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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Syndicat intercommunal de Balleroy

    Date

    1958-1998

    Cote

    2878W/39-2878W/45

    • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

    • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
    • Syndicat intercommunal de Balleroy

    Producteur :

    Conseil général, direction départementale de l'équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires

  2. Résultat n°2

    Syndicat intercommunal Grand Odon (SIGO)

    Date

    1968-1997

    Cote

    2878W/58-2878W68

    • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

    • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
    • Syndicat intercommunal Grand Odon (SIGO)

    Producteur :

    Conseil général, direction départementale de l'équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires

  3. Résultat n°3

    Commune de Rots

    Date

    1982-1995

    Cote

    2878W/46-2878W/50

    • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

    • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
    • Commune de Rots

    Producteur :

    Conseil général, direction départementale de l'équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires

  4. Résultat n°4

    Syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM), rive droite de l'orne

    Date

    1936-1995

    Cote

    2878W/1-2878W/30

    • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

    • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
    • Syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM),...

    Producteur :

    Conseil général, direction départementale de l'équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires

  5. Résultat n°5

    Syndicat intercommunal de Caumont l'Eventé

    Date

    1949-1993

    Cote

    2878W/51-2878W/57

    • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

    • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
    • Syndicat intercommunal de Caumont l'Eventé

    Producteur :

    Conseil général, direction départementale de l'équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires

  6. Résultat n°6

    Commune d'Orbec

    Date

    1930-1993

    Cote

    2878W/83-2878W/87

    • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

    • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
    • Commune d'Orbec

    Producteur :

    Conseil général, direction départementale de l'équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires

  7. Résultat n°7

    Syndicat de Le Molay Littry

    Date

    1954-1989

    Cote

    2878W/79-2878W/82

    • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

    • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
    • Syndicat de Le Molay Littry

    Producteur :

    Conseil général, direction départementale de l'équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires

  8. Résultat n°8

    syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM) d' Honfleur

    Date

    1931-1987

    Cote

    2878W/31-2878W/38

    • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

    • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
    • syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM)...

    Producteur :

    Conseil général, direction départementale de l'équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires

  9. Résultat n°9

    Commune de Cabourg

    Date

    1926-1987

    Cote

    2878W/74-2878W/78

    • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

    • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
    • Commune de Cabourg

    Producteur :

    Conseil général, direction départementale de l'équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires

  10. Résultat n°10
    Ecoulement des eaux de la rive gauche

    9 lots 36 medias

    Ecoulement des eaux de la rive gauche

    Date

    1929-1961

    Cote

    S/13477

    • Contexte : Rivières, cours d'eau et canaux

    • Canal maritime de Caen à la mer
    • Ecoulement des eaux de la rive gauche
  11. Résultat n°11

    Amélioration du régime des cours d'eau. Réglementation générale des eaux. Police, contraventions.

    Date

    1802-1939

    Cote

    S/13374

    • Contexte : Rivières, cours d'eau et canaux

    • Rivières et cours d'eau
    • Bassin de l'Orne
    • Cours d'eau, rivières, moulins et usines : Bassin et...
    • Amélioration du régime des cours d'eau. Réglementation...
  12. Résultat n°12

    Divers (voir présentation du contenu)

    Date

    1861-1938

    Cote

    S/13386

    • Contexte : Rivières, cours d'eau et canaux

    • Rivières et cours d'eau
    • Bassin de l'Orne
    • Cours d'eau, rivières, moulins et usines : Bassin et...
    • Divers (voir présentation du contenu)
  13. Résultat n°13

    Curages

    Date

    novembre 1885

    Cote

    3S/23

    • Contexte : Rivières, cours d'eau et canaux

    • Documents divers
    • Régimes des eaux. Arrêtés
    • Rivière la Calonne
    • Curages
  14. Résultat n°14

    1851-1869

    Date

    1851-1869

    Cote

    S/1211

    • Contexte : Rivières, cours d'eau et canaux

    • Documents divers
    • Cours d'eau : Drainage
    • 1851-1869
  15. Résultat n°15

    1851-1869

    Date

    1851-1869

    Cote

    S/1210

    • Contexte : Rivières, cours d'eau et canaux

    • Documents divers
    • Cours d'eau : Drainage
    • 1851-1869
  16. Résultat n°16

    Curages

    Date

    an X-1832

    Cote

    S/1078

    • Contexte : Rivières, cours d'eau et canaux

    • Documents divers
    • Curages
  17. Résultat n°17

    Curages et havages

    Date

    an XII-1822

    Cote

    S/1077

    • Contexte : Rivières, cours d'eau et canaux

    • Documents divers
    • Curages et havages
  18. Résultat n°18

    Rivières de la Touques, la Dives, la Seulles, la Vire, l'Aure et leurs affluents

    Date

    s.d

    Cote

    S/12990

    • Contexte : Rivières, cours d'eau et canaux

    • Rivières et cours d'eau
    • Bassins divers : travaux d'amélioration du cours des...
    • Rivières de la Touques, la Dives, la Seulles, la Vire,...
  19. Résultat n°19

    Autres petits ruisseaux

    Date

    s.d

    Cote

    S/12843

    • Contexte : Rivières, cours d'eau et canaux

    • Rivières et cours d'eau
    • Bassin de la Seulles : affaires et travaux divers
    • Autres petits ruisseaux
  20. Résultat n°20

    Pas d'analyse

    Date

    s.d

    Cote

    S/12878

    • Contexte : Rivières, cours d'eau et canaux

    • Rivières et cours d'eau
    • Bassin de la Dives
    • Rivière de la Dives et ses affluents : affaires et...
    • Pas d'analyse