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  1. Résultat n°1
    Villers-Canivet

    12 medias

    Villers-Canivet

    Date

    1960 - 1968

    Cote

    3248W/133

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Villers-Canivet

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  2. Résultat n°2

    Aubigny, Bretteville-sur-Laize, Cormelles-le-Royal, Falaise, Fontenay-le-Marmion, Fontaine-le-Pin, Gouvix, Potigny, Urville, Ussy, Villers-Canivet

    Date

    1939-1969

    Cote

    3203W/15

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Caen à Falaise
    • Suppression de la voie
    • Propriétés non bâties, aliénations
    • Aubigny, Bretteville-sur-Laize, Cormelles-le-Royal,...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  3. Résultat n°3

    n° 5 à 7

    Date

    1848-1930

    Cote

    2753W/2

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n° 5 à 7

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  4. Résultat n°4
    Canton de Falaise Nord

    25 medias

    Canton de Falaise Nord

    Cote

    2731W/11

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Falaise Nord

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  5. Résultat n°5

    Dossiers 909BP, 5361BP, 5435BP

    Cote

    926W/636

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Villers-Canivet
    • Dossiers 909BP, 5361BP, 5435BP
  6. Résultat n°6

    Pièces techniques, dossiers administratifs

    Date

    1966

    Cote

    753W/21234

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Ussy - Villers-Canivet
    • Pièces techniques, dossiers administratifs
  7. Résultat n°7

    Notifications propriétaires, documents définitifs

    Date

    1966

    Cote

    753W/21233

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Ussy - Villers-Canivet
    • Notifications propriétaires, documents définitifs
  8. Résultat n°8

    Plans d'enquêtes

    Date

    1966

    Cote

    753W/21232

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Ussy - Villers-Canivet
    • Plans d'enquêtes
  9. Résultat n°9

    Pièces techniques

    Date

    1966

    Cote

    753W/21231

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Ussy - Villers-Canivet
    • Pièces techniques
  10. Résultat n°10

    Identification des propriétaires

    Date

    1966

    Cote

    753W/21230

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Ussy - Villers-Canivet
    • Identification des propriétaires
  11. Résultat n°11
    an VIII-an X

    30 medias

    an VIII-an X

    Date

    1799-1802

    Cote

    8U/3/21

    • Contexte : Archives notariales de Potigny, puis Villers-Canivet

    • an VIII-an X
  12. Résultat n°12

    Bulletin paroissial de Potigny

    Date

    1985-1997

    Cote

    14T/31/768

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Potigny
  13. Résultat n°13

    Bulletin paroissial de Ussy

    Date

    1930-1937

    Cote

    14T/31/719

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Ussy
  14. Résultat n°14

    Bulletin paroissial de Falaise

    Date

    1950-1978

    Cote

    14T/31/268

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Falaise
  15. Résultat n°15

    Villers-Canivet

    Date

    2002-2015

    Cote

    14T/16/327

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Villers-Canivet
  16. Résultat n°16

    Communauté de communes du Pays de Falaise

    Date

    1993-2022

    Cote

    14T/16/190

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes du Pays de Falaise
  17. Résultat n°17

    Divers (voir présentation du contenu)

    Date

    1830-1841

    Cote

    S/492

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Routes
    • Routes départementales
    • Route départementale n°6, Port en Bessin-Falaise
    • Divers (voir présentation du contenu)
  18. Résultat n°18

    Divers (voir présentation du contenu)

    Date

    1845-1859

    Cote

    S/491

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Routes
    • Routes départementales
    • Route départementale n°6, Port en Bessin-Falaise
    • Divers (voir présentation du contenu)
  19. Résultat n°19
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    69 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1967

    Cote

    3P/7643

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Villers-Canivet
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  20. Résultat n°20
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    80 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/7642

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Villers-Canivet
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  21. Résultat n°21
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    152 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1967

    Cote

    3P/7641

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Villers-Canivet
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  22. Résultat n°22
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    275 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1967

    Cote

    3P/7640

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Villers-Canivet
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  23. Résultat n°23
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    397 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1830-1913

    Cote

    3P/7639

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Villers-Canivet
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  24. Résultat n°24
    état de section

    137 medias

    état de section

    Date

    s.d.

    Cote

    3P/7638

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Villers-Canivet
    • matrice cadastrale
    • état de section
  25. Résultat n°25
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    18 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1827

    Cote

    3P/7637

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Villers-Canivet
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  26. Résultat n°26
    Commune de Torp : procès-verbal de délimitation du territoire

    12 medias

    Commune de Torp : procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1827

    Cote

    3P/7636

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Villers-Canivet
    • matrice cadastrale
    • Commune de Torp : procès-verbal de délimitation du...
  27. Résultat n°27
    Section D1 de La Grurie et de la Vallée des puits

    1 media

    Section D1 de La Grurie et de la Vallée des puits

    Date

    [1828-1829]

    Cote

    3P/1947

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Villers-Canivet
    • plan cadastral
    • Section D1 de La Grurie et de la Vallée des puits
  28. Résultat n°28
    Section D2 de La Grurie et de la Vallée des puits

    1 media

    Section D2 de La Grurie et de la Vallée des puits

    Date

    [1828-1829]

    Cote

    3P/1947

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Villers-Canivet
    • plan cadastral
    • Section D2 de La Grurie et de la Vallée des puits
  29. Résultat n°29
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    [1828-1829]

    Cote

    3P/1947

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Villers-Canivet
    • plan cadastral
    • Tableau d'assemblage
  30. Résultat n°30
    Section C1 de l' Abbaye

    1 media

    Section C1 de l' Abbaye

    Date

    [1828-1829]

    Cote

    3P/1947

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Villers-Canivet
    • plan cadastral
    • Section C1 de l' Abbaye
  31. Résultat n°31
    Section A de Torp

    1 media

    Section A de Torp

    Date

    [1828-1829]

    Cote

    3P/1947

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Villers-Canivet
    • plan cadastral
    • Section A de Torp
  32. Résultat n°32
    Section B1 de l'Eglise

    1 media

    Section B1 de l'Eglise

    Date

    [1828-1829]

    Cote

    3P/1947

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Villers-Canivet
    • plan cadastral
    • Section B1 de l'Eglise
  33. Résultat n°33
    Section C2 de l' Abbaye

    1 media

    Section C2 de l' Abbaye

    Date

    [1828-1829]

    Cote

    3P/1947

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Villers-Canivet
    • plan cadastral
    • Section C2 de l' Abbaye
  34. Résultat n°34
    Section E du Long-But

    1 media

    Section E du Long-But

    Date

    [1828-1829]

    Cote

    3P/1947

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Villers-Canivet
    • plan cadastral
    • Section E du Long-But
  35. Résultat n°35
    Section B2 de l'Eglise

    1 media

    Section B2 de l'Eglise

    Date

    [1828-1829]

    Cote

    3P/1947

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Villers-Canivet
    • plan cadastral
    • Section B2 de l'Eglise
  36. Résultat n°36

    Registres de catholicité (1835-1852) ; délibérations de la fabrique (1811-1839, 1842-1878, 1877-1882) ; état des lieux du presbytère (1878) ; legs, rentes (1877-1905)

    Date

    1811-1905

    Cote

    1MI/539

    • Contexte : 4J - Archives des paroisses

    • V
    • Villers-Canivet
    • Registres de catholicité (1835-1852) ; délibérations...
  37. Résultat n°37
    1793-an VII

    23 medias

    1793-an VII

    Date

    1793-1799

    Cote

    3L/1224

    • Contexte : Archives notariales de Potigny, puis Villers-Canivet

    • 1793-an VII
  38. Résultat n°38

    Sites de vacances

    Date

    1953-1987

    Cote

    157J/331, 2003JP1058/632 (Ancienne cote)

    • Contexte : 157J - Moulinex, siège social

    • Immobiliers et immobilisations
    • Immobilier
    • Sites de vacances

    Producteur :

    Moulinex Société Anonyme

  39. Résultat n°39

    Villers-Canivet

    Date

    2001

    Cote

    126FI/13

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres T à Z
    • Villers-Canivet
  40. Résultat n°40
    Villers-Canivet

    4 medias

    Villers-Canivet

    Cote

    18FI/80

    • Contexte : 18Fi - Cartes postales des communes du Calvados

    • Villers-Canivet
  41. Résultat n°41

    Compte de gestion, arrêté du conseil de préfecture

    Date

    1828

    Cote

    119EDT/24/6

    • Contexte : Archives communales de Villers-Canivet

    • Torp
    • Finances de la commune
    • Compte de gestion, arrêté du conseil de préfecture
  42. Résultat n°42

    Matrice générale des contributions

    Date

    1829-1831

    Cote

    119EDT/24/5

    • Contexte : Archives communales de Villers-Canivet

    • Torp
    • Contributions
    • Matrice générale des contributions
  43. Résultat n°43

    Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal

    Date

    1827

    Cote

    119EDT/24/4

    • Contexte : Archives communales de Villers-Canivet

    • Torp
    • Contributions
    • Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal
  44. Résultat n°44

    1813-1828

    Date

    1813-1828

    Cote

    119EDT/24/3

    • Contexte : Archives communales de Villers-Canivet

    • Torp
    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1813-1828
  45. Résultat n°45

    An XI-1812

    Date

    1802-1812

    Cote

    119EDT/24/2

    • Contexte : Archives communales de Villers-Canivet

    • Torp
    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • An XI-1812
  46. Résultat n°46

    Registres paroissiaux (1769, 1780-1792)

    Date

    1769-1792

    Cote

    119EDT/24/1

    • Contexte : Archives communales de Villers-Canivet

    • Torp
    • Etat civil
    • Registres paroissiaux (1769, 1780-1792)
  47. Résultat n°47

    Vente et cession d'un droit de passage à Villers-Canivet (section B) par Messieurs Delaunay, Sevestre et Madame Conde née Lefèvre à Madame Denis née Fleury

    Date

    1891

    Cote

    119EDT/23/13

    • Contexte : Archives communales de Villers-Canivet

    • Villers-Canivet
    • Divers
    • Vente et cession d'un droit de passage à Villers-Canivet...
  48. Résultat n°48

    Monuments historiques. Inscription de l'église et du cimetière à l'inventaire supplémentaire

    Date

    1908-1946

    Cote

    119EDT/23/12

    • Contexte : Archives communales de Villers-Canivet

    • Villers-Canivet
    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Monuments historiques. Inscription de l'église et du...
  49. Résultat n°49

    Mobilier scolaire : devis

    Date

    1872

    Cote

    119EDT/23/11

    • Contexte : Archives communales de Villers-Canivet

    • Villers-Canivet
    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Mobilier scolaire : devis
  50. Résultat n°50

    Caisse des écoles : budget, subvention

    Date

    1927-1962

    Cote

    119EDT/23/10

    • Contexte : Archives communales de Villers-Canivet

    • Villers-Canivet
    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Caisse des écoles : budget, subvention
  51. Résultat n°51

    Règlements des dépenses d'assistance

    Date

    1910-1930

    Cote

    119EDT/23/9

    • Contexte : Archives communales de Villers-Canivet

    • Villers-Canivet
    • Assistance et prévoyance
    • Règlements des dépenses d'assistance
  52. Résultat n°52

    Bureau d'assistance : délibérations

    Date

    1907-1910

    Cote

    119EDT/23/8

    • Contexte : Archives communales de Villers-Canivet

    • Villers-Canivet
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau d'assistance : délibérations
  53. Résultat n°53

    Attribution des biens ayant appartenu à l'ancienne fabrique à l'association diocésaine (1930)

    Date

    1930

    Cote

    119EDT/23/7

    • Contexte : Archives communales de Villers-Canivet

    • Villers-Canivet
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Attribution des biens ayant appartenu à l'ancienne...
  54. Résultat n°54

    Location de terrains (1913-1945)

    Date

    1913-1945

    Cote

    119EDT/23/6

    • Contexte : Archives communales de Villers-Canivet

    • Villers-Canivet
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Location de terrains (1913-1945)
  55. Résultat n°55

    Correspondance relative à la composition du bureau (1913)

    Date

    1913

    Cote

    119EDT/23/5

    • Contexte : Archives communales de Villers-Canivet

    • Villers-Canivet
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Correspondance relative à la composition du bureau...
  56. Résultat n°56

    Attribution à la commune des biens ayant appartenu à l'ancienne fabrique de l'église : correspondance (1911)

    Date

    1911

    Cote

    119EDT/23/4

    • Contexte : Archives communales de Villers-Canivet

    • Villers-Canivet
    • Cultes
    • Fabrique
    • Attribution à la commune des biens ayant appartenu...
  57. Résultat n°57

    Comptes de gestion (1817-1891)

    Date

    1817-1891

    Cote

    119EDT/23/3

    • Contexte : Archives communales de Villers-Canivet

    • Villers-Canivet
    • Cultes
    • Fabrique
    • Comptes de gestion (1817-1891)
  58. Résultat n°58

    Budgets (1818-1893)

    Date

    1818-1893

    Cote

    119EDT/23/2

    • Contexte : Archives communales de Villers-Canivet

    • Villers-Canivet
    • Cultes
    • Fabrique
    • Budgets (1818-1893)
  59. Résultat n°59

    Correspondance (1881)

    Date

    1881

    Cote

    119EDT/23/1

    • Contexte : Archives communales de Villers-Canivet

    • Villers-Canivet
    • Cultes
    • Fabrique
    • Correspondance (1881)
  60. Résultat n°60

    Syndicat d'électrification de la région d'Ussy. Rattachement de Villers-Canivet : arrêté préfectoral

    Date

    1924

    Cote

    119EDT/22/18

    • Contexte : Archives communales de Villers-Canivet

    • Villers-Canivet
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Syndicat d'électrification de la région d'Ussy. Rattachement...
  61. Résultat n°61

    Alimentation en eau potable. Création d'un syndicat (1946), plan des canalisations (1963)

    Date

    1946-1963

    Cote

    119EDT/22/17

    • Contexte : Archives communales de Villers-Canivet

    • Villers-Canivet
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Alimentation en eau potable. Création d'un syndicat...
  62. Résultat n°62

    Tramway (ligne de Caen à Falaise). Avant-projet, emprunt

    Date

    1893-1898

    Cote

    119EDT/22/16

    • Contexte : Archives communales de Villers-Canivet

    • Villers-Canivet
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Tramway (ligne de Caen à Falaise). Avant-projet, emprunt
  63. Résultat n°63

    Chemin dit des Fontaines Messire Jean. Demande d'ouverture

    Date

    1874

    Cote

    119EDT/22/15

    • Contexte : Archives communales de Villers-Canivet

    • Villers-Canivet
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Chemin dit des Fontaines Messire Jean. Demande d'ouverture
  64. Résultat n°64

    Chemin vicinal n° 3 de Torps à Soulangy. Contentieux entre la commune et Mademoiselle Duplessis d'Argentre relatif à sa propriété

    Date

    1860-1873

    Cote

    119EDT/22/14

    • Contexte : Archives communales de Villers-Canivet

    • Villers-Canivet
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Chemin vicinal n° 3 de Torps à Soulangy. Contentieux...
  65. Résultat n°65

    Chemins. Entretien

    Date

    1920-1926

    Cote

    119EDT/22/13

    • Contexte : Archives communales de Villers-Canivet

    • Villers-Canivet
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Chemins. Entretien
  66. Résultat n°66

    Chemins ruraux : tableau de classement

    Date

    s.d.

    Cote

    119EDT/22/12

    • Contexte : Archives communales de Villers-Canivet

    • Villers-Canivet
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Chemins ruraux : tableau de classement
  67. Résultat n°67

    Biens communaux. Location de terrains

    Date

    1928-1935

    Cote

    119EDT/22/11

    • Contexte : Archives communales de Villers-Canivet

    • Villers-Canivet
    • Bâtiments et biens communaux
    • Biens communaux. Location de terrains
  68. Résultat n°68

    Adjudication de l'herbe et des fruits provenant du verger communal

    Date

    1917

    Cote

    119EDT/22/10

    • Contexte : Archives communales de Villers-Canivet

    • Villers-Canivet
    • Bâtiments et biens communaux
    • Adjudication de l'herbe et des fruits provenant du...
  69. Résultat n°69

    Vente de meubles et immeubles provenant de la donation de Madame veuve Delahaye

    Date

    1897

    Cote

    119EDT/22/9

    • Contexte : Archives communales de Villers-Canivet

    • Villers-Canivet
    • Bâtiments et biens communaux
    • Vente de meubles et immeubles provenant de la donation...
  70. Résultat n°70

    Presbytère. Acquisition du terrain, location

    Date

    1890-1931

    Cote

    119EDT/22/8

    • Contexte : Archives communales de Villers-Canivet

    • Villers-Canivet
    • Bâtiments et biens communaux
    • Presbytère. Acquisition du terrain, location
  71. Résultat n°71

    Remise en place d'une croix située à la sortie du village en direction d'Ussy

    Date

    1854

    Cote

    119EDT/22/7

    • Contexte : Archives communales de Villers-Canivet

    • Villers-Canivet
    • Bâtiments et biens communaux
    • Remise en place d'une croix située à la sortie du village...
  72. Résultat n°72

    Eglise, horloge

    Date

    1864-1952

    Cote

    119EDT/22/6

    • Contexte : Archives communales de Villers-Canivet

    • Villers-Canivet
    • Bâtiments et biens communaux
    • Eglise, horloge
  73. Résultat n°73

    Ecoles. Acquisition d'une maison, construction de classes, travaux

    Date

    1848-1918

    Cote

    119EDT/22/5

    • Contexte : Archives communales de Villers-Canivet

    • Villers-Canivet
    • Bâtiments et biens communaux
    • Ecoles. Acquisition d'une maison, construction de classes,...
  74. Résultat n°74

    Emprunts

    Date

    1872-1937

    Cote

    119EDT/22/4

    • Contexte : Archives communales de Villers-Canivet

    • Villers-Canivet
    • Finances de la commune
    • Emprunts
  75. Résultat n°75

    Journal centralisateur des crédits et des débits

    Date

    1956-1961

    Cote

    119EDT/22/3

    • Contexte : Archives communales de Villers-Canivet

    • Villers-Canivet
    • Finances de la commune
    • Journal centralisateur des crédits et des débits
  76. Résultat n°76

    Journal divisionnaire des débits

    Date

    1956-1961

    Cote

    119EDT/22/2

    • Contexte : Archives communales de Villers-Canivet

    • Villers-Canivet
    • Finances de la commune
    • Journal divisionnaire des débits
  77. Résultat n°77

    Journal divisionnaire des crédits

    Date

    1956-1961

    Cote

    119EDT/22/1

    • Contexte : Archives communales de Villers-Canivet

    • Villers-Canivet
    • Finances de la commune
    • Journal divisionnaire des crédits
  78. Résultat n°78

    Livres de détail des recettes et des dépenses

    Date

    1946-1955

    Cote

    119EDT/21/5

    • Contexte : Archives communales de Villers-Canivet

    • Villers-Canivet
    • Finances de la commune
    • Livres de détail des recettes et des dépenses
  79. Résultat n°79

    Arrêtés du conseil de préfecture

    Date

    1826-1881

    Cote

    119EDT/21/4

    • Contexte : Archives communales de Villers-Canivet

    • Villers-Canivet
    • Finances de la commune
    • Arrêtés du conseil de préfecture
  80. Résultat n°80

    Comptes de gestion

    Date

    1814-1875

    Cote

    119EDT/21/3

    • Contexte : Archives communales de Villers-Canivet

    • Villers-Canivet
    • Finances de la commune
    • Comptes de gestion