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  1. Résultat n°1

    Correspondance, procès-verbal de renouvellement des corps administratifs et judiciaires (novembre 1792-janvier 1793), liste des électeurs

    Date

    1790-1796

    Cote

    4L/113, 4L/102 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Administration générale et économie
    • Elections
    • Correspondance, procès-verbal de renouvellement des...
  2. Résultat n°2

    Pièces relatives au renouvellement des autorités constituées du district, nominations d'officiers publics et d'agents nationaux, liste des électeurs, suppression du district et des autorités

    Date

    1790-1796

    Cote

    4L/5, 4L/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Administration générale et économie
    • Personnel, élections
    • Pièces relatives au renouvellement des autorités constituées...
  3. Résultat n°3

    Personnel, élection

    Date

    1790-1795

    Cote

    4L/25, 4L/21 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Administration générale et économie
    • Personnel, élection