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102 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Curages
Cote
S/1078
 Date
an X-1832
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Rivières, cours d'eau et canaux

  • Documents divers
  • Curages
Résultat n°2

Amélioration du régime des cours d'eau. Réglementation générale des eaux. Police, contraventions.
Cote
S/13374
 Date
1802-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Rivières, cours d'eau et canaux

  • Rivières et cours d'eau
  • Bassin de l'Orne
  • Cours d'eau, rivières, moulins et usines : Bassin et...
  • Amélioration du régime des cours d'eau. Réglementation...
Résultat n°3

Curages et havages
Cote
S/1077
 Date
an XII-1822
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Rivières, cours d'eau et canaux

  • Documents divers
  • Curages et havages
Résultat n°4

1851-1869
Cote
S/1211
 Date
1851-1869
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Rivières, cours d'eau et canaux

  • Documents divers
  • Cours d'eau : Drainage
  • 1851-1869
Résultat n°5

1851-1869
Cote
S/1210
 Date
1851-1869
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Rivières, cours d'eau et canaux

  • Documents divers
  • Cours d'eau : Drainage
  • 1851-1869
Résultat n°6

Divers (voir présentation du contenu)
Cote
S/13386
 Date
1861-1938
 Lieu
Touques (Calvados), Dives (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : Rivières, cours d'eau et canaux

  • Rivières et cours d'eau
  • Bassin de l'Orne
  • Cours d'eau, rivières, moulins et usines : Bassin et...
  • Divers (voir présentation du contenu)
Résultat n°7

Curages
Cote
3S/23
 Date
novembre 1885
 Lieu
Calonne (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : Rivières, cours d'eau et canaux

  • Documents divers
  • Régimes des eaux. Arrêtés
  • Rivière la Calonne
  • Curages
Résultat n°8

Commune de Cabourg
Cote
2878W/74-2878W/78
 Date
1926-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

  • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
  • Commune de Cabourg
Résultat n°9
Ecoulement des eaux de la rive gauche

9 lots 36 medias

Ecoulement des eaux de la rive gauche
Cote
S/13477
 Date
1929-1961
 Lieu
Bénouville (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Rivières, cours d'eau et canaux

  • Canal maritime de Caen à la mer
  • Ecoulement des eaux de la rive gauche
Résultat n°10

Commune d'Orbec
Cote
2878W/83-2878W/87
 Date
1930-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

  • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
  • Commune d'Orbec
Résultat n°11

syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM) d' Honfleur
Cote
2878W/31-2878W/38
 Date
1931-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

  • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
  • syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM)...
Résultat n°12

Syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM), rive droite de l'orne
Cote
2878W/1-2878W/30
 Date
1936-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

  • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
  • Syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM),...
Résultat n°13

Syndicat intercommunal de Caumont l'Eventé
Cote
2878W/51-2878W/57
 Date
1949-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

  • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
  • Syndicat intercommunal de Caumont l'Eventé
Résultat n°14

Syndicat de Le Molay Littry
Cote
2878W/79-2878W/82
 Date
1954-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

  • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
  • Syndicat de Le Molay Littry
Résultat n°15

Syndicat intercommunal de Balleroy
Cote
2878W/39-2878W/45
 Date
1958-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

  • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
  • Syndicat intercommunal de Balleroy
Résultat n°16

Syndicat intercommunal Grand Odon (SIGO)
Cote
2878W/58-2878W68
 Date
1968-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

  • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
  • Syndicat intercommunal Grand Odon (SIGO)
Résultat n°17

Commune de Rots
Cote
2878W/46-2878W/50
 Date
1982-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

  • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
  • Commune de Rots
Résultat n°18

Rivières de la Touques, la Dives, la Seulles, la Vire, l'Aure et leurs affluents
Cote
S/12990
 Date
s.d
 Lieu
Touques (Calvados), Dives (France ; cours d'eau), Seulles (Calvados ; cours d'eau), Vire (Normandie ; cours d'eau), Aure (Calvados, France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : Rivières, cours d'eau et canaux

  • Rivières et cours d'eau
  • Bassins divers : travaux d'amélioration du cours des...
  • Rivières de la Touques, la Dives, la Seulles, la Vire,...
Résultat n°19

Autres petits ruisseaux
Cote
S/12843
 Date
s.d
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Rivières, cours d'eau et canaux

  • Rivières et cours d'eau
  • Bassin de la Seulles : affaires et travaux divers
  • Autres petits ruisseaux
Résultat n°20

Pas d'analyse
Cote
S/12878
 Date
s.d
 Lieu
Dives (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : Rivières, cours d'eau et canaux

  • Rivières et cours d'eau
  • Bassin de la Dives
  • Rivière de la Dives et ses affluents : affaires et...
  • Pas d'analyse