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Multimédias
  • 202
Période
  • 184
  • 19
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Typologies
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Nom de l'inventaire
  • 169
  • 33
Sujets
  • 202
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Collectivités
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Auteurs
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3191W/11
Date
1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Procédures enfance
  • Dossiers TE-TPS
  • 1991
Résultat n°2
Cote
3191W/12
Date
1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Procédures enfance
  • Dossiers TE-TPS
  • 1992
Résultat n°3
Cote
3191W/13
Date
1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Procédures enfance
  • Dossiers TE-TPS
  • 1993
Résultat n°4
Cote
3191W/30
Date
1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Dossiers de procédure civile
  • Commission d'indemnisation des victimes des infractions
Résultat n°5
Cote
3191W/73
Date
2000-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Dossiers de procédure civile
  • Procédures relatives aux décisions de maintien ou non...
  • 2000-2001
Résultat n°6
Cote
3191W/74
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Dossiers de procédure civile
  • Procédures relatives aux décisions de maintien ou non...
  • 2002
Résultat n°7
Cote
3191W/77
Date
1969-1971
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Dossiers de procédure civile
  • Cahiers des charges et jugements adjudications
  • 1969-1971
Résultat n°8
Cote
3191W/78
Date
1972-1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Dossiers de procédure civile
  • Cahiers des charges et jugements adjudications
  • 1972-1973
Résultat n°9
Cote
3191W/79
Date
1974-1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Dossiers de procédure civile
  • Cahiers des charges et jugements adjudications
  • 1974-1975
Résultat n°10
Cote
3191W/80
Date
1976-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Dossiers de procédure civile
  • Cahiers des charges et jugements adjudications
  • 1976-1977
Résultat n°11
Cote
3191W/81
Date
1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Dossiers de procédure civile
  • Cahiers des charges et jugements adjudications
  • 1978
Résultat n°12
Cote
3191W/186
Date
1983-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Registres d'audience civil
  • 1983-1986
Résultat n°13
Cote
3191W/187
Date
1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1977
  • Référés
  • Janvier - avril
Résultat n°14
Cote
3191W/188
Date
1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1977
  • Référés
  • Mai - août
Résultat n°15
Cote
3191W/189
Date
1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1977
  • Référés
  • Septembre - décembre
Résultat n°16
Cote
3191W/190
Date
1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1977
  • Ordonnances de non conciliation
  • Janvier
Résultat n°17
Cote
3191W/191
Date
1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1977
  • Ordonnances de non conciliation
  • Février
Résultat n°18
Cote
3191W/192
Date
1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1977
  • Ordonnances de non conciliation
  • Mars
Résultat n°19
Cote
3191W/193
Date
1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1977
  • Ordonnances de non conciliation
  • Avril
Résultat n°20
Cote
3191W/194
Date
1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3191W - Tribunal de grande instance de Caen : dossiers...

  • Minutes juridictionnelles civiles
  • 1977
  • Ordonnances de non conciliation
  • Mai