Communauté de communes du Pays de Falaise
Date
1993-2022
Cote
14T/16/190
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes du Pays de Falaise
1993-2022
14T/16/190
2001
126FI/13
2000
14T/16/186
1985-1997
14T/31/768
1973-1982
4E/18408
1950-1978
14T/31/268
1074W/697
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1074W/715
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1939-1969
3203W/15
Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique
1968
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1911-1967
3P/7392
1913-1967
3P/7390
1966 - 1967
3248W/153
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1966
753W/21230
1966
753W/21232
1966
753W/21231
1966
753W/21233
1966
753W/21256 - 753W/21257
1966
753W/21234
306W/15
Les archives de l'ASR des cantons de Falaise et Morteaux-Coulibœuf ont été classées en septembre 2021.
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