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266 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1933

    Cote

    3248W/676

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : T
    • Truttemer-le-Petit
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  2. Résultat n°2
    B1

    1 media

    B1

    Date

    1933

    Cote

    3248W/676

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : T
    • Truttemer-le-Petit
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3
    A2

    1 media

    A2

    Date

    1933

    Cote

    3248W/676

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : T
    • Truttemer-le-Petit
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    B2

    1 media

    B2

    Date

    1933

    Cote

    3248W/676

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : T
    • Truttemer-le-Petit
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    A1

    1 media

    A1

    Date

    1933

    Cote

    3248W/676

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : T
    • Truttemer-le-Petit
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6

    Historique de la ligne, aliénations de propriétés

    Date

    1877-1983

    Cote

    3203W/28

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Montsecret à Chérencé-le-Roussel (commune du...
    • Historique de la ligne, aliénations de propriétés

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  7. Résultat n°7

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2826W/374

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Truttemer-le-Petit
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  8. Résultat n°8

    Feuillets supprimés

    Date

    1974-1980

    Cote

    2826W/311

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Truttemer-le-Petit
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980
    • Feuillets supprimés

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  9. Résultat n°9

    Modèle 6677A (propriétés bâties) : personnes morales, propriétaires de A à Y et comptes supprimés. Modèle 6035NM (propriétés non bâties) : personnes morales et propriétaires de A à Y

    Date

    1974-1980

    Cote

    2826W/310

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Truttemer-le-Petit
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980
    • Modèle 6677A (propriétés bâties) : personnes morales,...

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  10. Résultat n°10

    Propriétaires de A à Z

    Date

    1966-1974

    Cote

    2826W/139

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Truttemer-le-Petit
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1966-1974
    • Propriétaires de A à Z

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  11. Résultat n°11

    Comptes supprimés

    Date

    1966-1974

    Cote

    2826W/138

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Truttemer-le-Petit
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1966-1974
    • Comptes supprimés

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  12. Résultat n°12

    B2

    Date

    1983

    Cote

    2801W/2186

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : T
    • Truttemer-le-Petit
    • Cadastre rénové
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13

    B1

    Date

    1983

    Cote

    2801W/2185

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : T
    • Truttemer-le-Petit
    • Cadastre rénové
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14

    A2

    Date

    1983

    Cote

    2801W/2184

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : T
    • Truttemer-le-Petit
    • Cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15

    A1

    Date

    1983

    Cote

    2801W/2183

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : T
    • Truttemer-le-Petit
    • Cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16

    Tableau d'assemblage

    Date

    1984

    Cote

    2801W/2182

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : T
    • Truttemer-le-Petit
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17

    n° 175 à 181

    Date

    1851-1899

    Cote

    2753W/46

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n° 175 à 181

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  18. Résultat n°18
    Canton de Vire

    2 lots 34 medias

    Canton de Vire

    Cote

    2731W/22

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Vire

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  19. Résultat n°19

    Plan d'aménagement et de reconstruction

    Cote

    1494W/88

    • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

    • Truttemer-le-Petit
    • Plan d'aménagement et de reconstruction

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
    Direction départementale de l'Equipement (1494W)

  20. Résultat n°20

    B2

    Date

    1933-1973

    Cote

    1390W/31/2831

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : T
    • Truttemer-le-Petit
    • Cadastre rénové
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.