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320 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Nomination de J.P. Marin Le Cerf, greffier au bailliage

    Date

    1787

    Cote

    6II/32

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
    • Affaires criminelles
    • Nomination de J.P. Marin Le Cerf, greffier au bailliage

    Producteur :


     

  2. Résultat n°2

    Demande d'alignement

    Date

    1785

    Cote

    6II/31

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
    • Affaires criminelles
    • Demande d'alignement

    Producteur :


     

  3. Résultat n°3

    Pièces de procédures

    Date

    1602-1778

    Cote

    6II/30

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
    • Affaires criminelles
    • Pièces de procédures

    Producteur :


     

  4. Résultat n°4

    Lettre de rémission en faveur de Gilles Bunal

    Date

    1775

    Cote

    6II/29/2

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
    • Affaires criminelles
    • Lettre de rémission en faveur de Gilles Bunal

    Producteur :


     

  5. Résultat n°5

    Vols

    Date

    1778-1785

    Cote

    6II/29/1

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
    • Affaires criminelles
    • Vols

    Producteur :


     

  6. Résultat n°6

    Affaire Fils-Labbé

    Date

    1785-1790

    Cote

    6II/28

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
    • Affaires criminelles
    • Affaire Fils-Labbé

    Producteur :


     

  7. Résultat n°7

    Affaire Grémont-Massé: violences

    Date

    1783

    Cote

    6II/27

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
    • Affaires criminelles
    • Affaire Grémont-Massé: violences

    Producteur :


     

  8. Résultat n°8

    Affaire Samson: assassinat

    Date

    1782-1783

    Cote

    6II/26

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
    • Affaires criminelles
    • Affaire Samson: assassinat

    Producteur :


     

  9. Résultat n°9

    Affaire Béranger: violences

    Date

    1782

    Cote

    6II/25

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
    • Affaires criminelles
    • Affaire Béranger: violences

    Producteur :


     

  10. Résultat n°10

    Ecole de Pennedepie: tapage

    Date

    1780

    Cote

    6II/24

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
    • Affaires criminelles
    • Ecole de Pennedepie: tapage

    Producteur :


     

  11. Résultat n°11

    Affaire Rosny-Rosney (Villerville)

    Date

    1778

    Cote

    6II/23

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
    • Affaires criminelles
    • Affaire Rosny-Rosney (Villerville)

    Producteur :


     

  12. Résultat n°12

    Diffamation: affaire Henry, Président du grenier à sel / Lefoacier de la Coudre

    Date

    1777

    Cote

    6II/22

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
    • Affaires criminelles
    • Diffamation: affaire Henry, Président du grenier à...

    Producteur :


     

  13. Résultat n°13

    Fraudes

    Date

    1703-1777

    Cote

    6II/21

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
    • Affaires criminelles
    • Fraudes

    Producteur :


     

  14. Résultat n°14

    Mesures disciplinaires contre les officiers ministériels du bailliage

    Date

    1775

    Cote

    6II/20

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
    • Affaires criminelles
    • Mesures disciplinaires contre les officiers ministériels...

    Producteur :


     

  15. Résultat n°15

    Convention entre le duc d'Orléans et MM de Saint-Léger et Briçonnet : substitution d'une partie du chemin de la Mue au chemin allant du carrefour David à la Plane

    Date

    1779

    Cote

    6II/19

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
    • Affaires civiles
    • Convention entre le duc d'Orléans et MM de Saint-Léger...

    Producteur :


     

  16. Résultat n°16

    Affaire Thiville de Bapaume: terres de Criqueville et Blosseville

    Date

    1778

    Cote

    6II/18

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
    • Affaires civiles
    • Affaire Thiville de Bapaume: terres de Criqueville...

    Producteur :


     

  17. Résultat n°17

    Succession Jamet

    Date

    1767-1772

    Cote

    6II/17

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
    • Affaires civiles
    • Succession Jamet

    Producteur :


     

  18. Résultat n°18

    Succession Delaître

    Date

    1721-1741

    Cote

    6II/16

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
    • Affaires civiles
    • Succession Delaître

    Producteur :


     

  19. Résultat n°19

    Offre de deniers Jamet

    Date

    1660-1668

    Cote

    6II/15

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
    • Affaires civiles
    • Offre de deniers Jamet

    Producteur :


     

  20. Résultat n°20

    Affaire De Beautot-Deshoulles

    Date

    1537

    Cote

    6II/14

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
    • Affaires civiles
    • Affaire De Beautot-Deshoulles

    Producteur :


     

  21. Résultat n°21

    1790

    Date

    1790

    Cote

    6II/13

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
    • Affaires commerciales: faillites
    • 1790

    Producteur :


     

  22. Résultat n°22

    1789

    Date

    1789

    Cote

    6II/12

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
    • Affaires commerciales: faillites
    • 1789

    Producteur :


     

  23. Résultat n°23

    1788

    Date

    1788

    Cote

    6II/11

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
    • Affaires commerciales: faillites
    • 1788

    Producteur :


     

  24. Résultat n°24

    1787

    Date

    1787

    Cote

    6II/10

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
    • Affaires commerciales: faillites
    • 1787

    Producteur :


     

  25. Résultat n°25

    Droit de havage attribué à l'exécuteur des sentences criminelles

    Date

    samedi 12 avril 1777

    Cote

    6II/9

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
    • Droit de havage attribué à l'exécuteur des sentences...

    Producteur :


     

  26. Résultat n°26

    Expertises

    Date

    1764-1786

    Cote

    6II/8

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
    • Pièces de procédures
    • Expertises

    Producteur :


     

  27. Résultat n°27

    Tutelles

    Date

    1757-1781

    Cote

    6II/7

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
    • Pièces de procédures
    • Tutelles

    Producteur :


     

  28. Résultat n°28

    Requêtes, interrogatoires, sentences...

    Date

    1761-1786

    Cote

    6II/6

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
    • Pièces de procédures
    • Requêtes, interrogatoires, sentences...

    Producteur :


     

  29. Résultat n°29

    Conclusions

    Date

    sans date

    Cote

    6II/5

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
    • Conclusions

    Producteur :


     

  30. Résultat n°30

    Janvier-novembre 1784

    Date

    1784

    Cote

    6II/4

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
    • Feuilles d'audience
    • Janvier-novembre 1784

    Producteur :


     

  31. Résultat n°31

    Juillet-décembre 1783

    Date

    1783

    Cote

    6II/3

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
    • Feuilles d'audience
    • Juillet-décembre 1783

    Producteur :


     

  32. Résultat n°32

    Avril-mai 1781

    Date

    1781

    Cote

    6II/1

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
    • Feuilles d'audience
    • Avril-mai 1781

    Producteur :


     

  33. Résultat n°33

    Réceptions, réglement

    Date

    1780-1786

    Cote

    HH/34

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
    • Corporations
    • Réceptions, réglement

    Producteur :


     

  34. Résultat n°34

    Registre des agrégations

    Date

    10 août 1779 - 1er août 1783

    Cote

    HH/33

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Honfleur (réintégration des archives municipales...
    • Corporations
    • Registre des agrégations

    Producteur :


     

  35. Résultat n°35

    Registre du sergent royal de la segrenterie de Beaumont, Lemal (avant 17 nov. 1713-mai 1715)

    Date

    1713-1715

    Cote

    8E/28442

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Pont-L'Evêque
    • Police
    • Registre du sergent royal de la segrenterie de Beaumont,...

    Producteur :


     

  36. Résultat n°36

    17 septembre-25 octobre 1693

    Date

    1693

    Cote

    8E/28399

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Pont-L'Evêque
    • Police
    • Registres du sergent royal de la sergenterie de Beaumont,...
    • 17 septembre-25 octobre 1693

    Producteur :


     

  37. Résultat n°37

    6 mai 1692-4 mars 1693

    Date

    1692-1693

    Cote

    8E/28397

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Pont-L'Evêque
    • Police
    • Registres du sergent royal de la sergenterie de Beaumont,...
    • 6 mai 1692-4 mars 1693

    Producteur :


     

  38. Résultat n°38

    5-6 juillet 1767

    Date

    1767

    Cote

    8E/28162

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Pont-L'Evêque
    • Police
    • Registres du sergent royal de la sergenterie d'Angot,...
    • 5-6 juillet 1767

    Producteur :


     

  39. Résultat n°39

    1745-1793

    Date

    1745-1793

    Cote

    BB/74

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Pont-L'Evêque
    • Justice
    • Causes civiles
    • Sentences
    • Sentences par rapport
    • 1745-1793

    Producteur :


     

  40. Résultat n°40

    1703-1744

    Date

    1703-1744

    Cote

    BB/73

    • Contexte : 8B - Bailliage et vicomté d'Auge

    • Bailliage de Pont-L'Evêque
    • Justice
    • Causes civiles
    • Sentences
    • Sentences par rapport
    • 1703-1744

    Producteur :