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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
6II/32
Date
1787
Lieu
Pont-l'Evêque (Calvados), Honfleur (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

  • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
  • Affaires criminelles
  • Nomination de J.P. Marin Le Cerf, greffier au bailliage
Résultat n°2
Cote
6II/31
Date
1785
Lieu
Pont-l'Evêque (Calvados), Honfleur (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

  • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
  • Affaires criminelles
  • Demande d'alignement
Résultat n°3
Cote
6II/30
Date
1602-1778
Lieu
Pont-l'Evêque (Calvados), Honfleur (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

  • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
  • Affaires criminelles
  • Pièces de procédures
Résultat n°4
Cote
6II/29/2
Date
1775
Lieu
Pont-l'Evêque (Calvados), Honfleur (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

  • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
  • Affaires criminelles
  • Lettre de rémission en faveur de Gilles Bunal
Résultat n°5
Cote
6II/29/1
Date
1778-1785
Lieu
Pont-l'Evêque (Calvados), Honfleur (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

  • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
  • Affaires criminelles
  • Vols
Résultat n°6
Cote
6II/28
Date
1785-1790
Lieu
Pont-l'Evêque (Calvados), Honfleur (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

  • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
  • Affaires criminelles
  • Affaire Fils-Labbé
Résultat n°7
Cote
6II/27
Date
1783
Lieu
Pont-l'Evêque (Calvados), Honfleur (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

  • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
  • Affaires criminelles
  • Affaire Grémont-Massé: violences
Résultat n°8
Cote
6II/26
Date
1782-1783
Lieu
Pont-l'Evêque (Calvados), Honfleur (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

  • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
  • Affaires criminelles
  • Affaire Samson: assassinat
Résultat n°9
Cote
6II/25
Date
1782
Lieu
Pont-l'Evêque (Calvados), Honfleur (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

  • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
  • Affaires criminelles
  • Affaire Béranger: violences
Résultat n°10
Cote
6II/24
Date
1780
Lieu
Pont-l'Evêque (Calvados), Honfleur (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

  • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
  • Affaires criminelles
  • Ecole de Pennedepie: tapage
Résultat n°11
Cote
6II/23
Date
1778
Lieu
Pont-l'Evêque (Calvados), Honfleur (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

  • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
  • Affaires criminelles
  • Affaire Rosny-Rosney (Villerville)
Résultat n°12
Cote
6II/22
Date
1777
Lieu
Pont-l'Evêque (Calvados), Honfleur (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

  • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
  • Affaires criminelles
  • Diffamation: affaire Henry, Président du grenier à...
Résultat n°13
Cote
6II/21
Date
1703-1777
Lieu
Pont-l'Evêque (Calvados), Honfleur (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

  • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
  • Affaires criminelles
  • Fraudes
Résultat n°14
Cote
6II/20
Date
1775
Lieu
Pont-l'Evêque (Calvados), Honfleur (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

  • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
  • Affaires criminelles
  • Mesures disciplinaires contre les officiers ministériels...
Résultat n°15
Cote
6II/19
Date
1779
Lieu
Pont-l'Evêque (Calvados), Honfleur (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

  • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
  • Affaires civiles
  • Convention entre le duc d'Orléans et MM de Saint-Léger...
Résultat n°16
Cote
6II/18
Date
1778
Lieu
Pont-l'Evêque (Calvados), Honfleur (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

  • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
  • Affaires civiles
  • Affaire Thiville de Bapaume: terres de Criqueville...
Résultat n°17
Cote
6II/17
Date
1767-1772
Lieu
Pont-l'Evêque (Calvados), Honfleur (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

  • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
  • Affaires civiles
  • Succession Jamet
Résultat n°18
Cote
6II/16
Date
1721-1741
Lieu
Pont-l'Evêque (Calvados), Honfleur (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

  • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
  • Affaires civiles
  • Succession Delaître
Résultat n°19
Cote
6II/15
Date
1660-1668
Lieu
Pont-l'Evêque (Calvados), Honfleur (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

  • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
  • Affaires civiles
  • Offre de deniers Jamet
Résultat n°20
Cote
6II/14
Date
1537
Lieu
Pont-l'Evêque (Calvados), Honfleur (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

  • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
  • Affaires civiles
  • Affaire De Beautot-Deshoulles