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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Déclarations et soumissions pour l'acquisition de domaines nationaux (14 prairial-23 fructidor an III) ; état des passeports délivrés (23 messidor an XIII-31 janvier 1807) ; déclarations des voitures et des bestiaux pour l'exemption de la taxe d'entretien des routes (19 messidor an IV-13 vendémiaire an VII)
Cote
1L/1376, 1L/1375 (Ancienne cote)
 Date
1795-1807
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Déclarations et soumissions pour l'acquisition de domaines...
Résultat n°2

9 messidor an VII-17 floréal an VIII
Cote
1L/158, 1L/154 (Ancienne cote)
 Date
an VII-an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre, émigrés
  • Liquidation et partage des biens d’ascendants
  • 9 messidor an VII-17 floréal an VIII
Résultat n°3

Table du registre coté 1 L 166
Cote
1L/168, 1L/164 (Ancienne cote)
 Date
an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Table alphabétique des pétitionnaires, bureau des Domaines
  • Table du registre coté 1 L 166
Résultat n°4

23 pluviôse an VIII-12 messidor an VIII
Cote
1L/151, 1L/147 (Ancienne cote)
 Date
an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés pris sur pétitions. Mains-levées de séquestre
  • 23 pluviôse an VIII-12 messidor an VIII
Résultat n°5

Districts de Falaise et Lisieux
Cote
1L/108, 1L/104 (Ancienne cote)
 Date
an III-an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Domaines Nationaux
  • Pétitions et requêtes adressées à l’Administration...
  • Districts de Falaise et Lisieux
Résultat n°6

5 vendémiaire an VII-16 prairial an VIII
Cote
1L/153, 1L/149 (Ancienne cote)
 Date
an VII-an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre, émigrés
  • Registre d’ordre des pétitions avec extraits des arrêtés...
  • 5 vendémiaire an VII-16 prairial an VIII
Résultat n°7

Districts de Pont-l'Evêque et Vire
Cote
1L/109, 1L/105 (Ancienne cote)
 Date
an III-an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Domaines Nationaux
  • Pétitions et requêtes adressées à l’Administration...
  • Districts de Pont-l'Evêque et Vire
Résultat n°8

25 fructidor an VII-19 pluviôse an VIII
Cote
1L/150, 1L/146 (Ancienne cote)
 Date
an VII-an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés pris sur pétitions. Mains-levées de séquestre
  • 25 fructidor an VII-19 pluviôse an VIII
Résultat n°9

5 ventôse an VIII-2 fructidor an VIII
Cote
1L/166, 1L/162 (Ancienne cote)
 Date
an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Ventes de biens nationaux
  • 5 ventôse an VIII-2 fructidor an VIII
Résultat n°10

27 thermidor an VII-18 prairial an VIII
Cote
1L/154, 1L/150 (Ancienne cote)
 Date
an VII-an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre, émigrés
  • Registre d’ordre des pétitions avec extraits des arrêtés...
  • 27 thermidor an VII-18 prairial an VIII
Résultat n°11

Table alphabétique récapitulative « pour les registres nos 5 à 10 »
Cote
1L/152, 1L/148 (Ancienne cote)
 Date
[an VI-an VIII]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés pris sur pétitions. Mains-levées de séquestre
  • Table alphabétique récapitulative « pour les registres...
Résultat n°12

1er thermidor an VII-5 ventôse an VIII
Cote
1L/165, 1L/161 (Ancienne cote)
 Date
an VII-an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Ventes de biens nationaux
  • 1er thermidor an VII-5 ventôse an VIII
Résultat n°13

District de Caen et Bayeux
Cote
1L/107, 1L/103 (Ancienne cote)
 Date
1793-1799
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Domaines Nationaux
  • Pétitions et requêtes adressées à l’Administration...
  • District de Caen et Bayeux
Résultat n°14

27 vendémiaire an VII-25 ventôse an VII
Cote
1L/163, 1L/159 (Ancienne cote)
 Date
an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Ventes de biens nationaux
  • 27 vendémiaire an VII-25 ventôse an VII
Résultat n°15

Etat des biens nationaux de toutes origines restant à vendre dans le canton
Cote
1L/1926, 1L/1901 (Ancienne cote)
 Date
an VII
 Lieu
Vassy (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Vassy
  • Etat des biens nationaux de toutes origines restant...
Résultat n°16

District de Vire
Cote
1L/110, 1L/106 (Ancienne cote)
 Date
an III-an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Domaines Nationaux
  • Pétitions et requêtes adressées à l’Administration...
  • District de Vire
Résultat n°17

25 thermidor an VI-21 frimaire an VII
Cote
1L/147, 1L/143 (Ancienne cote)
 Date
an VI-an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés pris sur pétitions. Mains-levées de séquestre
  • 25 thermidor an VI-21 frimaire an VII
Résultat n°18

27 frimaire an VII-7 prairial an VII
Cote
1L/148, 1L/144 (Ancienne cote)
 Date
an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés pris sur pétitions. Mains-levées de séquestre
  • 27 frimaire an VII-7 prairial an VII
Résultat n°19

Après avis du district de Pont-l’Evêque
Cote
1L/121, 1L/117 (Ancienne cote)
 Date
an V-an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Réclamations relatives au séquestre des biens des personnes...
  • Après avis du district de Pont-l’Evêque
Résultat n°20

Etat des domaines nationaux de toutes origines restant à vendre
Cote
1L/1482, 1L/1476 (Ancienne cote)
 Date
an VII
 Lieu
Le Bény-Bocage (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Bény-Bocage
  • Etat des domaines nationaux de toutes origines restant...
Résultat n°21

Thermidor an VI-vendémiaire an VII
Cote
1L/129, 1L/125 (Ancienne cote)
 Date
an VI-an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés pris sur pétitions depuis la suppression des...
  • Thermidor an VI-vendémiaire an VII
Résultat n°22

Germinal an VI-ventôse an VII
Cote
1L/167, 1L/163 (Ancienne cote)
 Date
an VI-an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Table alphabétique des pétitionnaires, bureau des Domaines
  • Germinal an VI-ventôse an VII
Résultat n°23

27 vendémiaire an VII-25 frimaire an VII
Cote
1L/156, 1L/152 (Ancienne cote)
 Date
an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre, émigrés
  • Liquidation et partage des biens d’ascendants
  • 27 vendémiaire an VII-25 frimaire an VII
Résultat n°24

15 floréal an VI-27 vendémiaire an VII
Cote
1L/155, 1L/151 (Ancienne cote)
 Date
an VI-an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre, émigrés
  • Liquidation et partage des biens d’ascendants
  • 15 floréal an VI-27 vendémiaire an VII
Résultat n°25

7 prairial an VII-25 fructidor an VII
Cote
1L/149, 1L/145 (Ancienne cote)
 Date
an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés pris sur pétitions. Mains-levées de séquestre
  • 7 prairial an VII-25 fructidor an VII
Résultat n°26

25 frimaire an VII-9 messidor an VII
Cote
1L/157, 1L/153 (Ancienne cote)
 Date
an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre, émigrés
  • Liquidation et partage des biens d’ascendants
  • 25 frimaire an VII-9 messidor an VII
Résultat n°27

25 ventôse an VII-1er thermidor an VII
Cote
1L/164, 1L/160 (Ancienne cote)
 Date
an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Ventes de biens nationaux
  • 25 ventôse an VII-1er thermidor an VII
Résultat n°28

Table alphabétique récapitulative
Cote
1L/146, 1L/142 (Ancienne cote)
 Date
[an V-an VI]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés sur pétitions pris par le département : main-levées...
  • Table alphabétique récapitulative
Résultat n°29

9 floréal an V-29 vendémiaire an VI
Cote
1L/142, 1L/138 (Ancienne cote)
 Date
an V-an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés sur pétitions pris par le département : main-levées...
  • 9 floréal an V-29 vendémiaire an VI
Résultat n°30

Thermidor an V-frimaire an VI
Cote
1L/124, 1L/120 (Ancienne cote)
 Date
an V-an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés pris sur pétitions depuis la suppression des...
  • Thermidor an V-frimaire an VI
Résultat n°31

25 nivôse an VI-23 germinal an VI
Cote
1L/144, 1L/140 (Ancienne cote)
 Date
an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés sur pétitions pris par le département : main-levées...
  • 25 nivôse an VI-23 germinal an VI
Résultat n°32

21 fructidor an III-17 brumaire an VI
Cote
1L/1302, 1L/1303 (Ancienne cote)
 Date
an III-an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Séquestre, vente et adjudications de biens nationaux :...
  • 21 fructidor an III-17 brumaire an VI
Résultat n°33

23 floréal an V-29 vendémiaire an VI
Cote
1L/160, 1L/156 (Ancienne cote)
 Date
an V-an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Ventes de biens nationaux
  • 23 floréal an V-29 vendémiaire an VI
Résultat n°34

Pluviôse an VI-germinal an VI
Cote
1L/126, 1L/122 (Ancienne cote)
 Date
an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés pris sur pétitions depuis la suppression des...
  • Pluviôse an VI-germinal an VI
Résultat n°35

Floréal an VI-prairial an VI
Cote
1L/127, 1L/123 (Ancienne cote)
 Date
an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés pris sur pétitions depuis la suppression des...
  • Floréal an VI-prairial an VI
Résultat n°36

Enregistrement des pétitions et requêtes adressées à l’administration centrale, ainsi que les arrêtés correspondants
Cote
1L/105, 1L/101 (Ancienne cote)
 Date
an V-an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Domaines Nationaux
  • Enregistrement des pétitions et requêtes adressées...
Résultat n°37

3 brumaire an VI-23 nivôse an VI
Cote
1L/143, 1L/139 (Ancienne cote)
 Date
an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés sur pétitions pris par le département : main-levées...
  • 3 brumaire an VI-23 nivôse an VI
Résultat n°38

29 vendémiaire an VI-19 pluviôse an VI
Cote
1L/161, 1L/157 (Ancienne cote)
 Date
an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Ventes de biens nationaux
  • 29 vendémiaire an VI-19 pluviôse an VI
Résultat n°39

Prairial an VI-thermidor an VI
Cote
1L/128, 1L/124 (Ancienne cote)
 Date
an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés pris sur pétitions depuis la suppression des...
  • Prairial an VI-thermidor an VI
Résultat n°40

Frimaire an VI-pluviôse an VI
Cote
1L/125, 1L/121 (Ancienne cote)
 Date
an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés pris sur pétitions depuis la suppression des...
  • Frimaire an VI-pluviôse an VI
Résultat n°41

25 germinal an VI-25 thermidor an VI
Cote
1L/145, 1L/141 (Ancienne cote)
 Date
an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés sur pétitions pris par le département : main-levées...
  • 25 germinal an VI-25 thermidor an VI
Résultat n°42

19 pluviôse an VI-3 messidor an VI
Cote
1L/162, 1L/158 (Ancienne cote)
 Date
an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Ventes de biens nationaux
  • 19 pluviôse an VI-3 messidor an VI
Résultat n°43

Enregistrement des pétitions
Cote
1L/1414, 1L/1410 (Ancienne cote)
 Date
an III-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Séquestre, émigrés, biens nationaux
  • Enregistrement des pétitions
Résultat n°44

Après avis du district de Bayeux
Cote
1L/118, 1L/114 (Ancienne cote)
 Date
an IV-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Réclamations relatives au séquestre des biens des personnes...
  • Après avis du district de Bayeux
Résultat n°45

19 thermidor an III-21 floréal an V
Cote
1L/1282, 1L/1283 (Ancienne cote)
 Date
an III-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Bureau du séquestre : arrêtés départementaux sur pétitions
  • 19 thermidor an III-21 floréal an V
Résultat n°46

22 brumaire an III-22 frimaire an V
Cote
1L/1407, 1L/1403 (Ancienne cote)
 Date
an III-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Séquestre, émigrés, biens nationaux
  • Registre d’ordre de pétitions avec les arrêtés départementaux
  • 22 brumaire an III-22 frimaire an V
Résultat n°47

14 messidor an III-17 floréal an V
Cote
1L/1300, 1L/1301 (Ancienne cote)
 Date
an III-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Séquestre, biens des émigrés : registre d'ordre des...
  • 14 messidor an III-17 floréal an V
Résultat n°48

Arrêtés sur pétitions pris par l’administration centrale du département
Cote
1L/159, 1L/155 (Ancienne cote)
 Date
an IV-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés sur pétitions pris par l’administration centrale...
Résultat n°49

Après avis du district de Lisieux
Cote
1L/120, 1L/116 (Ancienne cote)
 Date
an IV-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Réclamations relatives au séquestre des biens des personnes...
  • Après avis du district de Lisieux
Résultat n°50

11 frimaire an V-2 nivôse an V
Cote
1L/104, 1L/100 (Ancienne cote)
 Date
an IV-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Domaines Nationaux
  • Arrêtés pris par l’administration centrale du département,...
  • 11 frimaire an V-2 nivôse an V
Résultat n°51

Ventôse an V-fructidor an V
Cote
1L/123, 1L/119 (Ancienne cote)
 Date
an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés pris sur pétitions depuis la suppression des...
  • Ventôse an V-fructidor an V
Résultat n°52

Frimaire an V-ventôse an V
Cote
1L/122, 1L/118 (Ancienne cote)
 Date
an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés pris sur pétitions depuis la suppression des...
  • Frimaire an V-ventôse an V
Résultat n°53

19 fructidor an IV-9 frimaire an V
Cote
1L/103, 1L/99 (Ancienne cote)
 Date
an IV-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Domaines Nationaux
  • Arrêtés pris par l’administration centrale du département,...
  • 19 fructidor an IV-9 frimaire an V
Résultat n°54

7 brumaire an IV-17 brumaire an V
Cote
1L/1405, 1L/1401/2 (Ancienne cote)
 Date
an IV-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Séquestre, émigrés, biens nationaux
  • Avis du District et arrêtés départementaux sur pétitions...
  • 7 brumaire an IV-17 brumaire an V
Résultat n°55

11 fructidor an III-15 brumaire an V
Cote
1L/1409, 1L/1405 (Ancienne cote)
 Date
an III-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Séquestre, émigrés, biens nationaux
  • Délibérations et arrêtés du directoire du district
  • 11 fructidor an III-15 brumaire an V
Résultat n°56

Après avis du district de Caen
Cote
1L/119, 1L/115 (Ancienne cote)
 Date
an IV-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Réclamations relatives au séquestre des biens des personnes...
  • Après avis du district de Caen
Résultat n°57

Biens communaux : partage des biens communaux de Pierrefitte-en-Cinglais (an II) ; domaines nationaux : tableau des établissements nationaux (s.d.), biens du trésor de Montreuil (Orne) sis aux Moutiers, état des allées, avenues et arbres de décorations, accusés de réception d'affiches ; accusés de réception des affiches d'adjudication, correspondance
Cote
4L/93, 4L/83 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu
Pierrefitte-en-Cinglais (Calvados), Les Moutiers-en-Cinglais (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Affaires communales
  • Biens communaux : partage des biens communaux de Pierrefitte-en-Cinglais...
Résultat n°58

15 février 1792-3 brumaire an V
Cote
1L/1410, 1L/1406 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Séquestre, émigrés, biens nationaux
  • Registre d’ordre des pétitions
  • 15 février 1792-3 brumaire an V
Résultat n°59

Correspondance générale ; dons volontaires (an III); procès-verbaux d'inventaires d'églises (an II-an III) ; métal des cloches et argenterie des églises (1791-1793) ; compte-rendu des -perceptions en valeurs métalliques (an III) ; biens nationaux (an II-an IV)
Cote
4L/13, 4L/11 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Bayeux
  • Comptabilité
  • Finances de l’état, impôts, monnaie
  • Correspondance générale ; dons volontaires (an III);...
Résultat n°60

Correspondance avec les receveurs de l’Enregistrement
Cote
1L/1249, 1L/1249 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Bureau du séquestre
  • Correspondance avec les receveurs de l’Enregistrement
Résultat n°61

17 prairial an IV-17 messidor an IV
Cote
1L/101, 1L/97 (Ancienne cote)
 Date
an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Domaines Nationaux
  • Arrêtés pris par l’administration centrale du département,...
  • 17 prairial an IV-17 messidor an IV
Résultat n°62

15 ventôse an III-25 nivôse an IV
Cote
1L/451, 1L/459 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre
  • Avis et arrêtés sur requêtes relatives aux Domaines...
  • 15 ventôse an III-25 nivôse an IV
Résultat n°63

1er fructidor an III-30 germinal an IV
Cote
1L/1295, 1L/1296 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Séquestre et vente des biens nationaux : délibérations...
  • 1er fructidor an III-30 germinal an IV
Résultat n°64

District de Bayeux : arrêtés pris sur pétitions par l'administration centrale du département
Cote
1L/106, 1L/102 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Domaines Nationaux
  • District de Bayeux : arrêtés pris sur pétitions par...
Résultat n°65

14 messidor an III-19 fructidor an IV
Cote
1L/382/1, 1L/389 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre
  • Arrêtés du Directoire pris sur pétitions : séquestre,...
  • 14 messidor an III-19 fructidor an IV
Résultat n°66

Correspondance active avec différents départements et districts
Cote
1L/1252, 1L/1252 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Bureau du séquestre
  • Correspondance active avec différents départements...
Résultat n°67

19 messidor an IV-18 fructidor an IV
Cote
1L/102, 1L/98 (Ancienne cote)
 Date
an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Domaines Nationaux
  • Arrêtés pris par l’administration centrale du département,...
  • 19 messidor an IV-18 fructidor an IV
Résultat n°68

Correspondance active avec différentes autorités constituées et particuliers du District
Cote
1L/1250, 1L/1250 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Bureau du séquestre
  • Correspondance active avec différentes autorités constituées...
Résultat n°69

Correspondance avec Pillois, receveur du district
Cote
1L/1251, 1L/1251 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Bureau du séquestre
  • Correspondance avec Pillois, receveur du district
Résultat n°70

Correspondance active avec les municipalités du district
Cote
1L/1248, 1L/1248 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Bureau du séquestre
  • Correspondance active avec les municipalités du district
Résultat n°71

7 pluviôse-19 germinal an IV
Cote
1L/452, 1L/460 (Ancienne cote)
 Date
an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre
  • Avis et arrêtés sur requêtes relatives aux Domaines...
  • 7 pluviôse-19 germinal an IV
Résultat n°72

9 frimaire an III-8 brumaire an IV
Cote
1L/1404, 1L/1401/1 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Séquestre, émigrés, biens nationaux
  • Avis du District et arrêtés départementaux sur pétitions...
  • 9 frimaire an III-8 brumaire an IV
Résultat n°73

Frimaire an III-thermidor an IV
Cote
1L/1159, 1L/1160 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Arrêtés sur pétitions
  • Registre d’ordre des pétitions avec les avis et arrêtés...
  • Séquestre
  • Frimaire an III-thermidor an IV
Résultat n°74

Germinal an III-pluviôse an IV
Cote
1L/1172, 1L/1173 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Arrêtés sur pétitions
  • Registre d’ordre des pétitions avec les avis et arrêtés...
  • Séquestre et domaines nationaux
  • Germinal an III-pluviôse an IV
Résultat n°75

28 fructidor an II-11 ventôse an III ; registre d’ordre des pétitions, district de Falaise (22 septembre 1790-6 avril 1792)
Cote
1L/392, 1L/400 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre
  • Arrêtés du Directoire pris sur pétitions : séquestre,...
  • 28 fructidor an II-11 ventôse an III ; registre d’ordre...
Résultat n°76

12 février 1792-21 nivôse an III
Cote
1L/329, 1L/338 (Ancienne cote)
 Date
1792-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Avis et arrêtés relatifs aux biens séquestrés
  • 12 février 1792-21 nivôse an III
Résultat n°77

5 mars 1792-14 fructidor an III
Cote
1L/1301, 1L/1302 (Ancienne cote)
 Date
1792-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Séquestre, vente et adjudications de biens nationaux :...
  • 5 mars 1792-14 fructidor an III
Résultat n°78

20 mars 1793-21 germinal an III
Cote
1L/1298, 1L/1299 (Ancienne cote)
 Date
1793-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Séquestre, biens des émigrés : registre d'ordre des...
  • 20 mars 1793-21 germinal an III
Résultat n°79

5 ventôse an II-17 germinal an III
Cote
1L/1280, 1L/1281 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Bureau du séquestre : arrêtés départementaux sur pétitions
  • 5 ventôse an II-17 germinal an III
Résultat n°80

18 prairial an II-9 fructidor an III
Cote
1L/1408, 1L/1404 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Séquestre, émigrés, biens nationaux
  • Délibérations et arrêtés du directoire du district
  • 18 prairial an II-9 fructidor an III