boisson
  19. Résultat n°19

    Alignements et autorisations de voirie

    Date

    1858-1964

    Cote

    804EDT/28/10

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Alignements et autorisations de voirie
  20. Résultat n°20

    Fête patronale. Bilans, affiches

    Date

    1949-1962

    Cote

    804EDT/22/5

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Police-justice-hygiène publique
    • Fête patronale. Bilans, affiches
  21. Résultat n°21

    Instituteurs, institutrices. Nomination

    Date

    1833-1962

    Cote

    804EDT/31/2

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Instituteurs, institutrices. Nomination
  22. Résultat n°22

    Tribunaux de commerce : listes électorales

    Date

    1849-1961

    Cote

    804EDT/24/3

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux de commerce : listes électorales
  23. Résultat n°23

    Assistance médicale gratuite : carnets de bons de consultation, listes nominatives

    Date

    1902-1957

    Cote

    804EDT/30/11

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite : carnets de bons de consultation,...
  24. Résultat n°24

    Conseil d'administration de la caisse primaire de sécurité sociale : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1955

    Cote

    804EDT/24/9

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil d'administration de la caisse primaire de sécurité...
  25. Résultat n°25

    Conseil d'administration de la caisse d'allocations familiales : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1955

    Cote

    804EDT/24/10

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil d'administration de la caisse d'allocations...
  26. Résultat n°26

    Registre des cultures, états communaux (1943-1954)

    Date

    1943-1954

    Cote

    804EDT/11/4

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Population-économie-statistique
    • Statistique agricole
    • Registre des cultures, états communaux (1943-1954)
  27. Résultat n°27

    Registre des mandats

    Date

    1922-1954

    Cote

    804EDT/26/5

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Finances de la commune
    • Registre des mandats
  28. Résultat n°28

    Dommages de guerre, reconstruction (1949-1954)

    Date

    1949-1954

    Cote

    804EDT/22/3

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Affaires militaires
    • Guerre 1939-1945
    • Dommages de guerre, reconstruction (1949-1954)
  29. Résultat n°29

    Election des membres (1924-1951)

    Date

    1924-1951

    Cote

    804EDT/30/4

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Election des membres (1924-1951)
  30. Résultat n°30

    Déclarations de récoltes, d'ensemencement (1934-1948)

    Date

    1934-1948

    Cote

    804EDT/12/1

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Population-économie-statistique
    • Statistique agricole
    • Déclarations de récoltes, d'ensemencement (1934-1948)
  31. Résultat n°31

    Tribunaux paritaires de baux ruraux : procès-verbaux

    Date

    1946

    Cote

    804EDT/24/7

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux paritaires de baux ruraux : procès-verbaux
  32. Résultat n°32

    Recensement des animaux (1916-1946)

    Date

    1916-1946

    Cote

    804EDT/12/2

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Population-économie-statistique
    • Statistique agricole
    • Recensement des animaux (1916-1946)
  33. Résultat n°33

    Ravitaillement (1940-1946), réquisitions (1941-1944), évacués, réfugiés, divers (1940-1945), prisonniers (1939-1945)

    Date

    1939-1945

    Cote

    804EDT/22/2

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Affaires militaires
    • Guerre 1939-1945
    • Ravitaillement (1940-1946), réquisitions (1941-1944),...
  34. Résultat n°34

    Sapeurs pompiers

    Date

    1945

    Cote

    804EDT/20/8

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Affaires militaires
    • Sapeurs pompiers
  35. Résultat n°35

    Août 1940-8 septembre 1943

    Date

    1940-1943

    Cote

    804EDT/2/3

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal
    • Août 1940-8 septembre 1943
  36. Résultat n°36

    Comptes administratifs

    Date

    1843-1943

    Cote

    804EDT/26/1

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Finances de la commune
    • Comptes administratifs
  37. Résultat n°37

    Etats du montant des rôles

    Date

    1851-1942

    Cote

    804EDT/17/2

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Contributions
    • Etats du montant des rôles
  38. Résultat n°38

    Affiches, communiqués (1939-[1942])

    Date

    1939-1942

    Cote

    804EDT/22/1

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Affaires militaires
    • Guerre 1939-1945
    • Affiches, communiqués (1939-[1942])
  39. Résultat n°39

    Questionnaires (1818-1941)

    Date

    1818-1941

    Cote

    804EDT/11/3

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Population-économie-statistique
    • Statistique agricole
    • Questionnaires (1818-1941)
  40. Résultat n°40

    Assistance aux femmes en couches

    Date

    1914-1940

    Cote

    804EDT/30/13

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance aux femmes en couches