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6 337 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Personnel, élections

Date

1790

Cote

4L/154, 4L/138 (Ancienne cote)

Résultat n°2

Nominations de fonctionnaires publics, des juges de Paix, juges divers, préposés pour le triage et le classement des archives, des agents nationaux

Date

1790-1795

Cote

4L/119, 4L/108 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Correspondance, procès-verbal de renouvellement des corps administratifs et judiciaires (novembre 1792-janvier 1793), liste des électeurs

Date

1790-1796

Cote

4L/113, 4L/102 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Pièces relatives au renouvellement des autorités constituées du district, nominations d'officiers publics et d'agents nationaux, liste des électeurs, suppression du district et des autorités

Date

1790-1796

Cote

4L/5, 4L/5 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Personnel, élection

Date

1790-1795

Cote

4L/25, 4L/21 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Administration générale, élections, police

Date

1791-1798

Cote

4L/140, 4L/129 (Ancienne cote)

Résultat n°7

D'Abenon à Vieux-Pont

Date

1791-1795

Cote

4L/115, 4L/104 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Généralités

Date

1791-1794

Cote

4L/114, 4L/103 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Personnel, élections

Date

1792-1796

Cote

4L/88, 4L/78/2 (Ancienne cote)

Résultat n°10

Ville et canton de Lisieux

Date

an II-an III

Cote

4L/116, 4L/105 (Ancienne cote)

Résultat n°11

Cantons de Livarot, Fervaques, Courtonne-la-Ville, Mézidon

Date

an III-an IV

Cote

4L/117, 4L/106 (Ancienne cote)

Résultat n°12

Tableau contenant les membres composant les autorités constituées, tribunaux et comités révolutionnaires du district, par cantons

Date

an III

Cote

4L/6, 4L/6 (Ancienne cote)

Résultat n°13

Cantons de Moyaux, Courson, Notre-Dame-de-Fresnay, Orbec, Saint-Pierre-sur-Dives, Saint-Julien-le-Faucon

Date

an III-an IV

Cote

4L/118, 4L/107 (Ancienne cote)

Résultat n°14

Élections nationales et départementales.

Date

Entre le 23 septembre 1800 et le 23 septembre 1801

Cote

3M/2

Résultat n°15

Élections communales : arrondissement de Caen.

Date

Entre le 23 septembre 1800 et le 23 septembre 1801

Cote

3M/8

Résultat n°16

Cantons de Mondeville, Ranville, Saint-Martin-de-Fontenay et de Tilly-sur-Seulles.

Date

-

Cote

3M/7

Résultat n°17

Élections communales.

Date

Entre le 23 septembre 1800 et le 23 septembre 1801

Cote

3M/3

Résultat n°18

Cantons d'Argences et de Bény.

Date

-

Cote

3M/4

Résultat n°19

Instructions, correspondance.

Date

Entre le 23 septembre 1800 et le 23 septembre 1802

Cote

3M/1

Résultat n°20

Cantons d'Evrecy, Le Locheur, Martragny et Maltot.

Date

-

Cote

3M/6