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Résultats de la recherche

  • 1

    Identification des propriétaires

    Date

    1966

    Cote

    753W/21230

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Ussy - Villers-Canivet
    • Identification des propriétaires
  • 2

    Pièces techniques

    Date

    1970-1975

    Cote

    1058W/72

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Estry
    • Pièces techniques
  • 3

    Pièces techniques

    Date

    1976

    Cote

    1647W/26 - 1647W/27

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cahagnes
    • Pièces techniques
  • 4

    Identification des propriétaires , notifications, dossiers administratifs

    Date

    1951-1954

    Cote

    652W/8052

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Ernes
    • Identification des propriétaires , notifications, dossiers...
  • 5

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1976

    Cote

    2893W/40

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Charles-de-Percy - Beaulieu
    • Procès-verbaux de remembrement
  • 6

    Instructions

    Date

    1820-1893

    Cote

    M/13125

    • Contexte : Sous-série 7M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Administration du service
    • Instructions

    Producteur :

    La série M regroupe les documents en provenance du cabinet du préfet et de différentes directions de la préfecture. La sous-série 7M concerne les dossiers des services chargés de l'agriculture et des eaux et forêts

  • 7

    Comblement des excavations produites par des faits de guerre

    Date

    1945-1947

    Cote

    31J/2

    • Contexte : 31J - Robert Le Chevallier, expert agricole agréé près...

    • Remises en état des terres
    • Comblement des excavations produites par des faits...
  • 8

    Pièces d'enquêtes

    Date

    1990

    Cote

    2907W/3

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Fleury sur Orne et extensions sur Ifs et Saint André...
    • Pièces d'enquêtes
  • 9

    Pièces techniques

    Date

    1950-1952

    Cote

    652W/8114

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Maizières
    • Pièces techniques
  • 10

    Pièces techniques, documents définitifs

    Date

    1971-1975

    Cote

    1058W/1/1

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Louvagny - Vicques
    • Pièces techniques, documents définitifs
  • 11

    Arrondissements de Caen et Falaise

    Date

    1926

    Cote

    M/7924

    • Contexte : Sous-série 7M - Agriculture, eaux et forêts

    • Production agricole
    • Productions végétales
    • Céréales
    • Recensement des surfaces ensemencées en céréales panifiables
    • 1926
    • Arrondissements de Caen et Falaise

    Producteur :

    La série M regroupe les documents en provenance du cabinet du préfet et de différentes directions de la préfecture. La sous-série 7M concerne les dossiers des services chargés de l'agriculture et des eaux et forêts

  • 12

    Dossiers administratifs

    Date

    1962

    Cote

    753W/21128 - 753W/21129

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Banville
    • Dossiers administratifs
  • 13

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1968

    Cote

    841W/44275

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Ouville-la-Bien-Tournée
    • Procès-verbaux de remembrement
  • 14

    Pièces techniques, plans d'enquêtes, notifications propriétaires

    Date

    1949-1954

    Cote

    652W/8056

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Escoville
    • Pièces techniques, plans d'enquêtes, notifications...
  • 15

    1891-1892

    Date

    1891-1892

    Cote

    M/8250

    • Contexte : Sous-série 7M - Agriculture, eaux et forêts

    • Concours agricoles, comices, expositions, courses
    • Concours et expositions agricoles et horticoles
    • 1891-1892

    Producteur :

    La série M regroupe les documents en provenance du cabinet du préfet et de différentes directions de la préfecture. La sous-série 7M concerne les dossiers des services chargés de l'agriculture et des eaux et forêts

  • 16
    Agriculture, dossiers à réintégrer.

    2 lots 27 medias

    Agriculture, dossiers à réintégrer.

    Cote

    M/8390-M/8392

    • Contexte : Sous-série 7M - Agriculture, eaux et forêts

    • Affaires générales, réglementation, circulaires
    • Affaires diverses
    • Agriculture, dossiers à réintégrer.

    Producteur :

    La série M regroupe les documents en provenance du cabinet du préfet et de différentes directions de la préfecture. La sous-série 7M concerne les dossiers des services chargés de l'agriculture et des eaux et forêts

  • 17

    Identification des propriétaires

    Date

    1963

    Cote

    753W/21148 - 753W/21149

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Courseulles - Bernières-sur-Mer
    • Identification des propriétaires
  • 18

    Notifications propriétaires

    Date

    1977

    Cote

    1182W/52 - 1182W/53

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bernières-le-Patry
    • Notifications propriétaires
  • 19

    Dossiers administratifs

    Date

    1973

    Cote

    906W/55840 - 906W/55841

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Esquay-sur-Seulles
    • Dossiers administratifs
  • 20

    Notifications propriétaires

    Date

    1971-1975

    Cote

    1058W/39 - 1058W/40

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • [Titre non renseigné]
    • Notifications propriétaires