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275 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registres d'appel journalier

    Date

    1967

    Cote

    804EDT/31/8

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Archives de l'école
    • Registres d'appel journalier
  2. Résultat n°2

    Pupilles de la Nation

    Date

    1882-1919

    Cote

    804EDT/31/7

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Pupilles de la Nation
  3. Résultat n°3

    Correspondance, circulaires, délibérations…

    Date

    1816-1881

    Cote

    804EDT/31/6

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Correspondance, circulaires, délibérations…
  4. Résultat n°4

    Mobilier, fournitures scolaires

    Date

    1834-1885

    Cote

    804EDT/31/5

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Mobilier, fournitures scolaires
  5. Résultat n°5

    Listes des élèves admis gratuitement

    Date

    1855-1868

    Cote

    804EDT/31/4

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Listes des élèves admis gratuitement
  6. Résultat n°6

    Instruction primaire. Contingents communaux, traitement

    Date

    1835-1889

    Cote

    804EDT/31/3

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Instruction primaire. Contingents communaux, traitement
  7. Résultat n°7

    Instituteurs, institutrices. Nomination

    Date

    1833-1962

    Cote

    804EDT/31/2

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Instituteurs, institutrices. Nomination
  8. Résultat n°8

    Caisse des écoles et des cours d’adultes : budgets, subventions

    Date

    1884-1940

    Cote

    804EDT/31/1

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Caisse des écoles et des cours d’adultes : budgets,...
  9. Résultat n°9

    Règlement des dépenses

    Date

    1914-1940

    Cote

    804EDT/30/16

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Assistance et prévoyance
    • Règlement des dépenses
  10. Résultat n°10

    Assistance aux vieillards, infirmes ou incurables

    Date

    1910-1935

    Cote

    804EDT/30/15

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance aux vieillards, infirmes ou incurables
  11. Résultat n°11

    Assistance aux familles nombreuses

    Date

    1913-1939

    Cote

    804EDT/30/14

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance aux familles nombreuses
  12. Résultat n°12

    Assistance aux femmes en couches

    Date

    1914-1940

    Cote

    804EDT/30/13

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance aux femmes en couches
  13. Résultat n°13

    Protection des enfants du premier âge

    Date

    1881-1939

    Cote

    804EDT/30/12

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Assistance et prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge
  14. Résultat n°14

    Assistance médicale gratuite : carnets de bons de consultation, listes nominatives

    Date

    1902-1957

    Cote

    804EDT/30/11

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite : carnets de bons de consultation,...
  15. Résultat n°15

    Retraites ouvrières et paysannes

    Date

    1911-1938

    Cote

    804EDT/30/10

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Assistance et prévoyance
    • Retraites ouvrières et paysannes
  16. Résultat n°16

    Aliénés. Internement

    Date

    1922-1936

    Cote

    804EDT/30/9

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Assistance et prévoyance
    • Aliénés. Internement
  17. Résultat n°17

    Allocations aux réfugiés

    Date

    1915-1919

    Cote

    804EDT/30/8

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Assistance et prévoyance
    • Allocations aux réfugiés
  18. Résultat n°18

    Secours aux familles de militaires, aux veuves de guerre, aux mutilés et réformés de guerre

    Date

    1912-1934

    Cote

    804EDT/30/7

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Assistance et prévoyance
    • Secours aux familles de militaires, aux veuves de guerre,...
  19. Résultat n°19

    Secours aux indigents (1866-1925)

    Date

    1866-1925

    Cote

    804EDT/30/6

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Secours aux indigents (1866-1925)
  20. Résultat n°20

    Attribution des biens de l'église (1910)

    Date

    1910

    Cote

    804EDT/30/5

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Attribution des biens de l'église (1910)
  21. Résultat n°21

    Election des membres (1924-1951)

    Date

    1924-1951

    Cote

    804EDT/30/4

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Election des membres (1924-1951)
  22. Résultat n°22

    Budgets, chapitres additionnels (1896-1975)

    Date

    1896-1975

    Cote

    804EDT/30/3

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Budgets, chapitres additionnels (1896-1975)
  23. Résultat n°23

    Correspondance, circulaires (1816-1883)

    Date

    1816-1883

    Cote

    804EDT/30/2

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Cultes
    • Fabrique
    • Correspondance, circulaires (1816-1883)
  24. Résultat n°24

    Nomination des membres (1832)

    Date

    1832

    Cote

    804EDT/30/1

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Cultes
    • Fabrique
    • Nomination des membres (1832)
  25. Résultat n°25

    Comptes du trésorier ou de gestion (1841-1906)

    Date

    1841-1906

    Cote

    804EDT/29/11

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Cultes
    • Fabrique
    • Comptes du trésorier ou de gestion (1841-1906)
  26. Résultat n°26

    Comptes administratifs (1895-1905)

    Date

    1895-1905

    Cote

    804EDT/29/10

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Cultes
    • Fabrique
    • Comptes administratifs (1895-1905)
  27. Résultat n°27

    Budgets (1819-1906)

    Date

    1819-1906

    Cote

    804EDT/29/9

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Cultes
    • Fabrique
    • Budgets (1819-1906)
  28. Résultat n°28

    Adduction d'eau

    Date

    1914

    Cote

    804EDT/29/8

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Adduction d'eau
  29. Résultat n°29

    Syndicat de la Vallée de l'Orne. Electrification

    Date

    1925-1938

    Cote

    804EDT/29/7

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Syndicat de la Vallée de l'Orne. Electrification
  30. Résultat n°30

    Electrification

    Date

    1913-1925

    Cote

    804EDT/29/6

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Electrification
  31. Résultat n°31

    Chemin de fer (ligne de Caen-Flers-Laval). Demande de doublement de la voie et de transformation de la halte de Grimbosq en gare

    Date

    1873-1924

    Cote

    804EDT/29/5

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemin de fer (ligne de Caen-Flers-Laval). Demande...
  32. Résultat n°32

    Elagage

    Date

    1872-1926

    Cote

    804EDT/29/4

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Elagage
  33. Résultat n°33

    Chemins et terrains inutiles. Aliénations, échanges

    Date

    1843-1926

    Cote

    804EDT/29/3

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins et terrains inutiles. Aliénations, échanges
  34. Résultat n°34

    Chemin du Canard. Procédure judiciaire pour usurpation par le sieur Gallery Duboschet

    Date

    1832-1838

    Cote

    804EDT/29/2

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemin du Canard. Procédure judiciaire pour usurpation...
  35. Résultat n°35

    Chemin rural 31 de la Mare Sans Suaire. Redressement : plan

    Date

    1872

    Cote

    804EDT/29/1

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemin rural 31 de la Mare Sans Suaire. Redressement...
  36. Résultat n°36

    Chemin rural non reconnu numéro 7 dit de Troismonts à Flagy. Bornage, échange de terrains

    Date

    1910-1913

    Cote

    804EDT/28/18

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemin rural non reconnu numéro 7 dit de Troismonts...
  37. Résultat n°37

    Chemin vicinal numéro 7 de la Vallée. Classement, construction, emprunt

    Date

    1903-1908

    Cote

    804EDT/28/17

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemin vicinal numéro 7 de la Vallée. Classement, construction,...
  38. Résultat n°38

    Chemin du Grand Mesnil (vicinal ordinaire numéro 2 et 6). Classement, construction, emprunt

    Date

    1864-1901

    Cote

    804EDT/28/16

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemin du Grand Mesnil (vicinal ordinaire numéro 2...
  39. Résultat n°39

    Chemin de petite communication numéro 1 de Sainte-Honorine à Harcourt par les avenues de Troismonts dit Chemin des avenues. Construction, alignement…

    Date

    1886-1907

    Cote

    804EDT/28/15

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemin de petite communication numéro 1 de Sainte-Honorine...
  40. Résultat n°40

    Chemin de grande communication numéro 212 d'Harcourt à Caen. Projet de construction, entretien

    Date

    1888-1938

    Cote

    804EDT/28/14

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemin de grande communication numéro 212 d'Harcourt...
  41. Résultat n°41

    Chemins. Construction, entretien

    Date

    1800-1972

    Cote

    804EDT/28/13

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins. Construction, entretien
  42. Résultat n°42

    Service vicinal : budgets (1872-1935), chapitres additionnels (1911-1935)

    Date

    1872-1935

    Cote

    804EDT/28/12

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Service vicinal : budgets (1872-1935), chapitres additionnels...
  43. Résultat n°43

    Chemins ruraux et vicinaux. Classement, reconnaissance...

    Date

    1846-1910

    Cote

    804EDT/28/11

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins ruraux et vicinaux. Classement, reconnaissance...
  44. Résultat n°44

    Alignements et autorisations de voirie

    Date

    1858-1964

    Cote

    804EDT/28/10

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Alignements et autorisations de voirie
  45. Résultat n°45

    Bornage de chemins (sentier des Flageolets, sentier du Petit-Mesnil, chemin dit voie de Thury)

    Date

    1909-1920

    Cote

    804EDT/28/9

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Bornage de chemins (sentier des Flageolets, sentier...
  46. Résultat n°46

    Biens communaux (bruyères et pâturages). Partage

    Date

    1793-1794

    Cote

    804EDT/28/8

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Bâtiments et biens communaux
    • Biens communaux (bruyères et pâturages). Partage
  47. Résultat n°47

    Ancien logement de l'institutrice. Location, contentieux

    Date

    1926-1929

    Cote

    804EDT/28/7

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Bâtiments et biens communaux
    • Ancien logement de l'institutrice. Location, contentieux
  48. Résultat n°48

    Location d'immeuble pour usage de salle de classe et logement de l'instituteur

    Date

    1834-1844

    Cote

    804EDT/28/6

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Bâtiments et biens communaux
    • Location d'immeuble pour usage de salle de classe et...
  49. Résultat n°49

    Vente des pommes du cimetière. Adjudication

    Date

    1895-1900

    Cote

    804EDT/28/5

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Bâtiments et biens communaux
    • Vente des pommes du cimetière. Adjudication
  50. Résultat n°50

    Lavoirs et fontaine

    Date

    1833-1936

    Cote

    804EDT/28/4

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Bâtiments et biens communaux
    • Lavoirs et fontaine
  51. Résultat n°51

    Calvaire (1872-1918), monument aux morts (1919-1937)

    Date

    1872-1937

    Cote

    804EDT/28/3

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Bâtiments et biens communaux
    • Calvaire (1872-1918), monument aux morts (1919-1937)
  52. Résultat n°52

    Cimetière. Concessions

    Date

    1875-1923

    Cote

    804EDT/28/2

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Bâtiments et biens communaux
    • Cimetière. Concessions
  53. Résultat n°53

    Cimetière. Agrandissement, construction et reconstruction du mur, entretien…

    Date

    1834-1922

    Cote

    804EDT/28/1

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Bâtiments et biens communaux
    • Cimetière. Agrandissement, construction et reconstruction...
  54. Résultat n°54

    Presbytère. Acquisition, emprunt, reconstruction, entretien, location

    Date

    1811-1938

    Cote

    804EDT/27/7

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Bâtiments et biens communaux
    • Presbytère. Acquisition, emprunt, reconstruction, entretien,...
  55. Résultat n°55

    Eglise, clocher, sacristie. Reconstruction de la sacristie, réparations, entretien

    Date

    1878-1972

    Cote

    804EDT/27/6

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Bâtiments et biens communaux
    • Eglise, clocher, sacristie. Reconstruction de la sacristie,...
  56. Résultat n°56

    Ecole des filles (1863-1924) ; école des garçons puis mixte avec mairie (1874-1972)

    Date

    1863-1972

    Cote

    804EDT/27/5

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Bâtiments et biens communaux
    • Ecole des filles (1863-1924) ; école des garçons puis...
  57. Résultat n°57

    Bâtiments communaux. Travaux, emprunt

    Date

    1880-1972

    Cote

    804EDT/27/4

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Bâtiments et biens communaux
    • Bâtiments communaux. Travaux, emprunt
  58. Résultat n°58

    Facture à en-tête

    Date

    1927

    Cote

    804EDT/27/3

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Finances de la commune
    • Facture à en-tête
  59. Résultat n°59

    Emprunt

    Date

    1936-1937

    Cote

    804EDT/27/2

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Finances de la commune
    • Emprunt
  60. Résultat n°60

    Registre de comptabilité

    Date

    1972-1975

    Cote

    804EDT/27/1

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Finances de la commune
    • Registre de comptabilité
  61. Résultat n°61

    Registre des mandats

    Date

    1922-1954

    Cote

    804EDT/26/5

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Finances de la commune
    • Registre des mandats
  62. Résultat n°62

    Règlement définitif des recettes et des dépenses

    Date

    1827-1858

    Cote

    804EDT/26/4

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Finances de la commune
    • Règlement définitif des recettes et des dépenses
  63. Résultat n°63

    Arrêtés du conseil de préfecture

    Date

    1828-1883

    Cote

    804EDT/26/3

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Finances de la commune
    • Arrêtés du conseil de préfecture
  64. Résultat n°64

    Comptes de gestion

    Date

    1807-1927

    Cote

    804EDT/26/2

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Finances de la commune
    • Comptes de gestion
  65. Résultat n°65

    Comptes administratifs

    Date

    1843-1943

    Cote

    804EDT/26/1

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Finances de la commune
    • Comptes administratifs
  66. Résultat n°66

    Chapitres additionnels, budgets supplémentaires

    Date

    1843-1975

    Cote

    804EDT/25/2

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Finances de la commune
    • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires
  67. Résultat n°67

    Budgets primitifs

    Date

    1804-1972

    Cote

    804EDT/25/1

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs
  68. Résultat n°68

    Personnel communal. Nomination, traitement

    Date

    1873-1937

    Cote

    804EDT/24/11

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Elections-personnel municipal
    • Personnel communal. Nomination, traitement
  69. Résultat n°69

    Conseil d'administration de la caisse d'allocations familiales : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1955

    Cote

    804EDT/24/10

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil d'administration de la caisse d'allocations...
  70. Résultat n°70

    Conseil d'administration de la caisse primaire de sécurité sociale : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1955

    Cote

    804EDT/24/9

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil d'administration de la caisse primaire de sécurité...
  71. Résultat n°71

    Chambre de métiers : listes électorales

    Date

    1932-1938

    Cote

    804EDT/24/8

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre de métiers : listes électorales
  72. Résultat n°72

    Tribunaux paritaires de baux ruraux : procès-verbaux

    Date

    1946

    Cote

    804EDT/24/7

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux paritaires de baux ruraux : procès-verbaux
  73. Résultat n°73

    Conseil de prud’hommes : listes électorales

    Date

    1914-1938

    Cote

    804EDT/24/6

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil de prud’hommes : listes électorales
  74. Résultat n°74

    Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1920-1939

    Cote

    804EDT/24/5

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux
  75. Résultat n°75

    Chambre de commerce : listes électorales

    Date

    1927-1938

    Cote

    804EDT/24/4

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre de commerce : listes électorales
  76. Résultat n°76

    Tribunaux de commerce : listes électorales

    Date

    1849-1961

    Cote

    804EDT/24/3

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux de commerce : listes électorales
  77. Résultat n°77

    Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint). Nomination, élection, installation : procès-verbaux, états nominatifs, bulletins de vote

    Date

    1811-1965

    Cote

    804EDT/24/2

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Elections-personnel municipal
    • Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint)....
  78. Résultat n°78

    Cantonales et conseil d'arrondissement (1880-1937)

    Date

    1880-1937

    Cote

    804EDT/24/1

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Cantonales et conseil d'arrondissement (1880-1937)
  79. Résultat n°79

    Législatives (1852-1968)

    Date

    1852-1968

    Cote

    804EDT/23/8

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Législatives (1852-1968)
  80. Résultat n°80

    Sénatoriales (1852-1970)

    Date

    1852-1970

    Cote

    804EDT/23/7

    • Contexte : Archives communales de Troismonts

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Sénatoriales (1852-1970)