Truttemer-le-Grand (Calvados ; jusqu'en 2015)

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26 medias

Procès-verbaux de remembrement

Date

1974

Cote

2893W/48

Plan d'aménagement et de reconstruction

Date

Cote

1494W/87

Plans d'enquêtes, documents définitifs

Date

1969-1974

Cote

1058W/62

Identification des propriétaires

Date

1969-1974

Cote

1058W/61

Notifications propriétaires, dossiers administratifs

Date

1969-1974

Cote

1058W/58

Dossiers 1880BP, 4277BP, 4482BP

Date

Cote

926W/602

Dossiers 540BP, 1267BP, 1876BP, 1879BP

Date

Cote

926W/601

Trungy, Truttemer-le-Grand, Truttemer-le-Petit, Urville, Ussy.

Date

Cote

922W/150

Instruction du plan d'aménagement et de reconstruction

Date

1950

Cote

810W/36047

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