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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1L/153, 1L/149 (Ancienne cote)
Date
an VII-an VIII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre, émigrés
  • Registre d’ordre des pétitions avec extraits des arrêtés...
  • 5 vendémiaire an VII-16 prairial an VIII
Résultat n°2
Cote
1L/154, 1L/150 (Ancienne cote)
Date
an VII-an VIII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre, émigrés
  • Registre d’ordre des pétitions avec extraits des arrêtés...
  • 27 thermidor an VII-18 prairial an VIII
Résultat n°3
Cote
1L/155, 1L/151 (Ancienne cote)
Date
an VI-an VII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre, émigrés
  • Liquidation et partage des biens d’ascendants
  • 15 floréal an VI-27 vendémiaire an VII
Résultat n°4
Cote
1L/156, 1L/152 (Ancienne cote)
Date
an VII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre, émigrés
  • Liquidation et partage des biens d’ascendants
  • 27 vendémiaire an VII-25 frimaire an VII
Résultat n°5
Cote
1L/157, 1L/153 (Ancienne cote)
Date
an VII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre, émigrés
  • Liquidation et partage des biens d’ascendants
  • 25 frimaire an VII-9 messidor an VII
Résultat n°6
Cote
1L/158, 1L/154 (Ancienne cote)
Date
an VII-an VIII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre, émigrés
  • Liquidation et partage des biens d’ascendants
  • 9 messidor an VII-17 floréal an VIII
Résultat n°7
Cote
1L/344, 1L/352 (Ancienne cote)
Date
1793-1794
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Séquestre, émigrés
  • Enregistrement des déclarations des créanciers des...
Résultat n°8
Cote
1L/345, 1L/353 (Ancienne cote)
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Séquestre, émigrés
  • Inventaire par numéro de liasses des pièces de correspondance
Résultat n°9
Cote
1L/382/1, 1L/389 (Ancienne cote)
Date
an III-an IV
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre
  • Arrêtés du Directoire pris sur pétitions : séquestre,...
  • 14 messidor an III-19 fructidor an IV
Résultat n°10
Cote
1L/382/2, 1L/390 (Ancienne cote)
Date
1791
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre
  • Arrêtés du Directoire pris sur pétitions : séquestre,...
  • 12 janvier 1791-10 octobre 1791
Résultat n°11
Cote
1L/383, 1L/391 (Ancienne cote)
Date
1791-1792
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre
  • Arrêtés du Directoire pris sur pétitions : séquestre,...
  • 12 octobre 1791-12 mars 1792
Résultat n°12
Cote
1L/384, 1L/392 (Ancienne cote)
Date
1792
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre
  • Arrêtés du Directoire pris sur pétitions : séquestre,...
  • 12 mars 1792-26 juillet 1792
Résultat n°13
Cote
1L/385, 1L/393 (Ancienne cote)
Date
1792
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre
  • Arrêtés du Directoire pris sur pétitions : séquestre,...
  • 26 juillet 1792-23 octobre 1792
Résultat n°14
Cote
1L/386, 1L/394 (Ancienne cote)
Date
1792-1793
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre
  • Arrêtés du Directoire pris sur pétitions : séquestre,...
  • 23 octobre 1792-7 février 1793
Résultat n°15
Cote
1L/387, 1L/395 (Ancienne cote)
Date
1793
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre
  • Arrêtés du Directoire pris sur pétitions : séquestre,...
  • 8 février 1793-11 juin 1793
Résultat n°16
Cote
1L/388, 1L/396 (Ancienne cote)
Date
1793
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre
  • Arrêtés du Directoire pris sur pétitions : séquestre,...
  • 11 juin 1793-22 frimaire an II
Résultat n°17
Cote
1L/389, 1L/397 (Ancienne cote)
Date
an II
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre
  • Arrêtés du Directoire pris sur pétitions : séquestre,...
  • 22 frimaire an II-21 ventôse an II
Résultat n°18
Cote
1L/390, 1L/398 (Ancienne cote)
Date
an II
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre
  • Arrêtés du Directoire pris sur pétitions : séquestre,...
  • 19 ventôse an II-4 messidor an II
Résultat n°19
Cote
1L/391, 1L/399 (Ancienne cote)
Date
1790-1794
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre
  • Arrêtés du Directoire pris sur pétitions : séquestre,...
  • 4 messidor an II-28 fructidor an II ; registre d’ordre...
Résultat n°20
Cote
1L/392, 1L/400 (Ancienne cote)
Date
1790-1795
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre
  • Arrêtés du Directoire pris sur pétitions : séquestre,...
  • 28 fructidor an II-11 ventôse an III ; registre d’ordre...