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320 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Nomination de J.P. Marin Le Cerf, greffier au bailliage

    Date

    1787

    Cote

    6II/32

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
    • Affaires criminelles
    • Nomination de J.P. Marin Le Cerf, greffier au bailliage

    Producteur :


     

  2. Résultat n°2

    Demande d'alignement

    Date

    1785

    Cote

    6II/31

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
    • Affaires criminelles
    • Demande d'alignement

    Producteur :


     

  3. Résultat n°3

    Pièces de procédures

    Date

    1602-1778

    Cote

    6II/30

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
    • Affaires criminelles
    • Pièces de procédures

    Producteur :


     

  4. Résultat n°4

    Lettre de rémission en faveur de Gilles Bunal

    Date

    1775

    Cote

    6II/29/2

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
    • Affaires criminelles
    • Lettre de rémission en faveur de Gilles Bunal

    Producteur :


     

  5. Résultat n°5

    Vols

    Date

    1778-1785

    Cote

    6II/29/1

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
    • Affaires criminelles
    • Vols

    Producteur :


     

  6. Résultat n°6

    Affaire Fils-Labbé

    Date

    1785-1790

    Cote

    6II/28

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
    • Affaires criminelles
    • Affaire Fils-Labbé

    Producteur :


     

  7. Résultat n°7

    Affaire Grémont-Massé: violences

    Date

    1783

    Cote

    6II/27

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
    • Affaires criminelles
    • Affaire Grémont-Massé: violences

    Producteur :


     

  8. Résultat n°8

    Affaire Samson: assassinat

    Date

    1782-1783

    Cote

    6II/26

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
    • Affaires criminelles
    • Affaire Samson: assassinat

    Producteur :


     

  9. Résultat n°9

    Affaire Béranger: violences

    Date

    1782

    Cote

    6II/25

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
    • Affaires criminelles
    • Affaire Béranger: violences

    Producteur :


     

  10. Résultat n°10

    Ecole de Pennedepie: tapage

    Date

    1780

    Cote

    6II/24

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
    • Affaires criminelles
    • Ecole de Pennedepie: tapage

    Producteur :


     

  11. Résultat n°11

    Affaire Rosny-Rosney (Villerville)

    Date

    1778

    Cote

    6II/23

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
    • Affaires criminelles
    • Affaire Rosny-Rosney (Villerville)

    Producteur :


     

  12. Résultat n°12

    Diffamation: affaire Henry, Président du grenier à sel / Lefoacier de la Coudre

    Date

    1777

    Cote

    6II/22

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
    • Affaires criminelles
    • Diffamation: affaire Henry, Président du grenier à...

    Producteur :


     

  13. Résultat n°13

    Fraudes

    Date

    1703-1777

    Cote

    6II/21

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
    • Affaires criminelles
    • Fraudes

    Producteur :


     

  14. Résultat n°14

    Mesures disciplinaires contre les officiers ministériels du bailliage

    Date

    1775

    Cote

    6II/20

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
    • Affaires criminelles
    • Mesures disciplinaires contre les officiers ministériels...

    Producteur :


     

  15. Résultat n°15

    Convention entre le duc d'Orléans et MM de Saint-Léger et Briçonnet : substitution d'une partie du chemin de la Mue au chemin allant du carrefour David à la Plane

    Date

    1779

    Cote

    6II/19

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
    • Affaires civiles
    • Convention entre le duc d'Orléans et MM de Saint-Léger...

    Producteur :


     

  16. Résultat n°16

    Affaire Thiville de Bapaume: terres de Criqueville et Blosseville

    Date

    1778

    Cote

    6II/18

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
    • Affaires civiles
    • Affaire Thiville de Bapaume: terres de Criqueville...

    Producteur :


     

  17. Résultat n°17

    Succession Jamet

    Date

    1767-1772

    Cote

    6II/17

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
    • Affaires civiles
    • Succession Jamet

    Producteur :


     

  18. Résultat n°18

    Succession Delaître

    Date

    1721-1741

    Cote

    6II/16

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
    • Affaires civiles
    • Succession Delaître

    Producteur :


     

  19. Résultat n°19

    Offre de deniers Jamet

    Date

    1660-1668

    Cote

    6II/15

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
    • Affaires civiles
    • Offre de deniers Jamet

    Producteur :


     

  20. Résultat n°20

    Affaire De Beautot-Deshoulles

    Date

    1537

    Cote

    6II/14

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
    • Affaires civiles
    • Affaire De Beautot-Deshoulles

    Producteur :