Communauté de communes Vallées de l'Orne et de l'Odon
Date
2017-2020
Cote
14T/16/490/1
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes Vallées de l'Orne et de l'Odon
2017-2020
14T/16/490/1
2007-2016
14T/16/501/1
1984-2015
14T/16/188
2004-2015
14T/16/333
2008- 2009
3416W/178
Conseil général du Calvados, service des constructions publiques.
Conseil général du calvados, Direction des Affaires économiques et communales, Service des constructions scolaires.
Conseil départemental du Calvados, Direction générale adjointe Finances et moyens, service achats publics et bâtiments.
Conseil départemental du Calvados, Direrction générale adjointe Aménagement et environnement, service aménagement foncier.
2006
14T/16/511/1
1999- 2002
3416W/174
Conseil général du Calvados, service des constructions publiques.
Conseil général du calvados, Direction des Affaires économiques et communales, Service des constructions scolaires.
Conseil départemental du Calvados, Direction générale adjointe Finances et moyens, service achats publics et bâtiments.
Conseil départemental du Calvados, Direrction générale adjointe Aménagement et environnement, service aménagement foncier.
1999- 2002
3416W/173
Conseil général du Calvados, service des constructions publiques.
Conseil général du calvados, Direction des Affaires économiques et communales, Service des constructions scolaires.
Conseil départemental du Calvados, Direction générale adjointe Finances et moyens, service achats publics et bâtiments.
Conseil départemental du Calvados, Direrction générale adjointe Aménagement et environnement, service aménagement foncier.
2001- 2002
3416W/176
Conseil général du Calvados, service des constructions publiques.
Conseil général du calvados, Direction des Affaires économiques et communales, Service des constructions scolaires.
Conseil départemental du Calvados, Direction générale adjointe Finances et moyens, service achats publics et bâtiments.
Conseil départemental du Calvados, Direrction générale adjointe Aménagement et environnement, service aménagement foncier.
2001
3416W/177
Conseil général du Calvados, service des constructions publiques.
Conseil général du calvados, Direction des Affaires économiques et communales, Service des constructions scolaires.
Conseil départemental du Calvados, Direction générale adjointe Finances et moyens, service achats publics et bâtiments.
Conseil départemental du Calvados, Direrction générale adjointe Aménagement et environnement, service aménagement foncier.
2001
126FI/13
2001
3416W/175
Conseil général du Calvados, service des constructions publiques.
Conseil général du calvados, Direction des Affaires économiques et communales, Service des constructions scolaires.
Conseil départemental du Calvados, Direction générale adjointe Finances et moyens, service achats publics et bâtiments.
Conseil départemental du Calvados, Direrction générale adjointe Aménagement et environnement, service aménagement foncier.
2001
3416W/172
Conseil général du Calvados, service des constructions publiques.
Conseil général du calvados, Direction des Affaires économiques et communales, Service des constructions scolaires.
Conseil départemental du Calvados, Direction générale adjointe Finances et moyens, service achats publics et bâtiments.
Conseil départemental du Calvados, Direrction générale adjointe Aménagement et environnement, service aménagement foncier.
1999- 2001
3416W/171
Conseil général du Calvados, service des constructions publiques.
Conseil général du calvados, Direction des Affaires économiques et communales, Service des constructions scolaires.
Conseil départemental du Calvados, Direction générale adjointe Finances et moyens, service achats publics et bâtiments.
Conseil départemental du Calvados, Direrction générale adjointe Aménagement et environnement, service aménagement foncier.
2731W/10
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1998
1J/53/5
1994- 1996
3416W/170
Conseil général du Calvados, service des constructions publiques.
Conseil général du calvados, Direction des Affaires économiques et communales, Service des constructions scolaires.
Conseil départemental du Calvados, Direction générale adjointe Finances et moyens, service achats publics et bâtiments.
Conseil départemental du Calvados, Direrction générale adjointe Aménagement et environnement, service aménagement foncier.
1994
2647W/35
Conseil général du Calvados, service des constructions publiques.
Conseil général du calvados, Direction des Affaires économiques et communales, Service des constructions scolaires.
Conseil départemental du Calvados, Direction générale adjointe Finances et moyens, service achats publics et bâtiments.
Conseil départemental du Calvados, Direrction générale adjointe Aménagement et environnement, service aménagement foncier.
1494W/90
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
1816-1979
683EDT/22/7
1074W/699
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1074W/716
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1912-1976
683EDT/17/1
1963-1972
4E/18687
1877-1972
683EDT/23/6
1945-1972
683EDT/23/1
1845-1972
98J/66
Cabinet d'architecture Auvray.
1868-1970
683EDT/17/2
1823-1970
683EDT/27/17
1928-1970
683EDT/23/3
1922-1970
683EDT/23/5
1874-1970
683EDT/1/7
1939-1969
683EDT/23/10
1927-1969
683EDT/19/1
1856-1969
683EDT/28/5
1816-1969
683EDT/24/5
1835-1969
683EDT/24/6
1913-1969
683EDT/27/16
1965-1969
683EDT/23/2
1880-1969
683EDT/11/3
1948-1968
683EDT/23/12
1855-1968
683EDT/28/6
1798-1968
683EDT/10/2
1954-1968
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1837-1968
683EDT/25/1
1817-1968
683EDT/26/13
1950-1968
683EDT/24/2
1949-1968
683EDT/23/11
1946-1968
683EDT/23/9
1924-1968
683EDT/23/4
1850-1967
683EDT/24/3
1863-1967
683EDT/28/7
1847-1966
683EDT/26/3
1833-1965
683EDT/2/1
1955-1963
14T/31/243
1953-1962
4E/10134
1946-1961
1545W/1111
1960
3248W/136
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1939-1960
683EDT/11/4
1911-1959
3P/7602
1927-1959
683EDT/29/6
1858-1959
683EDT/26/5
1946-1959
683EDT/23/7
1910-1959
683EDT/14/1
1913-1959
3P/7600
1950-1959
1545W/1112
1913-1959
683EDT/14/2
1951-1958
652W/8217
1947-1958
683EDT/23/8
1951-1958
652W/8216
1816-1958
683EDT/26/4
1958
652W/8244
1952-1957
1545W/770
1951-1957
683EDT/21/7
1897-1956
683EDT/26/6
1925-1955
683EDT/21/2
1834-1953
683EDT/29/12
1929-1953
683EDT/12/1
1874-1952
683EDT/27/2
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