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1 680 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Procès-verbaux

    Date

    1984

    Cote

    3171W/20

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le-Désert ext. Beaulieu - Saint-Charles-de-Percy
    • Procès-verbaux
  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux

    Date

    1999

    Cote

    3170W/88

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Benoît-d'Hébertot - Le Theil-en-Auge - Quetteville...
    • Procès-verbaux
  3. Résultat n°3

    Procès-verbal rectificatif

    Date

    1999

    Cote

    3170W/87

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Les-Loges - Saint-Jean-des-Essartiers ext. Saint-Martin-des-Besaces
    • Procès-verbal rectificatif
  4. Résultat n°4

    Procès-verbaux

    Date

    1999

    Cote

    3170W/86

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Les-Loges - Saint-Jean-des-Essartiers ext. Saint-Martin-des-Besaces
    • Procès-verbaux
  5. Résultat n°5

    Procès-verbaux

    Date

    1998

    Cote

    3170W/85

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Carville extension Le Bény-bocage
    • Procès-verbaux
  6. Résultat n°6

    Procès-verbal Rectificatif

    Date

    1998

    Cote

    3170W/83

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cahagnes - Coulvain ext. sur Saint-Pierre-du-Fresne,...
    • Procès-verbal Rectificatif
  7. Résultat n°7

    Procès-verbaux

    Date

    1998

    Cote

    3170W/82

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cahagnes - Coulvain ext. sur Saint-Pierre-du-Fresne,...
    • Procès-verbaux
  8. Résultat n°8

    Procès-verbaux

    Date

    1998

    Cote

    3170W/81

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Coquainvilliers
    • Procès-verbaux
  9. Résultat n°9

    Procès-verbal rectificatif

    Date

    1998

    Cote

    3170W/80

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Coulonces ext. sur Etouvy, Campagnolles, la-Graverie,...
    • Procès-verbal rectificatif
  10. Résultat n°10

    Procès-verbaux

    Date

    1997

    Cote

    3170W/79

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Chênedollé ext. Pierres, Presles et Viessoix
    • Procès-verbaux
  11. Résultat n°11

    Procès-verbaux

    Date

    1997

    Cote

    3170W78

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Coulonces ext. sur Etouvy, Campagnolles, la-Graverie,...
    • Procès-verbaux
  12. Résultat n°12

    Procès-verbaux

    Date

    1997

    Cote

    3170W/77

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Eterville - Louvigny ext. Maltot et Fontaine-Etoupefour
    • Procès-verbaux
  13. Résultat n°13

    Procès-verbaux

    Date

    1997

    Cote

    3170W/76

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Denis-Maisoncelles extension Le Tourneur
    • Procès-verbaux
  14. Résultat n°14

    Procès-verbaux

    Date

    1996

    Cote

    3170W/75

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Beuvillers ext. sur Lisieux
    • Procès-verbaux
  15. Résultat n°15

    Procès-verbaux

    Date

    1996

    Cote

    3170W/74

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Faulq extension Blangy-le-Château
    • Procès-verbaux
  16. Résultat n°16

    Procès-verbaux

    Date

    1996

    Cote

    3170W73

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Désir extension Saint-Martin-de-la-Lieue
    • Procès-verbaux
  17. Résultat n°17

    Procès-verbaux

    Date

    1996

    Cote

    3170W/72

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Montchauvet ext. Lassy, le-Mesnil-Auzouf et Saint-Pierre-Tarentaine
    • Procès-verbaux
  18. Résultat n°18

    Procès-verbaux

    Date

    1995

    Cote

    3170W71

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Maisoncelles-Pelvey , Tracy-Bocage ext. sur Coulvain,...
    • Procès-verbaux
  19. Résultat n°19

    Procès-verbaux

    Date

    1995

    Cote

    3170W/70

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Rully - Moncy
    • Procès-verbaux
  20. Résultat n°20

    Procès-verbaux

    Date

    1995

    Cote

    3170W/69

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Reculey
    • Procès-verbaux
  21. Résultat n°21

    Procès-verbaux

    Date

    1994

    Cote

    3170W/68

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Martin-de-Mieux - Saint-Pierre-du-Bû
    • Procès-verbaux
  22. Résultat n°22

    Procès-verbaux

    Cote

    3170W/67

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint Germain du Pert et extensions sur Osmanville...
    • Procès-verbaux
  23. Résultat n°23

    Procès-verbaux

    Date

    1994

    Cote

    3170W/66

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • La-Cambe ext. sur Canchy
    • Procès-verbaux
  24. Résultat n°24

    Procès-verbaux

    Date

    1994

    Cote

    3170W/65

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Aubigny - Soulangy - Saint-Pierre-Canivet extension...
    • Procès-verbaux
  25. Résultat n°25

    Procès-verbaux

    Date

    1993

    Cote

    3170W/64

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Mont-Bertrand extension Campeaux - La Ferrière-Harang...
    • Procès-verbaux
  26. Résultat n°26

    Procès-verbaux

    Date

    1993

    Cote

    3170W/63

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cheux - Tessel extension Le Mesnil-Patry - Saint-Manvieu...
    • Procès-verbaux
  27. Résultat n°27

    Procès-verbaux

    Date

    1993

    Cote

    3170W/62

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Germain-d'Ectot ext. Torteval-Quesnay, Livry
    • Procès-verbaux
  28. Résultat n°28

    Procès-verbaux

    Date

    1992

    Cote

    3170W/61

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cauvicourt - Cintheaux - Urville - Bretteville-le-Rabet...
    • Procès-verbaux
  29. Résultat n°29

    Procès-verbaux

    Date

    1992

    Cote

    3170W/60

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bures-les-Monts extension Campeaux - Malloué - Pont-Farcy...
    • Procès-verbaux
  30. Résultat n°30

    Procès-verbaux

    Date

    1992

    Cote

    3170W/59

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Moyaux extension Le Pin - Fumichon - Saint-Philbert-des-Champs...
    • Procès-verbaux
  31. Résultat n°31

    Procès-verbaux

    Date

    1992

    Cote

    3170W/58

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Moyaux extension Le Pin - Fumichon - Saint-Philbert-des-Champs...
    • Procès-verbaux
  32. Résultat n°32

    Procès-verbaux

    Date

    1992

    Cote

    3170W/57

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Sainte-Marguerite-de-Viette extension Saint-Martin-du-Mesnil-Oury...
    • Procès-verbaux
  33. Résultat n°33

    Procès-verbaux

    Date

    1991

    Cote

    3170W/56

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension...
    • Procès-verbaux
  34. Résultat n°34

    Procès-verbaux

    Date

    1991

    Cote

    3170W/55

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Reviers - Fontaine-Henry - Amblie extension Lantheuil...
    • Procès-verbaux
  35. Résultat n°35

    Procès-verbaux

    Date

    1991

    Cote

    3170W/52

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • La Graverie extension Vire
    • Procès-verbaux
  36. Résultat n°36

    Procès-verbaux

    Date

    1990

    Cote

    3170W/51

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Pont-Bellanger
    • Procès-verbaux
  37. Résultat n°37

    Procès-verbaux

    Date

    1990

    Cote

    3170W/50

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le-Gast ext. sur Champ-du-Boult, Coulouvray-Boibenâtre...
    • Procès-verbaux
  38. Résultat n°38

    Procès-verbaux

    Date

    1990

    Cote

    3170W/49

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Fleury sur Orne et extensions sur Ifs et Saint André...
    • Procès-verbaux
  39. Résultat n°39

    Procès-verbaux

    Date

    1990

    Cote

    3170W/48

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Anctoville
    • Procès-verbaux
  40. Résultat n°40

    Procès-verbaux

    Date

    1990

    Cote

    3170W/47

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Sainte-Marie-Outre-l'Eau ext. Pont-Farcy
    • Procès-verbaux