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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Déclarations et soumissions pour l'acquisition de domaines nationaux (14 prairial-23 fructidor an III) ; état des passeports délivrés (23 messidor an XIII-31 janvier 1807) ; déclarations des voitures et des bestiaux pour l'exemption de la taxe d'entretien des routes (19 messidor an IV-13 vendémiaire an VII)
Cote
1L/1376, 1L/1375 (Ancienne cote)
 Date
1795-1807
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Déclarations et soumissions pour l'acquisition de domaines...
Résultat n°2

9 messidor an VII-17 floréal an VIII
Cote
1L/158, 1L/154 (Ancienne cote)
 Date
an VII-an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre, émigrés
  • Liquidation et partage des biens d’ascendants
  • 9 messidor an VII-17 floréal an VIII
Résultat n°3

Table du registre coté 1 L 166
Cote
1L/168, 1L/164 (Ancienne cote)
 Date
an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Table alphabétique des pétitionnaires, bureau des Domaines
  • Table du registre coté 1 L 166
Résultat n°4

23 pluviôse an VIII-12 messidor an VIII
Cote
1L/151, 1L/147 (Ancienne cote)
 Date
an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés pris sur pétitions. Mains-levées de séquestre
  • 23 pluviôse an VIII-12 messidor an VIII
Résultat n°5

Districts de Falaise et Lisieux
Cote
1L/108, 1L/104 (Ancienne cote)
 Date
an III-an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Domaines Nationaux
  • Pétitions et requêtes adressées à l’Administration...
  • Districts de Falaise et Lisieux
Résultat n°6

5 vendémiaire an VII-16 prairial an VIII
Cote
1L/153, 1L/149 (Ancienne cote)
 Date
an VII-an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre, émigrés
  • Registre d’ordre des pétitions avec extraits des arrêtés...
  • 5 vendémiaire an VII-16 prairial an VIII
Résultat n°7

Districts de Pont-l'Evêque et Vire
Cote
1L/109, 1L/105 (Ancienne cote)
 Date
an III-an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Domaines Nationaux
  • Pétitions et requêtes adressées à l’Administration...
  • Districts de Pont-l'Evêque et Vire
Résultat n°8

25 fructidor an VII-19 pluviôse an VIII
Cote
1L/150, 1L/146 (Ancienne cote)
 Date
an VII-an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés pris sur pétitions. Mains-levées de séquestre
  • 25 fructidor an VII-19 pluviôse an VIII
Résultat n°9

5 ventôse an VIII-2 fructidor an VIII
Cote
1L/166, 1L/162 (Ancienne cote)
 Date
an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Ventes de biens nationaux
  • 5 ventôse an VIII-2 fructidor an VIII
Résultat n°10

27 thermidor an VII-18 prairial an VIII
Cote
1L/154, 1L/150 (Ancienne cote)
 Date
an VII-an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre, émigrés
  • Registre d’ordre des pétitions avec extraits des arrêtés...
  • 27 thermidor an VII-18 prairial an VIII
Résultat n°11

Table alphabétique récapitulative « pour les registres nos 5 à 10 »
Cote
1L/152, 1L/148 (Ancienne cote)
 Date
[an VI-an VIII]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés pris sur pétitions. Mains-levées de séquestre
  • Table alphabétique récapitulative « pour les registres...
Résultat n°12

1er thermidor an VII-5 ventôse an VIII
Cote
1L/165, 1L/161 (Ancienne cote)
 Date
an VII-an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Ventes de biens nationaux
  • 1er thermidor an VII-5 ventôse an VIII
Résultat n°13

District de Caen et Bayeux
Cote
1L/107, 1L/103 (Ancienne cote)
 Date
1793-1799
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Domaines Nationaux
  • Pétitions et requêtes adressées à l’Administration...
  • District de Caen et Bayeux
Résultat n°14

27 vendémiaire an VII-25 ventôse an VII
Cote
1L/163, 1L/159 (Ancienne cote)
 Date
an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Ventes de biens nationaux
  • 27 vendémiaire an VII-25 ventôse an VII
Résultat n°15

Etat des biens nationaux de toutes origines restant à vendre dans le canton
Cote
1L/1926, 1L/1901 (Ancienne cote)
 Date
an VII
 Lieu
Vassy (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Vassy
  • Etat des biens nationaux de toutes origines restant...
Résultat n°16

District de Vire
Cote
1L/110, 1L/106 (Ancienne cote)
 Date
an III-an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Domaines Nationaux
  • Pétitions et requêtes adressées à l’Administration...
  • District de Vire
Résultat n°17

25 thermidor an VI-21 frimaire an VII
Cote
1L/147, 1L/143 (Ancienne cote)
 Date
an VI-an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés pris sur pétitions. Mains-levées de séquestre
  • 25 thermidor an VI-21 frimaire an VII
Résultat n°18

27 frimaire an VII-7 prairial an VII
Cote
1L/148, 1L/144 (Ancienne cote)
 Date
an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés pris sur pétitions. Mains-levées de séquestre
  • 27 frimaire an VII-7 prairial an VII
Résultat n°19

Après avis du district de Pont-l’Evêque
Cote
1L/121, 1L/117 (Ancienne cote)
 Date
an V-an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Réclamations relatives au séquestre des biens des personnes...
  • Après avis du district de Pont-l’Evêque
Résultat n°20

Etat des domaines nationaux de toutes origines restant à vendre
Cote
1L/1482, 1L/1476 (Ancienne cote)
 Date
an VII
 Lieu
Le Bény-Bocage (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Bény-Bocage
  • Etat des domaines nationaux de toutes origines restant...