épuration - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	10 medias	Reproductions photographiques de dessins et caricatures politiques réalisés pour la plupart par René Decker (alias Kerdec) (photos n°14 à 23).	Cote 124Fi/4	Date Vers 1944-1945	Lieu -	Type de document document photographique
		Contexte : 124Fi - Fonds René Decker, photographe et résistant. Libération et Reconstruction Reproductions photographiques de dessins et caricatures...
Résultat n°2	67 medias	Société anonyme du Bonhomme Normand : procès verbaux de la période d'Occupation	Cote 1J/154/8	Date 1939-1944	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Seconde Guerre mondiale : pièces et fonds isolés Presse Presse écrite Société anonyme du Bonhomme Normand : procès verbaux...
Résultat n°3		Seconde Guerre mondiale	Cote 6J/26	Date 1944-1971	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Seconde Guerre mondiale : pièces et fonds isolés Résistance Archives de résistants, réfractaires et déportés Henri et Alice Caillet (née Theuré) Seconde Guerre mondiale
Résultat n°4	1 media	Chambre civique de Caen	Cote 6J/78, NOUVACQ/20003 (Ancienne cote)	Date 1948	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Seconde Guerre mondiale : pièces et fonds isolés Administration départementale Chambre civique de Caen
Résultat n°5		Amédée Bussière, préfet du Calvados puis préfet de police de Paris	Cote 6J/80, NOUVACQ/20009 (Ancienne cote)	Date 1944	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Seconde Guerre mondiale : pièces et fonds isolés Administration départementale Préfecture du Calvados Amédée Bussière, préfet du Calvados puis préfet de...
Résultat n°6	6 lots 22 medias	Novembre à décembre 1943	Cote 19W/4	Date-	Lieu -	Type de document tract
		Contexte : Rapports des préfets et leurs documents préparatoires... Documents préparatoires à l'élaboration des rapports... Rapports des directeurs des services départementaux Novembre à décembre 1943
Résultat n°7		1 à 100	Cote 990W/1	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados Activités juridictionnelles de la cour de justice Dossiers classés sans suite après instruction 1 à 100
Résultat n°8		101 à 199	Cote 990W/2	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados Activités juridictionnelles de la cour de justice Dossiers classés sans suite après instruction 101 à 199
Résultat n°9		200 à 249	Cote 990W/3	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados Activités juridictionnelles de la cour de justice Dossiers classés sans suite après instruction 200 à 249
Résultat n°10		250 à 299	Cote 990W/4	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados Activités juridictionnelles de la cour de justice Dossiers classés sans suite après instruction 250 à 299
Résultat n°11		300 à 349	Cote 990W/5	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados Activités juridictionnelles de la cour de justice Dossiers classés sans suite après instruction 300 à 349
Résultat n°12		350 à 400	Cote 990W/6	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados Activités juridictionnelles de la cour de justice Dossiers classés sans suite après instruction 350 à 400
Résultat n°13		401 à 450	Cote 990W/7	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados Activités juridictionnelles de la cour de justice Dossiers classés sans suite après instruction 401 à 450
Résultat n°14		451 à 519	Cote 990W/8	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados Activités juridictionnelles de la cour de justice Dossiers classés sans suite après instruction 451 à 519
Résultat n°15		520 à 599	Cote 990W/9	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados Activités juridictionnelles de la cour de justice Dossiers classés sans suite après instruction 520 à 599
Résultat n°16		600 à 659	Cote 990W/10	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados Activités juridictionnelles de la cour de justice Dossiers classés sans suite après instruction 600 à 659
Résultat n°17		660 à 709	Cote 990W/11	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados Activités juridictionnelles de la cour de justice Dossiers classés sans suite après instruction 660 à 709
Résultat n°18		710 à 809	Cote 990W/12	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados Activités juridictionnelles de la cour de justice Dossiers classés sans suite après instruction 710 à 809
Résultat n°19		810 à 909	Cote 990W/13	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados Activités juridictionnelles de la cour de justice Dossiers classés sans suite après instruction 810 à 909
Résultat n°20		910 à 995	Cote 990W/14	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados Activités juridictionnelles de la cour de justice Dossiers classés sans suite après instruction 910 à 995
Résultat n°21		996 à 1078	Cote 990W/15	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados Activités juridictionnelles de la cour de justice Dossiers classés sans suite après instruction 996 à 1078
Résultat n°22		1079 à 1157	Cote 990W/16	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados Activités juridictionnelles de la cour de justice Dossiers classés sans suite après instruction 1079 à 1157
Résultat n°23		1158 à 1229	Cote 990W/17	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados Activités juridictionnelles de la cour de justice Dossiers classés sans suite après instruction 1158 à 1229
Résultat n°24		1230 à 1295	Cote 990W/18	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados Activités juridictionnelles de la cour de justice Dossiers classés sans suite après instruction 1230 à 1295
Résultat n°25		1296 à 1339	Cote 990W/19	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados Activités juridictionnelles de la cour de justice Dossiers classés sans suite après instruction 1296 à 1339
Résultat n°26		1340 à 1370	Cote 990W/20	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados Activités juridictionnelles de la cour de justice Dossiers classés sans suite après instruction 1340 à 1370
Résultat n°27		1371 à 1392	Cote 990W/21	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados Activités juridictionnelles de la cour de justice Dossiers classés sans suite après instruction 1371 à 1392
Résultat n°28		1393 à 1446	Cote 990W/22	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados Activités juridictionnelles de la cour de justice Dossiers classés sans suite après instruction 1393 à 1446
Résultat n°29		1448 à 1511	Cote 990W/23	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados Activités juridictionnelles de la cour de justice Dossiers classés sans suite après instruction 1448 à 1511
Résultat n°30		1512 à 1556	Cote 990W/24	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados Activités juridictionnelles de la cour de justice Dossiers classés sans suite après instruction 1512 à 1556
Résultat n°31		1557 à 1603	Cote 990W/25	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados Activités juridictionnelles de la cour de justice Dossiers classés sans suite après instruction 1557 à 1603
Résultat n°32		1604 à 1629	Cote 990W/26	Date-	Lieu -	Type de document document photographique
		Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados Activités juridictionnelles de la cour de justice Dossiers classés sans suite après instruction 1604 à 1629
Résultat n°33		1630 à 1659	Cote 990W/27	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados Activités juridictionnelles de la cour de justice Dossiers classés sans suite après instruction 1630 à 1659
Résultat n°34		1660 à 1727	Cote 990W/28	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados Activités juridictionnelles de la cour de justice Dossiers classés sans suite après instruction 1660 à 1727
Résultat n°35		1728 à 1799	Cote 990W/29	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados Activités juridictionnelles de la cour de justice Dossiers classés sans suite après instruction 1728 à 1799
Résultat n°36		1800 à 1848	Cote 990W/30	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados Activités juridictionnelles de la cour de justice Dossiers classés sans suite après instruction 1800 à 1848
Résultat n°37		1849 à 1862	Cote 990W/31	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados Activités juridictionnelles de la cour de justice Dossiers classés sans suite après instruction 1849 à 1862
Résultat n°38		1863 à 1883	Cote 990W/32	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados Activités juridictionnelles de la cour de justice Dossiers classés sans suite après instruction 1863 à 1883
Résultat n°39		1884 à 1921	Cote 990W/33	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados Activités juridictionnelles de la cour de justice Dossiers classés sans suite après instruction 1884 à 1921
Résultat n°40		1922 à 1947	Cote 990W/34	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados Activités juridictionnelles de la cour de justice Dossiers classés sans suite après instruction 1922 à 1947
Résultat n°41		1949 à 1964	Cote 990W/35	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados Activités juridictionnelles de la cour de justice Dossiers classés sans suite après instruction 1949 à 1964
Résultat n°42		1965 à 1973	Cote 990W/36	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados Activités juridictionnelles de la cour de justice Dossiers classés sans suite après instruction 1965 à 1973
Résultat n°43		1974 à 1977	Cote 990W/37	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados Activités juridictionnelles de la cour de justice Dossiers classés sans suite après instruction 1974 à 1977
Résultat n°44		1978 à 2033	Cote 990W/38	Date 1944-1948	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados Activités juridictionnelles de la cour de justice Dossiers classés sans suite après instruction 1978 à 2033
Résultat n°45		Numéros 148 à 168	Cote 990W/39	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche Activités juridictionnelles de la cour de justice de... Sous-section d'Avranches Dossiers classés sans suite Numéros 148 à 168
Résultat n°46		Numéros 159 à 168	Cote 990W/40	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche Activités juridictionnelles de la cour de justice de... Sous-section d'Avranches Dossiers classés sans suite Numéros 159 à 168
Résultat n°47		Numéros 169 à 180	Cote 990W/41	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche Activités juridictionnelles de la cour de justice de... Sous-section d'Avranches Dossiers classés sans suite Numéros 169 à 180
Résultat n°48		Numéros 181 à 188	Cote 990W/42	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche Activités juridictionnelles de la cour de justice de... Sous-section d'Avranches Dossiers classés sans suite Numéros 181 à 188
Résultat n°49		Numéros 1 à 8	Cote 990W/43	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche Activités juridictionnelles de la cour de justice de... Sous-section de Cherbourg Dossiers classés sans suite Affaires classées Numéros 1 à 8
Résultat n°50		Numéro 9	Cote 990W/44	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche Activités juridictionnelles de la cour de justice de... Sous-section de Cherbourg Dossiers classés sans suite Affaires classées Numéro 9
Résultat n°51		Numéros 10 à 19	Cote 990W/45	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche Activités juridictionnelles de la cour de justice de... Sous-section de Cherbourg Dossiers classés sans suite Affaires classées Numéros 10 à 19
Résultat n°52		Numéros 20 à 29	Cote 990W/46	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche Activités juridictionnelles de la cour de justice de... Sous-section de Cherbourg Dossiers classés sans suite Affaires classées Numéros 20 à 29
Résultat n°53		Numéros 30 à 38	Cote 990W/47	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche Activités juridictionnelles de la cour de justice de... Sous-section de Cherbourg Dossiers classés sans suite Affaires classées Numéros 30 à 38
Résultat n°54		Numéro 39	Cote 990W/48	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche Activités juridictionnelles de la cour de justice de... Sous-section de Cherbourg Dossiers classés sans suite Affaires classées Numéro 39
Résultat n°55		Numéros 2 à 499	Cote 990W/49	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche Activités juridictionnelles de la cour de justice de... Sous-section de Cherbourg Dossiers classés sans suite Dossiers et procès-verbaux classés sans suite Numéros 2 à 499
Résultat n°56		Numéros 500 à 665	Cote 990W/50	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche Activités juridictionnelles de la cour de justice de... Sous-section de Cherbourg Dossiers classés sans suite Dossiers et procès-verbaux classés sans suite Numéros 500 à 665
Résultat n°57		Numéros 856 à 999	Cote 990W/51	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche Activités juridictionnelles de la cour de justice de... Sous-section de Cherbourg Dossiers classés sans suite Dossiers et procès-verbaux classés sans suite Numéros 856 à 999
Résultat n°58		Numéros 1000 à 1099	Cote 990W/52	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche Activités juridictionnelles de la cour de justice de... Sous-section de Cherbourg Dossiers classés sans suite Dossiers et procès-verbaux classés sans suite Numéros 1000 à 1099
Résultat n°59		Numéros 1000 à 1177	Cote 990W/53	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche Activités juridictionnelles de la cour de justice de... Sous-section de Cherbourg Dossiers classés sans suite Dossiers et procès-verbaux classés sans suite Numéros 1000 à 1177
Résultat n°60		Numéros 1209 à 1299	Cote 990W/54	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche Activités juridictionnelles de la cour de justice de... Sous-section de Cherbourg Dossiers classés sans suite Dossiers et procès-verbaux classés sans suite Numéros 1209 à 1299
Résultat n°61		Numéros 1300 à 1384	Cote 990W/55	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche Activités juridictionnelles de la cour de justice de... Sous-section de Cherbourg Dossiers classés sans suite Dossiers et procès-verbaux classés sans suite Numéros 1300 à 1384
Résultat n°62		Numéros 1401 à 1499	Cote 990W/56	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche Activités juridictionnelles de la cour de justice de... Sous-section de Cherbourg Dossiers classés sans suite Dossiers et procès-verbaux classés sans suite Numéros 1401 à 1499
Résultat n°63		Numéros 1502 à 1613	Cote 990W/57	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche Activités juridictionnelles de la cour de justice de... Sous-section de Cherbourg Dossiers classés sans suite Dossiers et procès-verbaux classés sans suite Numéros 1502 à 1613
Résultat n°64		Numéros 1914 à 2250	Cote 990W/58	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche Activités juridictionnelles de la cour de justice de... Sous-section de Cherbourg Dossiers classés sans suite Dossiers et procès-verbaux classés sans suite Numéros 1914 à 2250
Résultat n°65		Numéros 2251 à 2350	Cote 990W/59	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche Activités juridictionnelles de la cour de justice de... Sous-section de Cherbourg Dossiers classés sans suite Dossiers et procès-verbaux classés sans suite Numéros 2251 à 2350
Résultat n°66		Numéros 2351 à 2443	Cote 990W/60	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche Activités juridictionnelles de la cour de justice de... Sous-section de Cherbourg Dossiers classés sans suite Dossiers et procès-verbaux classés sans suite Numéros 2351 à 2443
Résultat n°67		Numéros 2457 à 2616	Cote 990W/61	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche Activités juridictionnelles de la cour de justice de... Sous-section de Cherbourg Dossiers classés sans suite Dossiers et procès-verbaux classés sans suite Numéros 2457 à 2616
Résultat n°68		Numéros 201 à 233	Cote 990W/62	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche Activités juridictionnelles de la cour de justice de... Sous-section de Cherbourg Dossiers classés sans suite Dossiers et procès-verbaux classés sans suite Numéros 201 à 233
Résultat n°69		Numéros 1251 à 1258	Cote 990W/63	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche Activités juridictionnelles de la cour de justice de... Sous-section de Cherbourg Dossiers classés sans suite Dossiers et procès-verbaux classés sans suite Numéros 1251 à 1258
Résultat n°70		Dossiers classés sans suite	Cote 990W/64	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche Activités juridictionnelles de la cour de justice de... Section de la Manche, siège de Coutances Dossiers classés sans suite
Résultat n°71		Numéros 437 à 450	Cote 990W/65	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section de l'Orne Cour de justice de l'Orne Affaires sans suite Greffe des Tribunaux d'Alençon et d'Argentan Numéros 437 à 450
Résultat n°72		Numéros 451 à 460	Cote 990W/66	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section de l'Orne Cour de justice de l'Orne Affaires sans suite Greffe des Tribunaux d'Alençon et d'Argentan Numéros 451 à 460
Résultat n°73		Numéros 461 à 475	Cote 990W/67	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section de l'Orne Cour de justice de l'Orne Affaires sans suite Greffe des Tribunaux d'Alençon et d'Argentan Numéros 461 à 475
Résultat n°74		Numéros 476 à 486	Cote 990W/68	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section de l'Orne Cour de justice de l'Orne Affaires sans suite Greffe des Tribunaux d'Alençon et d'Argentan Numéros 476 à 486
Résultat n°75		Numéros 487 à 500	Cote 990W/69	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section de l'Orne Cour de justice de l'Orne Affaires sans suite Greffe des Tribunaux d'Alençon et d'Argentan Numéros 487 à 500
Résultat n°76		Numéros 501 à 513	Cote 990W/70	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section de l'Orne Cour de justice de l'Orne Affaires sans suite Greffe des Tribunaux d'Alençon et d'Argentan Numéros 501 à 513
Résultat n°77		Numéros 514 à 522	Cote 990W/71	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section de l'Orne Cour de justice de l'Orne Affaires sans suite Greffe des Tribunaux d'Alençon et d'Argentan Numéros 514 à 522
Résultat n°78		Numéros 523 à 534	Cote 990W/72	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section de l'Orne Cour de justice de l'Orne Affaires sans suite Greffe des Tribunaux d'Alençon et d'Argentan Numéros 523 à 534
Résultat n°79		Numéros 535 à 545	Cote 990W/73	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section de l'Orne Cour de justice de l'Orne Affaires sans suite Greffe du Tribunal de Domfront Numéros 535 à 545
Résultat n°80		Numéros 546 à 553	Cote 990W/74	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cour de justice de Caen, section de l'Orne Cour de justice de l'Orne Affaires sans suite Greffe du Tribunal de Domfront Numéros 546 à 553

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Reproductions photographiques de dessins et caricatures politiques réalisés pour la plupart par René Decker (alias Kerdec) (photos n°14 à 23).

Contexte : 124Fi - Fonds René Decker, photographe et résistant.

Société anonyme du Bonhomme Normand : procès verbaux de la période d'Occupation

Contexte : Seconde Guerre mondiale : pièces et fonds isolés

Seconde Guerre mondiale

Contexte : Seconde Guerre mondiale : pièces et fonds isolés

Chambre civique de Caen

Contexte : Seconde Guerre mondiale : pièces et fonds isolés

Amédée Bussière, préfet du Calvados puis préfet de police de Paris

Contexte : Seconde Guerre mondiale : pièces et fonds isolés

Novembre à décembre 1943

Contexte : Rapports des préfets et leurs documents préparatoires...

1 à 100

Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

101 à 199

Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

200 à 249

Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

250 à 299

Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

300 à 349

Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

350 à 400

Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

401 à 450

Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

451 à 519

Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

520 à 599

Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

600 à 659

Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

660 à 709

Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

710 à 809

Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

810 à 909

Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

910 à 995

Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

996 à 1078

Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

1079 à 1157

Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

1158 à 1229

Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

1230 à 1295

Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

1296 à 1339

Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

1340 à 1370

Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

1371 à 1392

Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

1393 à 1446

Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

1448 à 1511

Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

1512 à 1556

Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

1557 à 1603

Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

1604 à 1629

Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

1630 à 1659

Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

1660 à 1727

Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

1728 à 1799

Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

1800 à 1848

Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

1849 à 1862

Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

1863 à 1883

Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

1884 à 1921

Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

1922 à 1947