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203 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Instruction sur l'enregistrement droits y réunis et domaines nationaux

Date

1798-1869

Cote

15T/8/2

Résultat n°2

Rapport au roi sur les impositions communales

Date

1815

Cote

15T/8/10

Résultat n°3

Ministère des Finances. Compte-rendu du Ministre

Date

1819

Cote

15T/8/5

Résultat n°4

Ministère de l'Intérieur. Compte-rendu du Ministre sur les dépenses pour l'exercice

Date

1829-1937

Cote

15T/8/9

Résultat n°5

Compte général des travaux du Conseil d'Etat et de ses comités

Date

1830-1834

Cote

15T/8/20

Résultat n°6

Rapport au roi sur les caisses d'épargne

Date

1835

Cote

15T/8/4

Résultat n°7

Population de la France

Date

1836-1968

Cote

15T/24/3

Résultat n°8

Situaton financière des départements et des communes

Date

1837

Cote

15T/8/11

Résultat n°9

Compte-rendu définitif des recettes de l'exercice

Date

1843-1879

Cote

15T/8/3

Résultat n°10

Documents divers publiés par les Ministres en exécution de différentes lois

Date

1848-1850

Cote

15T/8/22

Résultat n°11

Projets de lois pour la fixation des recettes et des dépenses de l'exercice

Date

1849-1852

Cote

15T/8/6

Résultat n°12

1853-1869

Date

1853-1869

Cote

M/7951

Résultat n°13

Compte général du matériel

Date

1856

Cote

15T/8/14

Résultat n°14

Bulletin des contributions directes et du cadastre

Date

1864-1890

Cote

15T/8/12

Résultat n°15

Mouvement de l'émigration en France

Date

1865-1881

Cote

15T/24/5

Résultat n°16

1882

Date

1882

Cote

M/7961

Résultat n°17

Banque de France. Assemblée générale des actionnaires

Date

1886-1932

Cote

15T/8/15

Résultat n°18

Annales économiques

Date

1889

Cote

15T/8/2/1

Résultat n°19

Recueil officiel des lois et réglements relatifs aux contributions directes

Date

1892-1925

Cote

15T/8/13

Résultat n°20

Evaluation des propriétés non bâties

Date

1908-1911

Cote

15T/8/17

Résultat n°21

Instructions, délégués

Date

1910-1916

Cote

M/7990

Résultat n°22

La Revue du Trésor

Date

1921

Cote

15T/8/8

Résultat n°23

1928

Date

1928

Cote

M/8039

Résultat n°24

Revue statistique de la navigation du commerce et de l'industrie - Port autonome du Havre

Date

1931-1937

Cote

14T/3/102

Résultat n°25

Finances. Organe mensuel de la Fédération des cadres supérieurs des finances

Date

1938

Cote

15T/8/2/6

Résultat n°26

Direction générale des impôts. Recueil de jurisprudence

Date

1941

Cote

15T/8/24

Résultat n°27

Banque de France. Compte-rendu des opérations présenté au Président de la République

Date

1946-1965

Cote

15T/8/16

Résultat n°28

I.N.S.E.E. Bulletin de la statistique de la France

Date

1946

Cote

15T/8/2/10

Résultat n°29

Problèmes économiques

Date

1948

Cote

15T/8/2/15

Résultat n°30

Activités de l'I.N.S.E.E.

Date

1949

Cote

15T/8/2/2

Résultat n°31

L'ami du consommateur

Date

1950-1952

Cote

14T/3/17

Résultat n°32

Le Budget

Date

1950-1966

Cote

15T/8/7

Résultat n°33

Bulletin des services du Trésor

Date

1951-1956

Cote

15T/8/21

Résultat n°34

1951-1957

Date

1951-1957

Cote

14T/3/29/1

Résultat n°35

Statistique des causes de décès et mouvement de population

Date

1953-1961

Cote

15T/24/4

Résultat n°36

1954-1958

Date

1954-1958

Cote

14T/3/25/1

Résultat n°37

L'actualité sociale de l'Orne

Date

1956-1957

Cote

14T/3/19/1

Résultat n°38

Bulletin économique et situation industrielle et commerciale de la Chambre de commerce et d'industrie de Rouen

Date

1957-1964

Cote

14T/3/27

Résultat n°39

L'information économique et sociale de Basse-Normandie

Date

1957

Cote

14T/3/18

Résultat n°40

Conseil économique. Travaux

Date

1958

Cote

15T/8/2/9