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117 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Juillet-décembre 1809
Cote
3L/1923, 3L/2135 (Ancienne cote)
 Date
1809
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Falaise
  • Procédures et jugements
  • Jugements
  • Juillet-décembre 1809
Résultat n°2

1809
Cote
3L/2032, 3L/2237 (Ancienne cote)
 Date
1809
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Vire
  • Jugements
  • Minutes d'audiences
  • 1809
Résultat n°3

Janvier-juin 1809
Cote
3L/1922, 3L/2134 (Ancienne cote)
 Date
1809
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Falaise
  • Procédures et jugements
  • Jugements
  • Janvier-juin 1809
Résultat n°4

an IX-1809
Cote
3L/1787, 3L/2001/5 (Ancienne cote)
 Date
1801-1809
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Bayeux
  • Procédures et jugements
  • Minutes
  • an IX-1809
Résultat n°5

1808
Cote
3L/2031, 3L/2236 (Ancienne cote)
 Date
1808
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Vire
  • Jugements
  • Minutes d'audiences
  • 1808
Résultat n°6

5 janvier-12 juillet 1808
Cote
3L/1920, 3L/2132/5 (Ancienne cote)
 Date
1808
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Falaise
  • Procédures et jugements
  • Jugements
  • 5 janvier-12 juillet 1808
Résultat n°7

19 juillet-27 décembre 1808
Cote
3L/1921, 3L/2133 (Ancienne cote)
 Date
1808
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Falaise
  • Procédures et jugements
  • Jugements
  • 19 juillet-27 décembre 1808
Résultat n°8

Août-décembre 1807
Cote
3L/1919, 3L/2132/4 (Ancienne cote)
 Date
1807
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Falaise
  • Procédures et jugements
  • Jugements
  • Août-décembre 1807
Résultat n°9

Janvier-juillet 1807
Cote
3L/1918, 3L/2132/3 (Ancienne cote)
 Date
1807
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Falaise
  • Procédures et jugements
  • Jugements
  • Janvier-juillet 1807
Résultat n°10

Juillet-décembre 1807
Cote
3L/2030, 3L/2235 (Ancienne cote)
 Date
1807
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Vire
  • Jugements
  • Minutes d'audiences
  • Juillet-décembre 1807
Résultat n°11

Janvier-juin 1807
Cote
3L/2029, 3L/2234 (Ancienne cote)
 Date
1807
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Vire
  • Jugements
  • Minutes d'audiences
  • Janvier-juin 1807
Résultat n°12

an XIII-mai 1806
Cote
3L/2027, 3L/2232 (Ancienne cote)
 Date
1804-1806
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Vire
  • Jugements
  • Minutes d'audiences
  • an XIII-mai 1806
Résultat n°13

Vendémiaire an XIV-mars 1806
Cote
3L/1915, 3L/2131 (Ancienne cote)
 Date
1805-1806
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Falaise
  • Procédures et jugements
  • Jugements
  • Vendémiaire an XIV-mars 1806
Résultat n°14

Avril-juillet 1806
Cote
3L/1916, 3L/2132/1 (Ancienne cote)
 Date
1806
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Falaise
  • Procédures et jugements
  • Jugements
  • Avril-juillet 1806
Résultat n°15

Juin-décembre 1806
Cote
3L/2028, 3L/2233 (Ancienne cote)
 Date
1806
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Vire
  • Jugements
  • Minutes d'audiences
  • Juin-décembre 1806
Résultat n°16

Août-décembre 1806
Cote
3L/1917, 3L/2132/2 (Ancienne cote)
 Date
1806
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Falaise
  • Procédures et jugements
  • Jugements
  • Août-décembre 1806
Résultat n°17

Vendémiaire-ventôse an XIII
Cote
3L/1913, 3L/2129 (Ancienne cote)
 Date
an XIII
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Falaise
  • Procédures et jugements
  • Jugements
  • Vendémiaire-ventôse an XIII
Résultat n°18

Germinal-fructidor an XIII
Cote
3L/1914, 3L/2130 (Ancienne cote)
 Date
an XIII
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Falaise
  • Procédures et jugements
  • Jugements
  • Germinal-fructidor an XIII
Résultat n°19

Vendémiaire-ventôse an XII
Cote
3L/1911, 3L/2127 (Ancienne cote)
 Date
an XII
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Falaise
  • Procédures et jugements
  • Jugements
  • Vendémiaire-ventôse an XII
Résultat n°20

Vendémiaire-pluviôse an XII
Cote
3L/2025, 3L/2230 (Ancienne cote)
 Date
an XII
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Vire
  • Jugements
  • Minutes d'audiences
  • Vendémiaire-pluviôse an XII