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261 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Procès-verbal de l'assemblée générale du clergé du grand bailliage de Caen et bailliages secondaires. Etat des votants ecclésiastiques à l'assemblée générale des trois états du grand bailliage de Caen et des bailliages secondaires de Bayeux, Falaise, Thorigny et Vire

48 medias

Procès-verbal de l'assemblée générale du clergé du grand bailliage de Caen et bailliages secondaires. Etat des votants ecclésiastiques à l'assemblée générale des trois états du grand bailliage de Caen et des bailliages secondaires de Bayeux, Falaise, Thorigny et Vire

Date

17/03/1789

Cote

16B/1

Résultat n°2
Registre des procès-verbaux de l'Assemblée de l'ordre du clergé du Grand bailliage de Caen portant nomination et élection de trois députés aux Etats-généraux du royaume

1 254 medias

Registre des procès-verbaux de l'Assemblée de l'ordre du clergé du Grand bailliage de Caen portant nomination et élection de trois députés aux Etats-généraux du royaume

Date

1789

Cote

16B/3/2

Résultat n°3
Registre du procès-verbal de l'assemblée de l'ordre de la noblesse du grand bailliage de Caen portant nomination et élection de trois députés aux Etats généraux du royaume

784 medias

Registre du procès-verbal de l'assemblée de l'ordre de la noblesse du grand bailliage de Caen portant nomination et élection de trois députés aux Etats généraux du royaume

Date

1789

Cote

16B/5/2

Résultat n°4
Procès-verbal de l'Assemblée générale de l'Ordre de la noblesse du grand bailliage de Caen, Réquisition d'une nouvelle assemblée de l'ordre. Ordonnance du lieutenant général du bailliage de Caen fixant une assemblée de l'Ordre

80 medias

Procès-verbal de l'Assemblée générale de l'Ordre de la noblesse du grand bailliage de Caen, Réquisition d'une nouvelle assemblée de l'ordre. Ordonnance du lieutenant général du bailliage de Caen fixant une assemblée de l'Ordre

Date

28/03/1789-13/07/1789

Cote

16B/5/3

Résultat n°5
Registre des procès-verbaux de l'Ordre du Tiers-Etat du grand bailliage de Caen

482 medias

Registre des procès-verbaux de l'Ordre du Tiers-Etat du grand bailliage de Caen

Date

5/03/1789

Cote

16B/8/2

Résultat n°6
Registre des procès-verbaux des assemblées électorales des paroisses du bailliage de Caen

843 medias

Registre des procès-verbaux des assemblées électorales des paroisses du bailliage de Caen

Date

4/03/1789

Cote

16B/9/2

Résultat n°7
Procès-verbal de l'Assemblée préliminaire du Tiers Etat du bailliage de Falaise

264 medias

Procès-verbal de l'Assemblée préliminaire du Tiers Etat du bailliage de Falaise

Date

9/03/1789-13/03/1789

Cote

16B/12

Résultat n°8
Procès-verbal de l'assemblée des députés du bailliage de Vire, liste d'émargement des députés

23 medias

Procès-verbal de l'assemblée des députés du bailliage de Vire, liste d'émargement des députés

Date

5/03/1789

Cote

16B/258/2

Résultat n°9
Cahier de doléances de la paroisse d'Aubusson

4 medias

Cahier de doléances de la paroisse d'Aubusson

Date

1/03/1789

Cote

16B/259

Résultat n°10
Cahier de doléances de la paroisse de Cahan

4 medias

Cahier de doléances de la paroisse de Cahan

Date

1/03/1789

Cote

16B/260

Résultat n°11
paroisse de Carville

10 medias

paroisse de Carville

Date

1/03/1789

Cote

16B/261

Résultat n°12
Procès-verbal d'assemblée de la paroisse de Champ-du-Boult

4 medias

Procès-verbal d'assemblée de la paroisse de Champ-du-Boult

Date

1/03/1789

Cote

16B/262

Résultat n°13
paroisse de La Chapelle-au-Moine

8 medias

paroisse de La Chapelle-au-Moine

Date

1/03/1789

Cote

16B/263

Résultat n°14
Procès-verbal d'assemblée de la paroisse de Chapelle-Cesselin

4 medias

Procès-verbal d'assemblée de la paroisse de Chapelle-Cesselin

Date

1/03/1789

Cote

16B/264

Résultat n°15
paroisse de Chênedollé

6 medias

paroisse de Chênedollé

Date

1/03/1789

Cote

16B/265

Résultat n°16
paroisse de Clairfougères

8 medias

paroisse de Clairfougères

Date

25/02/1789- 1/03/1789

Cote

16B/266

Résultat n°17
paroisse de Clinchamps

9 medias

paroisse de Clinchamps

Date

1/03/1789

Cote

16B/267

Résultat n°18
paroisse de Courson

20 medias

paroisse de Courson

Date

1/03/1789

Cote

16B/268

Résultat n°19
paroisse de Danvou

11 medias

paroisse de Danvou

Date

1/03/1789

Cote

16B/269

Résultat n°20
paroisse du Désert

5 medias

paroisse du Désert

Date

1/03/1789

Cote

16B/270