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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Personnel, élections
Cote
4L/154, 4L/138 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Administration générale et économie
  • Personnel, élections
Résultat n°2

Nominations de fonctionnaires publics, des juges de Paix, juges divers, préposés pour le triage et le classement des archives, des agents nationaux
Cote
4L/119, 4L/108 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Elections
  • Nominations de fonctionnaires publics, des juges de...
Résultat n°3

Correspondance, procès-verbal de renouvellement des corps administratifs et judiciaires (novembre 1792-janvier 1793), liste des électeurs
Cote
4L/113, 4L/102 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document
liste électorale

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Elections
  • Correspondance, procès-verbal de renouvellement des...
Résultat n°4

Pièces relatives au renouvellement des autorités constituées du district, nominations d'officiers publics et d'agents nationaux, liste des électeurs, suppression du district et des autorités
Cote
4L/5, 4L/5 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document
liste électorale

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Administration générale et économie
  • Personnel, élections
  • Pièces relatives au renouvellement des autorités constituées...
Résultat n°5

Personnel, élection
Cote
4L/25, 4L/21 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document
liste électorale

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Administration générale et économie
  • Personnel, élection
Résultat n°6

Administration générale, élections, police
Cote
4L/140, 4L/129 (Ancienne cote)
 Date
1791-1798
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Pont-l'Evêque
  • Administration générale et économie
  • Administration générale, élections, police
Résultat n°7

D'Abenon à Vieux-Pont
Cote
4L/115, 4L/104 (Ancienne cote)
 Date
1791-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Elections
  • Elections municipales
  • D'Abenon à Vieux-Pont
Résultat n°8

Généralités
Cote
4L/114, 4L/103 (Ancienne cote)
 Date
1791-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Elections
  • Elections municipales
  • Généralités
Résultat n°9

Personnel, élections
Cote
4L/88, 4L/78/2 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Administration générale et économie
  • Personnel, élections
Résultat n°10

Ville et canton de Lisieux
Cote
4L/116, 4L/105 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Lisieux (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Elections
  • Elections municipales
  • Ville et canton de Lisieux
Résultat n°11

Cantons de Livarot, Fervaques, Courtonne-la-Ville, Mézidon
Cote
4L/117, 4L/106 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu
Livarot (Calvados ; jusqu'en 2015), Fervaques (Calvados ; jusqu'en 2015), Courtonne-la-Ville (Calvados ; jusqu'en 1972), Mézidon (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Elections
  • Tableaux des autorités constituées
  • Cantons de Livarot, Fervaques, Courtonne-la-Ville,...
Résultat n°12

Tableau contenant les membres composant les autorités constituées, tribunaux et comités révolutionnaires du district, par cantons
Cote
4L/6, 4L/6 (Ancienne cote)
 Date
an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Administration générale et économie
  • Personnel, élections
  • Tableau contenant les membres composant les autorités...
Résultat n°13

Cantons de Moyaux, Courson, Notre-Dame-de-Fresnay, Orbec, Saint-Pierre-sur-Dives, Saint-Julien-le-Faucon
Cote
4L/118, 4L/107 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu
Moyaux (Calvados), Courson (Calvados ; jusqu'en 2016), Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972), Orbec (Calvados), Saint-Pierre-sur-Dives (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Julien-le-Faucon (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Elections
  • Tableaux des autorités constituées
  • Cantons de Moyaux, Courson, Notre-Dame-de-Fresnay,...
Résultat n°14

Élections nationales et départementales.
Cote
3M/2
 Date
Entre le 23 septembre 1800 et le 23 septembre 1801
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Listes électorales
  • Consulat et Premier Empire
  • Loi du 13 ventôse an IX : formation des listes d'éligibilité
  • Élections nationales et départementales.
Résultat n°15

Élections communales : arrondissement de Caen.
Cote
3M/8
 Date
Entre le 23 septembre 1800 et le 23 septembre 1801
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Listes électorales
  • Consulat et Premier Empire
  • Loi du 13 ventôse an IX : formation des listes d'éligibilité
  • Élections communales : arrondissement de Caen.
Résultat n°16

Cantons de Mondeville, Ranville, Saint-Martin-de-Fontenay et de Tilly-sur-Seulles.
Cote
3M/7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Listes électorales
  • Consulat et Premier Empire
  • Loi du 13 ventôse an IX : formation des listes d'éligibilité
  • Élections communales : liste des noms sortis des boîtes...
  • Cantons de Mondeville, Ranville, Saint-Martin-de-Fontenay...
Résultat n°17

Élections communales.
Cote
3M/3
 Date
Entre le 23 septembre 1800 et le 23 septembre 1801
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Listes électorales
  • Consulat et Premier Empire
  • Loi du 13 ventôse an IX : formation des listes d'éligibilité
  • Élections communales.
Résultat n°18

Cantons d'Argences et de Bény.
Cote
3M/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Listes électorales
  • Consulat et Premier Empire
  • Loi du 13 ventôse an IX : formation des listes d'éligibilité
  • Élections communales : liste des noms sortis des boîtes...
  • Cantons d'Argences et de Bény.
Résultat n°19

Instructions, correspondance.
Cote
3M/1
 Date
Entre le 23 septembre 1800 et le 23 septembre 1802
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Listes électorales
  • Consulat et Premier Empire
  • Loi du 13 ventôse an IX : formation des listes d'éligibilité
  • Instructions, correspondance.
Résultat n°20

Cantons d'Evrecy, Le Locheur, Martragny et Maltot.
Cote
3M/6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

  • Listes électorales
  • Consulat et Premier Empire
  • Loi du 13 ventôse an IX : formation des listes d'éligibilité
  • Élections communales : liste des noms sortis des boîtes...
  • Cantons d'Evrecy, Le Locheur, Martragny et Maltot.