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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3L/2053
Date
an IV-an VIII
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Plumitifs d'audience
  • 12 nivôse an IV-15 frimaire an VIII
Résultat n°2
Cote
3L/2052
Date
an II-an IV
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Plumitifs d'audience
  • 4 nivôse an II-12 nivôse an IV
Résultat n°3
Cote
3L/2051
Date
1792-1793
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime de Honfleur
  • Plumitifs d'audience
  • 1792-1793
Résultat n°4
Cote
3L/1894, 3L/2109 (Ancienne cote)
Date
1802-1810
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Falaise
  • Procédures et jugements
  • Plumitifs d'audiences
  • Frimaire an XI-27 février 1810
Résultat n°5
Cote
3L/1893, 3L/2107-3L/2108 (Ancienne cote)
Date
1791-1802
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Falaise
  • Procédures et jugements
  • Plumitifs d'audiences
  • 14 février 1791-2 frimaire an XI
Résultat n°6
Cote
3L/1873, 3L/2087 (Ancienne cote)
Date
1809
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Caen
  • Jugements
  • Plumitifs d'audience
  • 30 août-29 novembre 1809
Résultat n°7
Cote
3L/1872, 3L/2086 (Ancienne cote)
Date
1809
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Caen
  • Jugements
  • Plumitifs d'audience
  • 10 mai-30 août 1809
Résultat n°8
Cote
3L/1871, 3L/2085 (Ancienne cote)
Date
1809
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Caen
  • Jugements
  • Plumitifs d'audience
  • 11 février-10 mai 1809
Résultat n°9
Cote
3L/1870, 3L/2084 (Ancienne cote)
Date
1808-1809
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Caen
  • Jugements
  • Plumitifs d'audience
  • 19 novembre 1808-11 février 1809
Résultat n°10
Cote
3L/1869, 3L/2083 (Ancienne cote)
Date
1808
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Caen
  • Jugements
  • Plumitifs d'audience
  • 27 août-19 novembre 1808
Résultat n°11
Cote
3L/1868, 3L/2082 (Ancienne cote)
Date
1808
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Caen
  • Jugements
  • Plumitifs d'audience
  • 7 mai-27 août 1808
Résultat n°12
Cote
3L/1867, 3L/2081 (Ancienne cote)
Date
1808
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Caen
  • Jugements
  • Plumitifs d'audience
  • 3 février-7 mai 1808
Résultat n°13
Cote
3L/1866, 3L/2080 (Ancienne cote)
Date
1807-1808
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Caen
  • Jugements
  • Plumitifs d'audience
  • 21 novembre 1807-3 février 1808
Résultat n°14
Cote
3L/1865, 3L/2079 (Ancienne cote)
Date
1807
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Caen
  • Jugements
  • Plumitifs d'audience
  • 29 juillet-21 novembre 1807
Résultat n°15
Cote
3L/1864, 3L/2078 (Ancienne cote)
Date
1807
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Caen
  • Jugements
  • Plumitifs d'audience
  • 15 avril-29 juillet 1807
Résultat n°16
Cote
3L/1863, 3L/2077 (Ancienne cote)
Date
1806-1807
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Caen
  • Jugements
  • Plumitifs d'audience
  • 24 décembre 1806-15 avril 1807
Résultat n°17
Cote
3L/1862, 3L/2076 (Ancienne cote)
Date
1806
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Caen
  • Jugements
  • Plumitifs d'audience
  • 4 octobre-21 décembre 1806
Résultat n°18
Cote
3L/1861, 3L/2075 (Ancienne cote)
Date
1806
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Caen
  • Jugements
  • Plumitifs d'audience
  • 16 juillet-4 octobre 1806
Résultat n°19
Cote
3L/1860, 3L/2074 (Ancienne cote)
Date
1806
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Caen
  • Jugements
  • Plumitifs d'audience
  • 3 mai-16 juillet 1806
Résultat n°20
Cote
3L/1859, 3L/2073 (Ancienne cote)
Date
1806
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Caen
  • Jugements
  • Plumitifs d'audience
  • 22 février-2 mai 1806