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203 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Situation économique de la basse-Normandie

Date

1999-2001

Cote

2795W/8

Résultat n°2

Travaux et Documents - Institut national d'Etudes Démographiques

Date

1958-1994

Cote

15T/24/6

Résultat n°3

Mouvement de l'émigration en France

Date

1865-1881

Cote

15T/24/5

Résultat n°4

Statistique des causes de décès et mouvement de population

Date

1953-1961

Cote

15T/24/4

Résultat n°5

Population de la France

Date

1836-1968

Cote

15T/24/3

Résultat n°6

Population et Sociétés

Date

1981-2000

Cote

15T/24/2

Résultat n°7

Population : revue trimestrielle de l'Institut national d'étude démographique

Date

1976-1993

Cote

15T/24/1

Résultat n°8

Direction générale des impôts. Recueil de jurisprudence

Date

1941

Cote

15T/8/24

Résultat n°9

Direction générale des douanes et droits indirects

Date

1962-1965

Cote

15T/8/23

Résultat n°10

Documents divers publiés par les Ministres en exécution de différentes lois

Date

1848-1850

Cote

15T/8/22

Résultat n°11

Bulletin des services du Trésor

Date

1951-1956

Cote

15T/8/21

Résultat n°12

Compte général des travaux du Conseil d'Etat et de ses comités

Date

1830-1834

Cote

15T/8/20

Résultat n°13

Rapport au gouvernement et déclaration générale de la Cour des comptes sur les comptes de l'année

Date

-

Cote

15T/8/19

Résultat n°14

Ministère de l'Economie. Les Notes bleues

Date

1983

Cote

15T/8/18

Résultat n°15

Evaluation des propriétés non bâties

Date

1908-1911

Cote

15T/8/17

Résultat n°16

Banque de France. Compte-rendu des opérations présenté au Président de la République

Date

1946-1965

Cote

15T/8/16

Résultat n°17

Banque de France. Assemblée générale des actionnaires

Date

1886-1932

Cote

15T/8/15

Résultat n°18

Compte général du matériel

Date

1856

Cote

15T/8/14

Résultat n°19

Recueil officiel des lois et réglements relatifs aux contributions directes

Date

1892-1925

Cote

15T/8/13

Résultat n°20

Bulletin des contributions directes et du cadastre

Date

1864-1890

Cote

15T/8/12