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  • 1

    Service du personnel, de la documentation et du contentieux

    Date

    02/05/1982 - 30/12/1982

    Cote

    3251W/103

    • Contexte : Collections d'arrêtés préfectoraux

    • Arrêtés préfectoraux : collection classée par thématique
    • Service du personnel, de la documentation et du contentieux
  • 2

    Bretteville-sur-Laize à Burcy

    Cote

    2M/109, M/1561-1574 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers des agents de la préfecture, des sous-préfectures...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Nominations collectives, installations, démissions...
    • Dossiers individuels par commune
    • Bretteville-sur-Laize à Burcy
  • 3

    Syndicats et mouvements

    Date

    1991-2008

    Cote

    3097W/20

    • Contexte : Bureau du cabinet, affaires réservées

    • Dossiers thématiques
    • Agriculture, élevage
    • Syndicats et mouvements

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  • 4

    Projets de M.Renouf/Millet et de M.Billard/Dubois/Duval

    Date

    1988

    Cote

    3253W/61

    • Contexte : Préfecture : affaires générales, personnel, police,...

    • Patrimoine immobilier
    • Extension des archives départementales du calvados
    • Projets de M.Renouf/Millet et de M.Billard/Dubois/Duval
  • 5

    Registre de recettes et dépenses

    Date

    1947-1956

    Cote

    3253W10

    • Contexte : Préfecture : affaires générales, personnel, police,...

    • Comptabilité
    • Registre de recettes et dépenses
  • 6

    1826-1828

    Cote

    2M/78, M/1412-1413 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers des agents de la préfecture, des sous-préfectures...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Nominations collectives, installations, démissions...
    • Dossiers collectifs des communes de l'arrondissement...
    • 1826-1828
  • 7

    Cresseveuille à Culley-le-Patry

    Cote

    2M/117, M/1665-1678 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers des agents de la préfecture, des sous-préfectures...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Nominations collectives, installations, démissions...
    • Dossiers individuels par commune
    • Cresseveuille à Culley-le-Patry
  • 8

    Direction des affaires sanitaires et sociales

    Date

    01/01/1972 - 31/01/1972

    Cote

    3251W/58

    • Contexte : Collections d'arrêtés préfectoraux

    • Arrêtés préfectoraux : collection classée par thématique
    • Direction des affaires sanitaires et sociales
  • 9

    Saint-Michel-de-Livet à Saint-Pierre-d'Ifs

    Cote

    2M/151, M/2110-2124 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers des agents de la préfecture, des sous-préfectures...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Nominations collectives, installations, démissions...
    • Dossiers individuels par commune
    • Saint-Michel-de-Livet à Saint-Pierre-d'Ifs
  • 10

    Lison à Longvillers

    Cote

    2M/134, M/1843-1855 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers des agents de la préfecture, des sous-préfectures...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Nominations collectives, installations, démissions...
    • Dossiers individuels par commune
    • Lison à Longvillers
  • 11

    Assemblée Nationale. Bulletin

    Date

    1974-1976

    Cote

    15T/1/44

    • Contexte : Périodiques nationaux et internationaux (15T/)

    • Administration
    • Etat
    • Assemblée Nationale
    • Assemblée Nationale. Bulletin
  • 12

    Service du personnel départemental (6 octobre - 31 décembre 1986) ; Direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Calvados, affaires sanitaires (3 janvier - 28 mars 1986)

    Date

    1986

    Cote

    3251W/121

    • Contexte : Collections d'arrêtés préfectoraux

    • Arrêtés préfectoraux : collection classée par thématique
    • Service du personnel départemental (6 octobre - 31...
  • 13

    N° 6955 - 7542

    Date

    01/04/1967 - 30/06/1967

    Cote

    3251W/34

    • Contexte : Collections d'arrêtés préfectoraux

    • Arrêtés préfectoraux : collection classée par ordre...
    • N° 6955 - 7542
  • 14

    1926-1930

    Date

    1926-1930

    Cote

    2M/65, M/12M/64M/12075 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers des agents de la préfecture, des sous-préfectures...

    • Personnel administratif
    • Traitement du personnel
    • Enquêtes
    • 1926-1930
  • 15

    Colomby-sur-Thaon à Cottun

    Cote

    2M/115, M/1636-1651 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers des agents de la préfecture, des sous-préfectures...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Nominations collectives, installations, démissions...
    • Dossiers individuels par commune
    • Colomby-sur-Thaon à Cottun
  • 16

    Caen

    Date

    Entre janvier 1975 et août 1975

    Cote

    3253W/24

    • Contexte : Préfecture : affaires générales, personnel, police,...

    • Police et affaires judiciaires
    • Rapports journaliers d'activités de police
    • Caen
  • 17

    Procès-verbaux des séances et délibérations

    Date

    1908-1973

    Cote

    3253W/21

    • Contexte : Préfecture : affaires générales, personnel, police,...

    • Patrimoine immobilier
    • Domaine de Pontécoulant
    • Procès-verbaux des séances et délibérations
  • 18

    Bureau de la circulation

    Date

    04/01/1971 - 30/06/1971

    Cote

    3251W/55

    • Contexte : Collections d'arrêtés préfectoraux

    • Arrêtés préfectoraux : collection classée par thématique
    • Bureau de la circulation
  • 19

    Activités commerciales

    Date

    1974-2008

    Cote

    3097W/24

    • Contexte : Bureau du cabinet, affaires réservées

    • Dossiers thématiques
    • Commerce et industrie
    • Activités commerciales

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  • 20

    Service du personnel départemental (2 juillet - 31 décembre 1987) ; Cabinet du préfet (13 décembre 1988) ; Service du personnel départemental (7 janvier - 30 juin 1988)

    Date

    1987 - 1988

    Cote

    3251W/128

    • Contexte : Collections d'arrêtés préfectoraux

    • Arrêtés préfectoraux : collection classée par thématique
    • Service du personnel départemental (2 juillet - 31...