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1 680 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Procès-verbaux
Cote
3171W/20
 Date
1984
 Lieu
Le Désert (Calvados ; jusqu'en 2015), Beaulieu (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Charles-de-Percy (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Le-Désert ext. Beaulieu - Saint-Charles-de-Percy
  • Procès-verbaux
Résultat n°2

Procès-verbaux
Cote
3170W/88
 Date
1999
 Lieu
Saint-Benoît-d'Hébertot (Calvados), Le Theil-en-Auge (Calvados), Quetteville (Calvados), Beuzeville (Eure)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Benoît-d'Hébertot - Le Theil-en-Auge - Quetteville...
  • Procès-verbaux
Résultat n°3

Procès-verbal rectificatif
Cote
3170W/87
 Date
1999
 Lieu
Les Loges (Calvados), Saint-Jean-des-Essartiers (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Martin-des-Besaces (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Les-Loges - Saint-Jean-des-Essartiers ext. Saint-Martin-des-Besaces
  • Procès-verbal rectificatif
Résultat n°4

Procès-verbaux
Cote
3170W/86
 Date
1999
 Lieu
Les Loges (Calvados), Saint-Jean-des-Essartiers (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Martin-des-Besaces (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Les-Loges - Saint-Jean-des-Essartiers ext. Saint-Martin-des-Besaces
  • Procès-verbaux
Résultat n°5

Procès-verbaux
Cote
3170W/85
 Date
1998
 Lieu
Carville (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Bény-Bocage (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Carville extension Le Bény-bocage
  • Procès-verbaux
Résultat n°6

Procès-verbal Rectificatif
Cote
3170W/83
 Date
1998
 Lieu
Cahagnes (Calvados), Coulvain (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Pierre-du-Fresne (Calvados), Jurques (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Jean-des-Essartiers (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Cahagnes - Coulvain ext. sur Saint-Pierre-du-Fresne,...
  • Procès-verbal Rectificatif
Résultat n°7

Procès-verbaux
Cote
3170W/82
 Date
1998
 Lieu
Cahagnes (Calvados), Coulvain (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Pierre-du-Fresne (Calvados), Jurques (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Jean-des-Essartiers (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Cahagnes - Coulvain ext. sur Saint-Pierre-du-Fresne,...
  • Procès-verbaux
Résultat n°8

Procès-verbaux
Cote
3170W/81
 Date
1998
 Lieu
Coquainvilliers (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Coquainvilliers
  • Procès-verbaux
Résultat n°9

Procès-verbal rectificatif
Cote
3170W/80
 Date
1998
 Lieu
Coulonces (Calvados ; jusqu'en 2015), Etouvy (Calvados ; jusqu'en 2015), Campagnolles (Calvados), La Graverie (Calvados ; jusqu'en 2015), Mesnil-Clinchamps (Calvados ; jusqu'en 2016), Vire (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Coulonces ext. sur Etouvy, Campagnolles, la-Graverie,...
  • Procès-verbal rectificatif
Résultat n°10

Procès-verbaux
Cote
3170W/79
 Date
1997
 Lieu
Chênedollé (Calvados ; jusqu'en 2015), Pierres (Calvados ; jusqu'en 2015), Presles (Calvados ; jusqu'en 2015), Viessoix (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Chênedollé ext. Pierres, Presles et Viessoix
  • Procès-verbaux
Résultat n°11

Procès-verbaux
Cote
3170W78
 Date
1997
 Lieu
Coulonces (Calvados ; jusqu'en 2015), Etouvy (Calvados ; jusqu'en 2015), Campagnolles (Calvados), La Graverie (Calvados ; jusqu'en 2015), Mesnil-Clinchamps (Calvados ; jusqu'en 2016), Vire (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Coulonces ext. sur Etouvy, Campagnolles, la-Graverie,...
  • Procès-verbaux
Résultat n°12

Procès-verbaux
Cote
3170W/77
 Date
1997
 Lieu
Eterville (Calvados), Louvigny (Calvados), Maltot (Calvados), Fontaine-Etoupefour (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Eterville - Louvigny ext. Maltot et Fontaine-Etoupefour
  • Procès-verbaux
Résultat n°13

Procès-verbaux
Cote
3170W/76
 Date
1997
 Lieu
Saint-Denis-Maisoncelles (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Tourneur (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Denis-Maisoncelles extension Le Tourneur
  • Procès-verbaux
Résultat n°14

Procès-verbaux
Cote
3170W/75
 Date
1996
 Lieu
Beuvillers (Calvados), Lisieux (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Beuvillers ext. sur Lisieux
  • Procès-verbaux
Résultat n°15

Procès-verbaux
Cote
3170W/74
 Date
1996
 Lieu
Le Faulq (Calvados), Blangy-le-Château (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Le Faulq extension Blangy-le-Château
  • Procès-verbaux
Résultat n°16

Procès-verbaux
Cote
3170W73
 Date
1996
 Lieu
Saint-Martin-de-la-Lieue (Calvados), Saint-Désir (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Désir extension Saint-Martin-de-la-Lieue
  • Procès-verbaux
Résultat n°17

Procès-verbaux
Cote
3170W/72
 Date
1996
 Lieu
Montchauvet (Calvados ; jusqu'en 2015), Lassy (Calvados ; jusqu'en 2016), Le Mesnil-Auzouf (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Pierre-Tarentaine (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Montchauvet ext. Lassy, le-Mesnil-Auzouf et Saint-Pierre-Tarentaine
  • Procès-verbaux
Résultat n°18

Procès-verbaux
Cote
3170W71
 Date
1995
 Lieu
Maisoncelles-Pelvey (Calvados), Tracy-Bocage (Calvados), Coulvain (Calvados ; jusqu'en 2015), Villers-Bocage (Calvados), Saint-Georges-d'Aunay (Calvados ; jusqu'en 2015), Longvillers (Calvados), Saint-Louet-sur-Seulles (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Maisoncelles-Pelvey , Tracy-Bocage ext. sur Coulvain,...
  • Procès-verbaux
Résultat n°19

Procès-verbaux
Cote
3170W/70
 Date
1995
 Lieu
Rully (Calvados ; jusqu'en 2015), Moncy (Orne)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Rully - Moncy
  • Procès-verbaux
Résultat n°20

Procès-verbaux
Cote
3170W/69
 Date
1995
 Lieu
Le Reculey (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Le Reculey
  • Procès-verbaux