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261 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Procès-verbaux des assemblées des paroisses du bailliage d'Auge

63 medias

Procès-verbaux des assemblées des paroisses du bailliage d'Auge

Date

1er-13 avril 1793

Cote

16B/474/2

Résultat n°2
Procès-verbal d'assemblée de la paroisse de Brucourt

3 medias

Procès-verbal d'assemblée de la paroisse de Brucourt

Date

1789

Cote

16B/482

Résultat n°3
Registre des procès-verbaux de l'Assemblée de l'ordre du clergé du Grand bailliage de Caen portant nomination et élection de trois députés aux Etats-généraux du royaume

1 254 medias

Registre des procès-verbaux de l'Assemblée de l'ordre du clergé du Grand bailliage de Caen portant nomination et élection de trois députés aux Etats-généraux du royaume

Date

1789

Cote

16B/3/2

Résultat n°4
Registre du procès-verbal de l'assemblée de l'ordre de la noblesse du grand bailliage de Caen portant nomination et élection de trois députés aux Etats généraux du royaume

784 medias

Registre du procès-verbal de l'assemblée de l'ordre de la noblesse du grand bailliage de Caen portant nomination et élection de trois députés aux Etats généraux du royaume

Date

1789

Cote

16B/5/2

Résultat n°5
Procès-verbal de l'Assemblée générale de l'Ordre de la noblesse du grand bailliage de Caen, Réquisition d'une nouvelle assemblée de l'ordre. Ordonnance du lieutenant général du bailliage de Caen fixant une assemblée de l'Ordre

80 medias

Procès-verbal de l'Assemblée générale de l'Ordre de la noblesse du grand bailliage de Caen, Réquisition d'une nouvelle assemblée de l'ordre. Ordonnance du lieutenant général du bailliage de Caen fixant une assemblée de l'Ordre

Date

28/03/1789-13/07/1789

Cote

16B/5/3

Résultat n°6

Procès-verbal d'assemblée et cahier de doléances de la paroisse de Saint-Vaast-en-Auge

Date

30/03/1789

Cote

16B/505/2

Résultat n°7
Procès-verbal d'assemblée de la paroisse de Cricqueville-en-Auge

3 medias

Procès-verbal d'assemblée de la paroisse de Cricqueville-en-Auge

Date

29/03/1789

Cote

16B/487

Résultat n°8
Procès-verbal d'assemblée de la paroisse de Grangues

3 medias

Procès-verbal d'assemblée de la paroisse de Grangues

Date

29/03/1789

Cote

16B/495

Résultat n°9
Procès-verbal d'assemblée et cahier de doléances de la paroisse de Gonneville-sur-Dives

13 medias

Procès-verbal d'assemblée et cahier de doléances de la paroisse de Gonneville-sur-Dives

Date

29/03/1789

Cote

16B/494

Résultat n°10
Procès-verbal d'assemblée de la paroisse de Formentin

4 medias

Procès-verbal d'assemblée de la paroisse de Formentin

Date

29/03/1789

Cote

16B/492

Résultat n°11
Procès-verbal d'assemblée de la paroisse des Groiselliers

3 medias

Procès-verbal d'assemblée de la paroisse des Groiselliers

Date

29/03/1789

Cote

16B/491

Résultat n°12
Procès-verbal d'assemblée de la paroisse de Dives

3 medias

Procès-verbal d'assemblée de la paroisse de Dives

Date

29/03/1789

Cote

16B/490

Résultat n°13
Procès-verbal d'assemblée de la paroisse de La Chapelle-Hainfray

3 medias

Procès-verbal d'assemblée de la paroisse de La Chapelle-Hainfray

Date

29/03/1789

Cote

16B/484

Résultat n°14
Procès-verbal d'assemblée de la paroisse de Saint-Arnoult

3 medias

Procès-verbal d'assemblée de la paroisse de Saint-Arnoult

Date

29/03/1789

Cote

16B/500

Résultat n°15
Procès-verbal d'assemblée de la paroisse de Saint-Germain-de-Livet (Livet-le-Baudouin)

3 medias

Procès-verbal d'assemblée de la paroisse de Saint-Germain-de-Livet (Livet-le-Baudouin)

Date

29/03/1789

Cote

16B/502

Résultat n°16
Procès-verbal d'assemblée de la paroisse de Basseneville

3 medias

Procès-verbal d'assemblée de la paroisse de Basseneville

Date

29/03/1789

Cote

16B/477

Résultat n°17
Procès-verbal d'assemblée de la paroisse d'Angerville

3 medias

Procès-verbal d'assemblée de la paroisse d'Angerville

Date

29/03/1789

Cote

16B/475

Résultat n°18
Procès-verbal d'assemblée de la paroisse du Fournet

3 medias

Procès-verbal d'assemblée de la paroisse du Fournet

Date

29/03/1789

Cote

16B/493

Résultat n°19
Procès-verbal d'assemblée de la paroisse de Bénerville

3 medias

Procès-verbal d'assemblée de la paroisse de Bénerville

Date

29/03/1789

Cote

16B/479

Résultat n°20
Procès-verbal d'assemblée de la paroisse de Beaufour

3 medias

Procès-verbal d'assemblée de la paroisse de Beaufour

Date

29/03/1789

Cote

16B/478