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2 862 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Maisons d’arrêt
Cote
4L/20, 4L/16 (Ancienne cote)
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Prisons
  • Maisons d’arrêt
Résultat n°2

Prisons
Cote
4L/81, 4L/72 (Ancienne cote)
 Date
1791-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Prisons
  • Prisons
Résultat n°3

Correspondance et arrêtés. Jury : formation et liste pour le district (1792) ; états nominatifs des juges de paix, assesseurs et greffiers. Prisons (1792-an IV)
Cote
4L/102, 4L/92 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Justice et prisons
  • Correspondance et arrêtés. Jury : formation et liste...
Résultat n°4

État des personnes détenues par lettre de cachet (octobre 1790) ; dénonciation des terroristes (7 prairial an III) ; listes d de détenus (1792, nivôse an III)
Cote
4L/136, 4L/125 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Prisons
  • État des personnes détenues par lettre de cachet (octobre...
Résultat n°5

1946 (détenus libérés).
Cote
1071W/11
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Centre pénitentiaire de Caen

  • Dossiers des détenus
  • Dossiers pénaux des détenus ayant quitté le centre...
  • 1946 (détenus libérés).
Résultat n°6

1946 (détenus transférés).
Cote
1071W/37
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Centre pénitentiaire de Caen

  • Dossiers des détenus
  • Dossiers pénaux des détenus ayant quitté le centre...
  • 1946 (détenus transférés).
Résultat n°7

1969-1972.
Cote
1265W/169
 Date
1969-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Centre pénitentiaire de Caen

  • Dossiers des détenus
  • Dossiers d'orientation
  • 1969-1972.
Résultat n°8

1973.
Cote
1265W/170
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Centre pénitentiaire de Caen

  • Dossiers des détenus
  • Dossiers d'orientation
  • 1973.
Résultat n°9

1974.
Cote
1265W/171
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Centre pénitentiaire de Caen

  • Dossiers des détenus
  • Dossiers d'orientation
  • 1974.
Résultat n°10

États mensuels des mineurs détenus.
Cote
1265W/172
 Date
nov. 1959 - mai 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Centre pénitentiaire de Caen

  • Statistiques
  • Statistiques du greffe
  • Statistiques mensuelles et trimestrielles
  • États mensuels des mineurs détenus.
Résultat n°11

État alphabétique des détenus transférés d'autres établissements au centre de détention de Beaulieu pendant le mois de juillet 1942.
Cote
1265W/173
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Centre pénitentiaire de Caen

  • Service journalier
  • Mouvements
  • État alphabétique des détenus transférés d'autres établissements...
Résultat n°12

Registre alphabétique de détenus transférés dans d'autres établissements et d'arrivants.
Cote
1265W/174
 Date
1942-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Centre pénitentiaire de Caen

  • Service journalier
  • Mouvements
  • Registre alphabétique de détenus transférés dans d'autres...
Résultat n°13

1927-1939.
Cote
1266W/1
 Date
1927-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Centre pénitentiaire de Caen

  • Dossiers du personnel
  • 1927-1939.
Résultat n°14

1944.
Cote
1266W/2
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Centre pénitentiaire de Caen

  • Dossiers du personnel
  • 1944.
Résultat n°15

1945.
Cote
1266W/3
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Centre pénitentiaire de Caen

  • Dossiers du personnel
  • 1945.
Résultat n°16

1946.
Cote
1266W/4
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Centre pénitentiaire de Caen

  • Dossiers du personnel
  • 1946.
Résultat n°17

1947.
Cote
1266W/5
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Centre pénitentiaire de Caen

  • Dossiers du personnel
  • 1947.
Résultat n°18

1948.
Cote
1266W/6
 Date
1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Centre pénitentiaire de Caen

  • Dossiers du personnel
  • 1948.
Résultat n°19

1948.
Cote
1266W/7
 Date
1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Centre pénitentiaire de Caen

  • Dossiers du personnel
  • 1948.
Résultat n°20

1949.
Cote
1266W/8
 Date
1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Centre pénitentiaire de Caen

  • Dossiers du personnel
  • 1949.