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  1. Résultat n°1

    Chapitres additionnels, budgets supplémentaires

    Date

    1843-1975

    Cote

    804EDT/25/2

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Finances de la commune
    • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires
  2. Résultat n°2

    Budgets, chapitres additionnels (1896-1975)

    Date

    1896-1975

    Cote

    804EDT/30/3

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Budgets, chapitres additionnels (1896-1975)
  3. Résultat n°3

    Registre de comptabilité

    Date

    1972-1975

    Cote

    804EDT/27/1

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Finances de la commune
    • Registre de comptabilité
  4. Résultat n°4

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties

    Date

    1968-1975

    Cote

    804EDT/16/1

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Contributions
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties
  5. Résultat n°5

    Bâtiments communaux. Travaux, emprunt

    Date

    1880-1972

    Cote

    804EDT/27/4

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Bâtiments et biens communaux
    • Bâtiments communaux. Travaux, emprunt
  6. Résultat n°6

    Budgets primitifs

    Date

    1804-1972

    Cote

    804EDT/25/1

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs
  7. Résultat n°7

    Chemins. Construction, entretien

    Date

    1800-1972

    Cote

    804EDT/28/13

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins. Construction, entretien
  8. Résultat n°8

    Eglise, clocher, sacristie. Reconstruction de la sacristie, réparations, entretien

    Date

    1878-1972

    Cote

    804EDT/27/6

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Bâtiments et biens communaux
    • Eglise, clocher, sacristie. Reconstruction de la sacristie,...
  9. Résultat n°9

    Ecole des filles (1863-1924) ; école des garçons puis mixte avec mairie (1874-1972)

    Date

    1863-1972

    Cote

    804EDT/27/5

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Bâtiments et biens communaux
    • Ecole des filles (1863-1924) ; école des garçons puis...
  10. Résultat n°10

    Sénatoriales (1852-1970)

    Date

    1852-1970

    Cote

    804EDT/23/7

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Sénatoriales (1852-1970)
  11. Résultat n°11

    Législatives (1852-1968)

    Date

    1852-1968

    Cote

    804EDT/23/8

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Législatives (1852-1968)
  12. Résultat n°12

    Registres d'appel journalier

    Date

    1967

    Cote

    804EDT/31/8

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Archives de l'école
    • Registres d'appel journalier
  13. Résultat n°13

    1911-1967

    Date

    1911-1967

    Cote

    804EDT/15/1

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Contributions
    • Matrices cadastrales des propriétés bâties
    • 1911-1967
  14. Résultat n°14

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1914-1967

    Cote

    804EDT/15/2

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Contributions
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties
  15. Résultat n°15

    Listes électorales, tableaux de rectification, listes de vote

    Date

    1872-1966

    Cote

    804EDT/23/4

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Elections-personnel municipal
    • Listes électorales, tableaux de rectification, listes...
  16. Résultat n°16

    Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint). Nomination, élection, installation : procès-verbaux, états nominatifs, bulletins de vote

    Date

    1811-1965

    Cote

    804EDT/24/2

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Elections-personnel municipal
    • Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint)....
  17. Résultat n°17

    Présidentielles (1965)

    Date

    1965

    Cote

    804EDT/23/6

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Présidentielles (1965)
  18. Résultat n°18

    Débits de boisson

    Date

    1914-1964

    Cote

    804EDT/22/6

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Police-justice-hygiène publique
    • Débits de boisson
  19. Résultat n°19

    Alignements et autorisations de voirie

    Date

    1858-1964

    Cote

    804EDT/28/10

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Alignements et autorisations de voirie
  20. Résultat n°20

    Fête patronale. Bilans, affiches

    Date

    1949-1962

    Cote

    804EDT/22/5

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Police-justice-hygiène publique
    • Fête patronale. Bilans, affiches
  21. Résultat n°21

    Instituteurs, institutrices. Nomination

    Date

    1833-1962

    Cote

    804EDT/31/2

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Instituteurs, institutrices. Nomination
  22. Résultat n°22

    Tribunaux de commerce : listes électorales

    Date

    1849-1961

    Cote

    804EDT/24/3

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux de commerce : listes électorales
  23. Résultat n°23

    Assistance médicale gratuite : carnets de bons de consultation, listes nominatives

    Date

    1902-1957

    Cote

    804EDT/30/11

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite : carnets de bons de consultation,...
  24. Résultat n°24

    Conseil d'administration de la caisse primaire de sécurité sociale : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1955

    Cote

    804EDT/24/9

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil d'administration de la caisse primaire de sécurité...
  25. Résultat n°25

    Conseil d'administration de la caisse d'allocations familiales : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1955

    Cote

    804EDT/24/10

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil d'administration de la caisse d'allocations...
  26. Résultat n°26

    Registre des cultures, états communaux (1943-1954)

    Date

    1943-1954

    Cote

    804EDT/11/4

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Population-économie-statistique
    • Statistique agricole
    • Registre des cultures, états communaux (1943-1954)
  27. Résultat n°27

    Registre des mandats

    Date

    1922-1954

    Cote

    804EDT/26/5

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Finances de la commune
    • Registre des mandats
  28. Résultat n°28

    Dommages de guerre, reconstruction (1949-1954)

    Date

    1949-1954

    Cote

    804EDT/22/3

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Affaires militaires
    • Guerre 1939-1945
    • Dommages de guerre, reconstruction (1949-1954)
  29. Résultat n°29

    Election des membres (1924-1951)

    Date

    1924-1951

    Cote

    804EDT/30/4

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Election des membres (1924-1951)
  30. Résultat n°30

    Déclarations de récoltes, d'ensemencement (1934-1948)

    Date

    1934-1948

    Cote

    804EDT/12/1

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Population-économie-statistique
    • Statistique agricole
    • Déclarations de récoltes, d'ensemencement (1934-1948)
  31. Résultat n°31

    Tribunaux paritaires de baux ruraux : procès-verbaux

    Date

    1946

    Cote

    804EDT/24/7

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux paritaires de baux ruraux : procès-verbaux
  32. Résultat n°32

    Recensement des animaux (1916-1946)

    Date

    1916-1946

    Cote

    804EDT/12/2

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Population-économie-statistique
    • Statistique agricole
    • Recensement des animaux (1916-1946)
  33. Résultat n°33

    Ravitaillement (1940-1946), réquisitions (1941-1944), évacués, réfugiés, divers (1940-1945), prisonniers (1939-1945)

    Date

    1939-1945

    Cote

    804EDT/22/2

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Affaires militaires
    • Guerre 1939-1945
    • Ravitaillement (1940-1946), réquisitions (1941-1944),...
  34. Résultat n°34

    Sapeurs pompiers

    Date

    1945

    Cote

    804EDT/20/8

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Affaires militaires
    • Sapeurs pompiers
  35. Résultat n°35

    Août 1940-8 septembre 1943

    Date

    1940-1943

    Cote

    804EDT/2/3

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal
    • Août 1940-8 septembre 1943
  36. Résultat n°36

    Comptes administratifs

    Date

    1843-1943

    Cote

    804EDT/26/1

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Finances de la commune
    • Comptes administratifs
  37. Résultat n°37

    Etats du montant des rôles

    Date

    1851-1942

    Cote

    804EDT/17/2

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Contributions
    • Etats du montant des rôles
  38. Résultat n°38

    Affiches, communiqués (1939-[1942])

    Date

    1939-1942

    Cote

    804EDT/22/1

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Affaires militaires
    • Guerre 1939-1945
    • Affiches, communiqués (1939-[1942])
  39. Résultat n°39

    Questionnaires (1818-1941)

    Date

    1818-1941

    Cote

    804EDT/11/3

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Population-économie-statistique
    • Statistique agricole
    • Questionnaires (1818-1941)
  40. Résultat n°40

    Assistance aux femmes en couches

    Date

    1914-1940

    Cote

    804EDT/30/13

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance aux femmes en couches
  41. Résultat n°41

    1870-1940

    Date

    1870-1940

    Cote

    804EDT/20/1

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Affaires militaires
    • Recrutement : tableaux de recensement des classes
    • 1870-1940
  42. Résultat n°42

    Epizooties

    Date

    1900-1940

    Cote

    804EDT/23/3

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Police-justice-hygiène publique
    • Epizooties
  43. Résultat n°43

    Règlement des dépenses

    Date

    1914-1940

    Cote

    804EDT/30/16

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Assistance et prévoyance
    • Règlement des dépenses
  44. Résultat n°44

    Caisse des écoles et des cours d’adultes : budgets, subventions

    Date

    1884-1940

    Cote

    804EDT/31/1

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Caisse des écoles et des cours d’adultes : budgets,...
  45. Résultat n°45

    Assistance aux familles nombreuses

    Date

    1913-1939

    Cote

    804EDT/30/14

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance aux familles nombreuses
  46. Résultat n°46

    Bouilleurs de cru

    Date

    1938-1939

    Cote

    804EDT/18/10

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Contributions
    • Bouilleurs de cru
  47. Résultat n°47

    Protection des enfants du premier âge

    Date

    1881-1939

    Cote

    804EDT/30/12

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Assistance et prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge
  48. Résultat n°48

    Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1920-1939

    Cote

    804EDT/24/5

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux
  49. Résultat n°49

    Juillet 1898-novembre 1939

    Date

    1898-1939

    Cote

    804EDT/2/2

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal
    • Juillet 1898-novembre 1939
  50. Résultat n°50

    Allocations familiales en agriculture

    Date

    1938-1939

    Cote

    804EDT/12/4

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Population-économie-statistique
    • Allocations familiales en agriculture
  51. Résultat n°51

    Conseil de prud’hommes : listes électorales

    Date

    1914-1938

    Cote

    804EDT/24/6

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil de prud’hommes : listes électorales
  52. Résultat n°52

    Retraites ouvrières et paysannes

    Date

    1911-1938

    Cote

    804EDT/30/10

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Assistance et prévoyance
    • Retraites ouvrières et paysannes
  53. Résultat n°53

    Syndicat de la Vallée de l'Orne. Electrification

    Date

    1925-1938

    Cote

    804EDT/29/7

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Syndicat de la Vallée de l'Orne. Electrification
  54. Résultat n°54

    Presbytère. Acquisition, emprunt, reconstruction, entretien, location

    Date

    1811-1938

    Cote

    804EDT/27/7

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Bâtiments et biens communaux
    • Presbytère. Acquisition, emprunt, reconstruction, entretien,...
  55. Résultat n°55

    Chambre de métiers : listes électorales

    Date

    1932-1938

    Cote

    804EDT/24/8

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre de métiers : listes électorales
  56. Résultat n°56

    Chambre de commerce : listes électorales

    Date

    1927-1938

    Cote

    804EDT/24/4

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre de commerce : listes électorales
  57. Résultat n°57

    Listes des contribuables assujettis à l'impôt

    Date

    1928-1938

    Cote

    804EDT/18/8

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Contributions
    • Listes des contribuables assujettis à l'impôt
  58. Résultat n°58

    Chemin de grande communication numéro 212 d'Harcourt à Caen. Projet de construction, entretien

    Date

    1888-1938

    Cote

    804EDT/28/14

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemin de grande communication numéro 212 d'Harcourt...
  59. Résultat n°59

    Cartes d'identité. Demandes

    Date

    1938

    Cote

    804EDT/22/12

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Police-justice-hygiène publique
    • Cartes d'identité. Demandes
  60. Résultat n°60

    Assurance des bâtiments communaux : polices

    Date

    1879-1937

    Cote

    804EDT/2/7

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Administration générale de la commune
    • Assurance des bâtiments communaux : polices
  61. Résultat n°61

    Calvaire (1872-1918), monument aux morts (1919-1937)

    Date

    1872-1937

    Cote

    804EDT/28/3

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Bâtiments et biens communaux
    • Calvaire (1872-1918), monument aux morts (1919-1937)
  62. Résultat n°62

    Emprunt

    Date

    1936-1937

    Cote

    804EDT/27/2

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Finances de la commune
    • Emprunt
  63. Résultat n°63

    Personnel communal. Nomination, traitement

    Date

    1873-1937

    Cote

    804EDT/24/11

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Elections-personnel municipal
    • Personnel communal. Nomination, traitement
  64. Résultat n°64

    Cantonales et conseil d'arrondissement (1880-1937)

    Date

    1880-1937

    Cote

    804EDT/24/1

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Cantonales et conseil d'arrondissement (1880-1937)
  65. Résultat n°65

    Transferts de corps, mise en bière

    Date

    1911-1937

    Cote

    804EDT/22/8

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Police-justice-hygiène publique
    • Transferts de corps, mise en bière
  66. Résultat n°66

    Lavoirs et fontaine

    Date

    1833-1936

    Cote

    804EDT/28/4

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Bâtiments et biens communaux
    • Lavoirs et fontaine
  67. Résultat n°67

    Extraits d’actes d’état civil

    Date

    1652-1936

    Cote

    804EDT/10/4

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Etat civil
    • Extraits d’actes d’état civil
  68. Résultat n°68

    Aliénés. Internement

    Date

    1922-1936

    Cote

    804EDT/30/9

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Assistance et prévoyance
    • Aliénés. Internement
  69. Résultat n°69

    Matrices générales des contributions

    Date

    1818-1935

    Cote

    804EDT/17/1

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Contributions
    • Matrices générales des contributions
  70. Résultat n°70

    Assistance aux vieillards, infirmes ou incurables

    Date

    1910-1935

    Cote

    804EDT/30/15

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance aux vieillards, infirmes ou incurables
  71. Résultat n°71

    Archives et objets mobiliers. Inventaire : procès-verbaux de récolement, correspondance

    Date

    1830-1935

    Cote

    804EDT/2/9

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Administration générale de la commune
    • Archives et objets mobiliers. Inventaire : procès-verbaux...
  72. Résultat n°72

    Protection de la santé publique. Désinfection

    Date

    1902-1935

    Cote

    804EDT/23/2

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Police-justice-hygiène publique
    • Protection de la santé publique. Désinfection
  73. Résultat n°73

    Police de voirie. Stationnement des nomades : arrêtés du maire

    Date

    1935

    Cote

    804EDT/22/9

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Police-justice-hygiène publique
    • Police de voirie. Stationnement des nomades : arrêtés...
  74. Résultat n°74

    Service vicinal : budgets (1872-1935), chapitres additionnels (1911-1935)

    Date

    1872-1935

    Cote

    804EDT/28/12

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Service vicinal : budgets (1872-1935), chapitres additionnels...
  75. Résultat n°75

    Taxes communales : état des cotes irrécouvrables

    Date

    1934-1935

    Cote

    804EDT/18/2

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Contributions
    • Taxes communales : état des cotes irrécouvrables
  76. Résultat n°76

    Secours aux familles de militaires, aux veuves de guerre, aux mutilés et réformés de guerre

    Date

    1912-1934

    Cote

    804EDT/30/7

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Assistance et prévoyance
    • Secours aux familles de militaires, aux veuves de guerre,...
  77. Résultat n°77

    Etrangers

    Date

    1912-1933

    Cote

    804EDT/22/13

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Police-justice-hygiène publique
    • Etrangers
  78. Résultat n°78

    Déclaration, recensement, classement des chevaux, juments...

    Date

    1926-1932

    Cote

    804EDT/20/2

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Affaires militaires
    • Déclaration, recensement, classement des chevaux, juments...
  79. Résultat n°79

    Ancien logement de l'institutrice. Location, contentieux

    Date

    1926-1929

    Cote

    804EDT/28/7

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Bâtiments et biens communaux
    • Ancien logement de l'institutrice. Location, contentieux
  80. Résultat n°80

    Déclaration, recensement, classement des voitures…

    Date

    1898-1929

    Cote

    804EDT/20/3

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Affaires militaires
    • Déclaration, recensement, classement des voitures…