Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
Date
2017
Cote
14T/16/485
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
2017
14T/16/485
2002-2012
14T/16/390
2001
126FI/13
2731W/4
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1994
14T/16/155
1992
3170W/61
1992
2810W/34 - 2810W/35
1992
2810W/32 - 2810W/33
1992
2810W/30 - 2810W/31
1964 - 1991
3248W/154
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
Vers 1970-1989
14FI/39
Services chargés de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA).
Vers 1970-1989
14FI/39
Services chargés de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA).
Vers 1970-1989
14FI/39
Services chargés de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA).
1952- 1986
57J/1817-57J/1818
Unimétal et Arcelor Mittal France
1973-1982
4E/18409
1876-1980
484EDT/24/4
1852-1979
484EDT/24/6
1979
484EDT/24/1
1821-1979
484EDT/24/7
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