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1 680 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Procès-verbaux

    Date

    1984

    Cote

    3171W/20

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le-Désert ext. Beaulieu - Saint-Charles-de-Percy
    • Procès-verbaux
  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux

    Date

    1999

    Cote

    3170W/88

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Benoît-d'Hébertot - Le Theil-en-Auge - Quetteville...
    • Procès-verbaux
  3. Résultat n°3

    Procès-verbal rectificatif

    Date

    1999

    Cote

    3170W/87

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Les-Loges - Saint-Jean-des-Essartiers ext. Saint-Martin-des-Besaces
    • Procès-verbal rectificatif
  4. Résultat n°4

    Procès-verbaux

    Date

    1999

    Cote

    3170W/86

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Les-Loges - Saint-Jean-des-Essartiers ext. Saint-Martin-des-Besaces
    • Procès-verbaux
  5. Résultat n°5

    Procès-verbaux

    Date

    1998

    Cote

    3170W/85

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Carville extension Le Bény-bocage
    • Procès-verbaux
  6. Résultat n°6

    Procès-verbal Rectificatif

    Date

    1998

    Cote

    3170W/83

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cahagnes - Coulvain ext. sur Saint-Pierre-du-Fresne,...
    • Procès-verbal Rectificatif
  7. Résultat n°7

    Procès-verbaux

    Date

    1998

    Cote

    3170W/82

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cahagnes - Coulvain ext. sur Saint-Pierre-du-Fresne,...
    • Procès-verbaux
  8. Résultat n°8

    Procès-verbaux

    Date

    1998

    Cote

    3170W/81

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Coquainvilliers
    • Procès-verbaux
  9. Résultat n°9

    Procès-verbal rectificatif

    Date

    1998

    Cote

    3170W/80

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Coulonces ext. sur Etouvy, Campagnolles, la-Graverie,...
    • Procès-verbal rectificatif
  10. Résultat n°10

    Procès-verbaux

    Date

    1997

    Cote

    3170W/79

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Chênedollé ext. Pierres, Presles et Viessoix
    • Procès-verbaux
  11. Résultat n°11

    Procès-verbaux

    Date

    1997

    Cote

    3170W78

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Coulonces ext. sur Etouvy, Campagnolles, la-Graverie,...
    • Procès-verbaux
  12. Résultat n°12

    Procès-verbaux

    Date

    1997

    Cote

    3170W/77

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Eterville - Louvigny ext. Maltot et Fontaine-Etoupefour
    • Procès-verbaux
  13. Résultat n°13

    Procès-verbaux

    Date

    1997

    Cote

    3170W/76

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Denis-Maisoncelles extension Le Tourneur
    • Procès-verbaux
  14. Résultat n°14

    Procès-verbaux

    Date

    1996

    Cote

    3170W/75

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Beuvillers ext. sur Lisieux
    • Procès-verbaux
  15. Résultat n°15

    Procès-verbaux

    Date

    1996

    Cote

    3170W/74

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Faulq extension Blangy-le-Château
    • Procès-verbaux
  16. Résultat n°16

    Procès-verbaux

    Date

    1996

    Cote

    3170W73

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Désir extension Saint-Martin-de-la-Lieue
    • Procès-verbaux
  17. Résultat n°17

    Procès-verbaux

    Date

    1996

    Cote

    3170W/72

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Montchauvet ext. Lassy, le-Mesnil-Auzouf et Saint-Pierre-Tarentaine
    • Procès-verbaux
  18. Résultat n°18

    Procès-verbaux

    Date

    1995

    Cote

    3170W71

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Maisoncelles-Pelvey , Tracy-Bocage ext. sur Coulvain,...
    • Procès-verbaux
  19. Résultat n°19

    Procès-verbaux

    Date

    1995

    Cote

    3170W/70

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Rully - Moncy
    • Procès-verbaux
  20. Résultat n°20

    Procès-verbaux

    Date

    1995

    Cote

    3170W/69

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Reculey
    • Procès-verbaux
  21. Résultat n°21

    Procès-verbaux

    Date

    1994

    Cote

    3170W/68

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Martin-de-Mieux - Saint-Pierre-du-Bû
    • Procès-verbaux
  22. Résultat n°22

    Procès-verbaux

    Cote

    3170W/67

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint Germain du Pert et extensions sur Osmanville...
    • Procès-verbaux
  23. Résultat n°23

    Procès-verbaux

    Date

    1994

    Cote

    3170W/66

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • La-Cambe ext. sur Canchy
    • Procès-verbaux
  24. Résultat n°24

    Procès-verbaux

    Date

    1994

    Cote

    3170W/65

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Aubigny - Soulangy - Saint-Pierre-Canivet extension...
    • Procès-verbaux
  25. Résultat n°25

    Procès-verbaux

    Date

    1993

    Cote

    3170W/64

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Mont-Bertrand extension Campeaux - La Ferrière-Harang...
    • Procès-verbaux
  26. Résultat n°26

    Procès-verbaux

    Date

    1993

    Cote

    3170W/63

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cheux - Tessel extension Le Mesnil-Patry - Saint-Manvieu...
    • Procès-verbaux
  27. Résultat n°27

    Procès-verbaux

    Date

    1993

    Cote

    3170W/62

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Germain-d'Ectot ext. Torteval-Quesnay, Livry
    • Procès-verbaux
  28. Résultat n°28

    Procès-verbaux

    Date

    1992

    Cote

    3170W/61

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cauvicourt - Cintheaux - Urville - Bretteville-le-Rabet...
    • Procès-verbaux
  29. Résultat n°29

    Procès-verbaux

    Date

    1992

    Cote

    3170W/60

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bures-les-Monts extension Campeaux - Malloué - Pont-Farcy...
    • Procès-verbaux
  30. Résultat n°30

    Procès-verbaux

    Date

    1992

    Cote

    3170W/59

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Moyaux extension Le Pin - Fumichon - Saint-Philbert-des-Champs...
    • Procès-verbaux
  31. Résultat n°31

    Procès-verbaux

    Date

    1992

    Cote

    3170W/58

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Moyaux extension Le Pin - Fumichon - Saint-Philbert-des-Champs...
    • Procès-verbaux
  32. Résultat n°32

    Procès-verbaux

    Date

    1992

    Cote

    3170W/57

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Sainte-Marguerite-de-Viette extension Saint-Martin-du-Mesnil-Oury...
    • Procès-verbaux
  33. Résultat n°33

    Procès-verbaux

    Date

    1991

    Cote

    3170W/56

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension...
    • Procès-verbaux
  34. Résultat n°34

    Procès-verbaux

    Date

    1991

    Cote

    3170W/55

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Reviers - Fontaine-Henry - Amblie extension Lantheuil...
    • Procès-verbaux
  35. Résultat n°35

    Procès-verbaux

    Date

    1991

    Cote

    3170W/52

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • La Graverie extension Vire
    • Procès-verbaux
  36. Résultat n°36

    Procès-verbaux

    Date

    1990

    Cote

    3170W/51

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Pont-Bellanger
    • Procès-verbaux
  37. Résultat n°37

    Procès-verbaux

    Date

    1990

    Cote

    3170W/50

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le-Gast ext. sur Champ-du-Boult, Coulouvray-Boibenâtre...
    • Procès-verbaux
  38. Résultat n°38

    Procès-verbaux

    Date

    1990

    Cote

    3170W/49

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Fleury sur Orne et extensions sur Ifs et Saint André...
    • Procès-verbaux
  39. Résultat n°39

    Procès-verbaux

    Date

    1990

    Cote

    3170W/48

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Anctoville
    • Procès-verbaux
  40. Résultat n°40

    Procès-verbaux

    Date

    1990

    Cote

    3170W/47

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Sainte-Marie-Outre-l'Eau ext. Pont-Farcy
    • Procès-verbaux
  41. Résultat n°41

    Procès-verbaux

    Date

    1990

    Cote

    3170W/46

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Castillon-en-Auge ext. sur Sainte-Marguerite-de-Viette,...
    • Procès-verbaux
  42. Résultat n°42

    Procès-verbaux

    Date

    1990

    Cote

    3170W/45

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Mouen - Mondrainville extension Cheux - Grainville-sur-Odon...
    • Procès-verbaux
  43. Résultat n°43

    Procès-verbaux

    Date

    1989

    Cote

    3170W44

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • La Ferrière-Harang
    • Procès-verbaux
  44. Résultat n°44

    Procès-verbaux

    Date

    1989

    Cote

    3170W/43

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Pierres
    • Procès-verbaux
  45. Résultat n°45

    Procès-verbaux

    Date

    1989

    Cote

    3170W/42

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cauville - Saint-Lambert
    • Procès-verbaux
  46. Résultat n°46

    Procès-verbaux

    Date

    1989

    Cote

    3170W/39

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Vouilly - Monfreville
    • Procès-verbaux
  47. Résultat n°47

    Procès-verbaux

    Date

    1989

    Cote

    3170W/38

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Anctoville
    • Procès-verbaux
  48. Résultat n°48

    Procès-verbaux

    Date

    1988

    Cote

    3170W/37

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Douvres-la-Délivrande - Bény-sur-Mer - Basly
    • Procès-verbaux
  49. Résultat n°49

    Procès-verbaux

    Date

    1988

    Cote

    3170W/36

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Formigny
    • Procès-verbaux
  50. Résultat n°50

    Procès-verbaux

    Date

    1988

    Cote

    3170W/35

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Bény-Bocage
    • Procès-verbaux
  51. Résultat n°51

    Procès-verbaux

    Date

    1988

    Cote

    3170W34

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Luc-sur-Mer ext. Lion-sur-Mer - Cresseron
    • Procès-verbaux
  52. Résultat n°52

    Procès-verbaux

    Date

    1988

    Cote

    3170W/33

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Martin-Don
    • Procès-verbaux
  53. Résultat n°53

    Procès-verbaux

    Date

    1987

    Cote

    3170W/32

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Campeaux - Malloué
    • Procès-verbaux
  54. Résultat n°54

    Procès-verbaux

    Date

    1987

    Cote

    3170W/31

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Aignerville - Ecrammeville
    • Procès-verbaux
  55. Résultat n°55

    Procès-verbaux

    Date

    1987

    Cote

    3170W/30

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Amayé-sur-Seulles
    • Procès-verbaux
  56. Résultat n°56

    Procès-verbaux

    Date

    1987

    Cote

    3170W/29

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Pierrefitte en Cinglais, Treprel, Bonnoeil et extension...
    • Procès-verbaux
  57. Résultat n°57

    Procès-verbaux

    Date

    1986

    Cote

    3170W/28

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Surrain
    • Procès-verbaux
  58. Résultat n°58

    Procès-verbaux

    Date

    1986

    Cote

    3170W/27

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Plessis-Grimoult - Campandré-Valcongrain
    • Procès-verbaux
  59. Résultat n°59

    Procès-verbaux

    Date

    1986

    Cote

    3170W/25

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Louet-sur-Seulles et extensions sur Anctoville...
    • Procès-verbaux
  60. Résultat n°60

    Procès-verbaux

    Date

    1985

    Cote

    3170W/24

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Sainte-Marie-Laumont extension Saint-Martin-Don
    • Procès-verbaux
  61. Résultat n°61

    Procès-verbaux

    Date

    1985

    Cote

    3170W/23

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Sever - Saint-Vigor-le-Grand
    • Procès-verbaux
  62. Résultat n°62

    Procès-verbaux

    Date

    1984

    Cote

    3170W/22

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • la Villette
    • Procès-verbaux
  63. Résultat n°63

    Procès-verbaux

    Date

    1984

    Cote

    3170W/20

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Lassy - La Rocque
    • Procès-verbaux
  64. Résultat n°64

    Procès-verbaux

    Date

    1984

    Cote

    3170W/19

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Presles ext. Chênedollé, Estry, Saint-Charles-de-Percy
    • Procès-verbaux
  65. Résultat n°65

    Procès-verbaux

    Date

    1983

    Cote

    3170W/18

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Martin-de-Mieux - Saint-Pierre-du-Bû
    • Procès-verbaux
  66. Résultat n°66

    Procès-verbaux

    Date

    1983

    Cote

    3170W/17

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Manvieu-Bocage ext. Champ-du-Boult - Saint-Germain-de-Tallevende,...
    • Procès-verbaux
  67. Résultat n°67

    Procès-verbaux

    Date

    1983

    Cote

    3170W/16

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Isigny-sur-Mer
    • Procès-verbaux
  68. Résultat n°68

    Procès-verbaux

    Date

    1983

    Cote

    3170W/15

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Aunay-sur-Odon
    • Procès-verbaux
  69. Résultat n°69

    Procès-verbaux

    Date

    1983

    Cote

    3170W/14

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Litteau
    • Procès-verbaux
  70. Résultat n°70

    Procès-verbaux

    Date

    1983

    Cote

    3170W/13

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Aubin-des-Bois - Fontenermont - ext. Saint-Sever
    • Procès-verbaux
  71. Résultat n°71

    Procès-Verbaux

    Date

    1982

    Cote

    3170W/12

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Jurques ext. Coulvain - la-Bigne - Saint-Georges-d'Aunay...
    • Procès-Verbaux
  72. Résultat n°72

    Procès-verbaux

    Date

    1982

    Cote

    3170W/11

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Combray
    • Procès-verbaux
  73. Résultat n°73

    Procès-verbaux

    Date

    1982

    Cote

    3170W/10

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Georges-d'Aunay Ext Coulvain
    • Procès-verbaux
  74. Résultat n°74

    Procés-Verbaux

    Cote

    3170W/9

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Courson
    • Procés-Verbaux
  75. Résultat n°75

    Procès-verbaux

    Date

    1981

    Cote

    3170W/8

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bucéels
    • Procès-verbaux
  76. Résultat n°76

    Procès-Verbaux

    Cote

    3170W/7

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Angoville ext. Martainville - Meslay
    • Procès-Verbaux
  77. Résultat n°77

    Procès-verbaux

    Date

    1980

    Cote

    3170W/6

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Procès-verbaux
  78. Résultat n°78

    Procès-verbaux

    Cote

    3170W/5

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bonnemaison - Courvaudon - Aunay-sur-Audon
    • Procès-verbaux
  79. Résultat n°79

    Procès-Verbaux

    Date

    1980

    Cote

    3170W/4

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • La Caine, Ouffières, Goupillères, Trois-Monts, Maisoncelles-sur-Ajon,...
    • Procès-Verbaux
  80. Résultat n°80

    Procès-verbaux

    Date

    1980

    Cote

    3170W/2

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Ablon - Genneville
    • Procès-verbaux